Les membres de ces comités sont recommandés par le Comité de nomination du Sénat et approuvés par le Sénat. Pour consulter des extraits des règlements établissant un comité en particulier ou en connaître la composition et les membres actuels, veuillez cliquer sur le lien correspondant ci-dessous.
Veuillez consulter le rapport principal sur la composition des comités permanents du Sénat et des comités découlant des règlements universitaires pour obtenir des détails concernant la composition actuelle de ce comité. Veuillez noter que ce rapport est disponible uniquement en anglais.
Conseil consultatif sur la Charte des droits de l’étudiant
Comité d’appel sur la discipline et les griefs étudiants
Comité sur les enquêtes en matière d’inconduite en recherche
Comité des griefs du personnel et des sanctions disciplinaires
Comités de sélection statutaire
Comité de l’Université sur la permanence pour les facultés et les bibliothèques
Comité de l’Université sur la permanence aux fins de recrutement