Lara Khoury

Site web: Groupe de recherche en santé et droit de McGill

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Biographie

Lara Khoury, Ad. E., est professeure titulaire à la Faculté de droit, et membre associée de l’Institute for Health & Social Policy et de l’Unité d’éthique biomédicale de McGill. Elle est également membre titulaire élue de l’Académie internationale de droit comparé. Elle fut vice-doyenne à la recherche de 2015 à 2017. Elle est également membre de l'Institut de droit comparé et membre permanente du Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé. Elle préside, avec la professeure Alana Klein, le Groupe de recherche en santé et droit de McGill. Ses recherches et son enseignement portent principalement sur le droit médical, de la santé publique et de l’environnement, étudiées dans une perspective comparée, avec un intérêt particulier pour les questions de responsabilité.

Elle est l'auteure de la monographie "Uncertain Causation in Medical Liability" (Hart Publishing, Oxford et Yvon Blais, Cowansville) qui s'est mérité le Prix Minerve 2004 et le Prix de la Fondation du Barreau du Québec 2008. Cet ouvrage porte sur l'impact des incertitudes scientifiques sur la preuve de causalité en matière de responsabilité médicale, tant en common law canadienne et anglaise qu'en droit civil français et québécois. Lara Khoury est titulaire d'un doctorat (DPhil) de l'Université Oxford, d’où elle détient également une maîtrise en common law (BCL).

La professeure Khoury a été élue membre titulaire de l’Académie internationale de droit comparé en juillet 2019. Par ailleurs, elle a reçu la distinction d’Avocat émérite du Barreau du Québec (Ad. E.) en octobre 2019.

En avril 2020, elle a reçu une subvention de recherche du "MI4 Emergency COVID-19 Research Funding" de McGill pour son projet de recherche intitulé Le droit en période de pandémie : pouvoirs et responsabilité en situation d’urgence (lire l'article dans Focus online).

Parcours professionnel

• Vice-doyenne à la recherche, Faculté de droit, Université McGill, 2015-2017
• Professeure agrégée, Faculté de droit, Université McGill, 2009-présent
• Professeure adjointe, Faculté de droit, Université McGill, 2002-2009
• Boursière Boulton, Faculté de droit, Université McGill, 2000-2001
• Chargée de cours, Faculté de droit, Université de Sherbrooke, 1995-2001
• Tort Tutor, Balliol College, University d’Oxford, 1998
• Chercheure-boursière, Max-Planck-Institut für ausländisches und internationales Privatrecht (Hambourg, Allemagne), 1999 & 2001
• Membre du Barreau du Québec, 1995-
• Avocate, Litige commercial et civil, Heenan Blaikie, Montréal, 1995-1996

Études

• D.Phil. (droit), Université d’Oxford, 2003
• B.C.L., Université d’Oxford, 1998
• LL.B., Université de Sherbrooke, 1994 [récipiendaire de la Médaille Albert-Leblanc]
• Certificat en Communications, UQÀM, 1991

Champs d'intérêt

Science et droit ; Responsabilité médicale ; Responsabilité environnementale ; Droit et biotechnologies ; Obligations extra-contractuelles / Tort Law ; Approches comparée et transsytémique en droit privé ; Obligations (Droit civil).

Science et droit – Je m’intéresse aux relations entre la science et le droit, plus particulièrement à l’impact de l’incertitude scientifique sur le processus décisionnel judiciaire en droit de la responsabilité médicale et environnementale. Je travaille également sur la question plus large de la capacité d’adaptation du droit de la responsabilité civile en réponse aux nouveaux types de préjudices causés par les développements (bio)technologiques et scientifiques modernes.

Responsabilité médicale – Mon domaine principal de recherche et d’enseignement est le droit de la responsabilité civile médicale. Mes intérêts actuels et passés incluent les problèmes de preuve de la faute et de la causalité médicales ; les solutions judiciaires aux problèmes provoqués par les avancées de la médecine moderne, incluant les préjudices causés par les infections nosocomiales, par le sang contaminé, ou par les produits pharmaceutiques ; les préjudices causés par les développements en matière de technologie et de dépistage génétique ; les solutions législatives et judiciaires potentielles à la prolifération des accidents médicaux.

Responsabilité environnementale – Mes travaux dans ce domaine se sont concentrés sur les conséquences au niveau économique, environnemental, et de la santé humaine de l’introduction dans l’environnement des organismes génétiquement modifiés. Je m’intéresse également au développement et la reconnaissance de la notion de « préjudice écologique » ; à l’utilisation du principe de précaution dans la prise de décisions judiciaires en droit privé ; et à l’impact de l’incertitude causale quant aux effets de la pollution environnementale sur la santé humaine et les écosystèmes sur la mise au point des règles de responsabilité.

Subventions externes courantes

MI4 Emergency COVID-19 Research Funding (ECRF), Le droit en période de pandémie : pouvoirs et responsabilité en situation d’urgence (Lara Khoury, Alana Klein et Marie-Eve Couture Ménard) (2020)

CRSH (Connection), Concilier la sécurité des produits et la responsabilité civile : la gouvernance à l’ère du risque et de l’incertitude (Lara Khoury, C.P. et M.-E. Arbour, co-chercheures) (2018-2019).

CRSH (Connection), La vulnérabilité dans tous ses états (Mariève Lacroix, C.P., M.A. Grégoire et L. Khoury. Co-chercheures) (2017-2018).

CRSH (Savoir), Structuring Product Safety and Liability : Normative Spirals through Integrated Markets, Science and law (M-E. Arbour, C.P. et L. Khoury, co-chercheures) (2016-2020).

FQRSC – Soutien aux équipes de recherche, Le rôle du droit dans la création, la mise en oeuvre et le bouleversement des politiques sociales en santé : approche multidisciplinaire et pluraliste (Lara Khoury, C.P.), $ 253 654 (2015-2019).

Publications récentes (dernière décennie)

Articles dans une publication avec comité de lecture

Etienne Vergès et Lara Khoury, « Le traitement juridique de la preuve scientifique : une modélisation des attitudes du juge face à la connaissance scientifique en droit de la responsabilité civile » (2017) 58 :3 Cahiers de droit 517-48.

« Crises sanitaires et responsabilité étatique envers la collectivité » (2016) 46 :2 R.D.U.S. 261-89.
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« Le futur des actions collectives comme outils de réduction des risques posés à la santé publique : Leçons québécoises en matière de tabagisme », (2016) 47 :2 R.D. Ottawa 391-414.
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M.-P. Gagnon, J. Payne-Gagnon, E. Breton, J.-P. Fortin, L. Khoury, L. Dolovich, D. Price, D. Wiljer, G. Bartlett, N. Archer, "Adoption of Electronic Personal Health Records in Canada: Perceptions of Stakeholders”, (2016) 5 Int'l Journal of Health Policy and Management 1-9.

« Commentaire d’arrêt. St-Germain c. Benhaim – Un jugement audacieux et habile » (2015) 8 :1 RD & santé McGill 111-137
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L. Khoury, « Le juge canadien, anglais et australien devant l’incertitude causale en matière de responsabilité médicale » (2014) 59: 4 R.D. McGill 989
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« Compromis et transpositions libres dans les législations permettant le recouvrement du coût des soins de santé auprès de l'industrie du tabac » (2013) 43 R.D.U.S. 611-43.

L. Khoury, M.-E. Couture-Ménard & O. Redko, "The Role of Private Law in the Control of Risks Associated with Tobacco Smoking: The Canadian Experience" (2013) 39:2 American Journal of Law & Medicine 442-470. 
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with M. Iokheles (coll.), “Factual Causation and Healthcare-Associated Infections”, (2009) 17 Health Law Journal 195
Lire le texte complet [.pdf] ou en ligne

“Une nouvelle révolution pour le droit de la responsabilité civile” (2009) 39 Revue générale de droit 51
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“Causation and Risk in the Highest Courts of Canada, England, and France”. (2008) 124 Law Quarterly Review 103-131

"Le respect des volontés anticipées de fin de vie : entre jugement clinique et droit" (2008) 87 Canadian Bar Review 37
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Livres et monographies

M.-E. Arbour, L. Khoury (dir.), Concilier la sécurité des produits et la responsabilité civile à l'ère du risque et de l'incertitude, Montréal, Yvon Blais, 2019.

C. Régis, L. Khoury et R.P. Kouri (dir.), Health Law at the Frontier. Les rencontres en droit de la santé vol. 2, Montréal, Yvon Blais, 2018, 442 pp.

C. Régis, L. Khoury et R.P. Kouri (dir.), Les grands conflits en droit de la santé. Les rencontres en droit de la santé vol. 1, Montréal, Yvon Blais, 2016, 353 pp.

M. Hautereau-Boutonnet, L. Khoury, et J.-C. Saint-Pau (dir.), L'influence du principe de précaution en droit de la responsabilité civile et pénale [.pdf] (Sherbrooke, Éditions RDUS, 2015)

Uncertain Causation in Medical Liability (Oxford, Hart Publishing, 2006; et Cowansville, Yvon Blais, 2006).

Articles ou chapitres de livre et monographies

avec A. Klein, « The Renewal of the Judicial Function in the Protection of Health: Visions in Constitutional, Criminal and Private Law » dans C. Régis, L. Khoury et R.P. Kouri (dir.), Health Law at the Frontier. Les rencontres en droit de la santé vol. 2, Montréal, Yvon Blais, 2018, 442 pp.

« La transparence dans le réseau de la santé » dans Vincent Gautrais, Catherine Régis et Laurence Largenté, dir., Mélanges Molinari, Montréal : Éditions  Thémis, 2018 (Invité).

Lara Khoury et Catherine Régis, « Quebec’s Contribution to Health Law & Policy Debates in Canada » dans J. Erdman, V. Gruben et E. Nelson (dir.), Canadian Health Law and Policy, 5e éd., Toronto: Lexis Nexis, 2017, pp. 95-132.

« La preuve et le préjudice écologique », dans Vincent Gautrais et Mustapha Mekki (dir.), Preuve + développement durable, Montréal, Éditions Thémis, 2017, pp. 75-98.

« Intérêt général et litiges privés en santé publique : conflit ou collaboration ? » dans Catherine Régis, Lara Khoury et Robert P. Kouri (dir.), Les grands conflits en droit de la santé, Montréal, Yvon Blais, 2016, p. 93-130.

« L’influence du principe de précaution en droit de la responsabilité civile canadien : Aspects substantiels et procéduraux » dans M. Boutonnet, L. Khoury et J.-C. Saint Pau, dir., L’influence du principe de précaution en droit de la responsabilité civile et pénale, regards franco-canadien, Éditions de la RDUS, Sherbrooke, 2015.

« Une protection mitigée pour la santé publique en droit de la responsabilité civile québécois » dans La personne humaine, entre autonomie et vulnérabilité. Mélanges en l'honneur d'Édith Deleury. Christelle Landheer-Cieslak, Louise Langevin, eds. Thomson Reuters, 2015.

« Healthcare-associated infections » dans Yann Joly et Bartha M. Knoppers, Routledge Handbook of Medical Law, ch. 11, Routledge, 2015.

« Faute, responsabilité et médecine moderne » dans B. Moore (dir.), Mélanges en l’honneur de Jean-Louis Baudouin, Yvon Blais, Cowansville, 2012.

« Innovation biomédicale et évolution du droit de la responsabilité civile : une étude comparée France-Québec » dans E. Vergès (dir.), Droit, sciences et techniques, quelles responsabilités ?, Coll. Colloques et débats, Lexis Nexis Litec, Paris, 2011.