Veuillez consulter le rapport principal sur la composition des comités permanents du Sénat et des comités découlant des règlements universitaires pour obtenir des détails concernant la composition actuelle de ce comité. Veuillez noter que ce rapport est disponible uniquement en anglais.
Mandat
Le Comité de nomination du Sénat est un comité permanent chargé de formuler des recommandations à ce dernier en ce qui a trait à la composition et au mandat des comités sénatoriaux.
Domaines de responsabilité spécifiques
Le Comité :
- revoit le mandat de tous les comités sénatoriaux et recommande la modification ou la dissolution de certains d’entre eux ou encore la création de nouveaux comités;
- revoit la composition de l’ensemble des comités sénatoriaux et fait des recommandations au Sénat à ce sujet;
- recommande au Sénat la candidature de personnes aptes à le représenter au sein des autres comités universitaires où il occupe un siège;
- reçoit les demandes de création de comités spéciaux chargés d’étudier des questions particulières relevant de la compétence du Sénat, et en recommande l’approbation. Ces comités ne sont pas permanents, puisqu’ils sont investis d’un mandat clair et disposent d’un échéancier précis pour soumettre leurs recommandations au Sénat;
- se réunit au moins trois fois par session durant l’année universitaire.
Composition
- Recteur(-trice) et vice-chancelier(-ière), président – membre d’office
- Provost et vice-recteur principal(e) aux études – membre d’office
- Doyen(ne) aux études supérieures et postdoctorales – membre d’office
- Vice-recteur(-trice) associé(e), campus Macdonald – membre d’office
- Cinq doyen(ne)s choisi(e)s sur la recommandation du provost
- Dix personnes parmi les membres du Sénat élus au sein du corps professoral et du personnel administratif et de soutien, nommées et élues par l’ensemble des membres du Sénat, à l’exception des membres étudiants
- Deux membres étudiants du Sénat (un au premier cycle et l’autre, aux cycles supérieurs), nommés et élus par les autres membres étudiants du Sénat
- Secrétaire général(e) – secrétaire du Comité
Source :
Sénat, résolution 11, 30 septembre 1987
Modifications : Sénat, résolution 10, 25 septembre 1991
Sénat, résolution 8, 22 septembre 1993
Sénat, résolution 120, 15 mai 1996
Sénat, résolution 6, 21 mai 1997
Sénat, résolution 6, 10 novembre 1999
Sénat, résolution 12, 13 mars 2002
Sénat, résolution IIB4.2, 20 mai 2009
Sénat, résolution IIB6.12, 15 mai 2013
Sénat, résolution IIB5, 20 novembre 2013