Conférences

Communications (liste partielle, depuis 1985)

  • Invité, 16e atelier annuel sur le droit commercial et le droit de la consommation, Faculté de droit, University of Toronto, les 17-18 octobre 1986 “Canadian Perspectives on Current Development in International Arbitration”.
  • “Fiducie et fondation dans le projet de loi 20”, 29 janvier 1985, Association du Barreau canadien, Division du Québec, Section du droit immobilier, Montréal.
  • Président, “Development of Legal Education in Ontario”, Société historique du Canada, Université de Montréal, mai 1985.
  • “Probate under Bill 20”, October 1987, Association du Barreau Canadien, Division Québec, Section testaments et fiducies, Montréal.
  • “Challenging the Arbitration Award Rendered in Quebec”, Journées Jean Robert I, Centre national et international d’arbitrage commercial, Québec, janvier 1988.
  • Président, Conférence le droit et vous, Courtiers en assurances, Faculté de droit, Université McGill, février 1988, Montréal.
  • “Pre-judicial Arbitration (arbitrage préalable)”, Journées Jean Robert II, Centre nationale et internationale d’arbitrage commercial, Québec, septembre 1988.
  • “Co-ownership under Bill 20”, Association du Barreau Canadien, Division Québec, Section droit des biens, 6 décembre 1988, Montréal.
  • “Reform of Quebec’s Civil Code”, The Canadian Institute, mars 1989, Montréal.
  • “L’arbitrage”, Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec, novembre 1988, Montréal.
  • “Introduction to the Civil Law”, Association canadienne des professeurs de droit, Comparative Law Day for Law Teachers, Université Laval, Québec, juin 1989.
  • “The Civil Law in Canada”, Duke University, colloque sur le droit civil en Amérique du Nord, Duke University School of Law & Canadian Studies Center, les 25-26 mai 1990, Durham, Caroline du Nord.
  • Rapport national sur le Canada - “Bijuralism in Federal Systems and in Systems of Local Autonomy”, XIIIe, Académie internationale de droit comparé, Montréal, août, 1990 (26 p.).
  • “General & Historical Introduction to Civil Law” International Bar Association, Montréal, VIe conférence biennale, 4 juin 1991, groupe d’experts sur le “Civil Law in English”.
  • “Fiduciary Institutions in Quebec other than the common law trust”, rencontre annuelle, Académie internationale du droit des successions, des trusts et des fiducies, Victoria, C-B. les 5-7 juin 1991.
  • “Quebec’s Bilingual Heritage in Law”, Duke University, Canadian Studies Center: Canadian Law & Literature, Access to Legal Information in a Multilingual Culture, les 27-28 mars 1992.
  • 1992 Journées Maximilien Caron, Le nouveau Code civil du Québec: “Les langues du Code civil” (13 mars 1992).
  • “Academic Perspectives on the Future of Comparative Law”: American Assoc. of Law Libraries, rencontre annuelle, San Francisco, Californie, les 21-26 juillet 1992.
  • “Law Teaching in Canada”: American Assoc. of Law Schools, Southeastern Conference, Sea Island, Géorgie, les 12-16 août 1992.
  • “The New Quebec Law of Trusts: The Adaptation of Common Law Thought to Civil Law Concepts”, novembre 1992, Assocation Henri Capitant et Association québécoise de droit compare
  • Séminaire pour les juges de la Cour Suprême du Canada, Ottawa, Ontario, 27 mai 1993, “The New Civil Code of Québec”; 1 novembre 1993, “The New Quebec Law of Trusts”.
  • Séminaire pour les notaires anglophones, 25 août 1993, sur les titres 4, 5, 6 et 7 du Code civil du Québec
  • Le droit des biens dans le nouveau Code civil du Québec, conférences pour les juges de la Province de Québec, Hull, Quebec, les 20-21 octobre 1993.
  • Séminaire pour les avocats en common law du ministère (fédéral) de la justice (“Civil Law for Common law lawyers”), Ottawa, 14 mars 1994 et 10 décembre 1994 (avec d’autres), “Historical Introduction to the Civil Law with particular reference to the new Civil Code of Québec”.
  • Conférence portant sur les clauses testamentaires dites de ménage et sur l’arbitrage dans le règlement des successions, Cours de perfectionnement, Chambre des Notaires de la province de Québec, Laval, les 8-9 avril 1994.
  • Conférence portant sur la théorie générale de la fiducie et la fiducie entre vifs, Cours de perfectionnement, Chambre des notaires de la province de Québec, Québec, les 13- 14 mai 1994.
  • Conférencier, Association canadienne des bibliothèques de droit, réunion annuelle, Montréal, 15 mai 1994: “The Civil Law Tradition & the new Civil Code of Québec.
  • “The History of Mixed Jurisdictions in North America: Quebec”, 1 septembre 1995, Montréal, Association internationale d’histoire du droit et des institutions, au XVIIIe Congrès international des sciences de l’histoire.
  • “Arbitrage conventionnel en droit quebécois: fonctionnement” au colloque sur “La médiation et l’arbitrage en matière commerciale”, 20 octobre 1995, Montréal, Barreaux de Montréal & Bruxelles, Institut Wilson & Lafleur.
  • Invité, “Enseigner le droit patrimonial de la famille / Teaching Family Property Law”, 18 décembre 1996, Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec, Montréal.
  • Avec N. Kasirer, “Review of Federal Real Property Act / Loi sur les immeubles fédéraux in light of the bijural and bilingual character of federal statutory instruments”, séminaire pour les membres du Ministère fédéral de la justice, mars 1996.