Établir la preuve de votre citoyenneté et/ou de votre résidence

Code de document = POCR

Tout postulant au programme M.D.,C.M. ou aux programmes conjoints doit fournir une preuve de résidence selon sa catégorie de postulant : Étudiant international, Résident du Canada (hors-QC) ou Résident du Québec. 

N.B. Les postulants au programme médicine-préparatoire ne sont pas tenus de soumettre une preuve de résidence sauf sur demande (par biais de leur compte Minerva, sous le code POCR de la liste de contrôle). 

La résidence pour l’admission au programme M.D.,C.M. est établie selon les circonstances lors de la date limite pour le dépôt des demandes d’admission. Tout changement de résidence effectué après cette date ne sera pas pris en compte. Le bureau des admissions de la Faculté de Médecine vérifie la catégorie de résidence selon les exigences du Ministère de l’éducation du Québec.   

Les postulants dont les documents ne remplissent pas les conditions nécessaires pour la catégorie de résidence qu’ils ont sélectionnée en seront informés ; leur demande d’admission sera mutée à la catégorie dont ils rencontrent les critères.

N.B. La catégorie de résidence aux fins de l’évaluation des droits de scolarité est déterminée seulement après l’admission.  Le service du Gestion de l’effectif étudiant établit la résidence selon les circonstances de l’étudiant lors du début des cours. 

 

Format

Tout document justificatif doit être soumis dans un seul fichier PDF/A et téléchargé à votre compte Minerva, tout en respectant les règles énoncées dans Téléchargement de vos documents.

Indiquez votre numéro d'identification McGill et Catégorie de résidence sélectionnée sur tous les documents POCR.    Par exemple : « ID 260000000 International », « ID 260000001 Québec Situation 8 »

 

Documents à soumettre

Étudiants internationaux

Étudiants internationaux (inclut les États-Unis)

N.B. Un permis d’études valide sera requise APRÈS l’admission au programme* 

Veuillez soumettre l’un des pièces suivantes: 

  • Passeport valide (de votre pays de résidence)  OU

  • Certificat de naissance (si l’original n’était pas émis en français ou anglais, soumettre l’original avec une traduction officiel) 

*Pour les informations concernant l’immigration et les permis, voir  Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) et/ou le Ministère de l’immigration, diversité et inclusion du Québec .​

Résidents du Canada (hors-Québec)

Résidents du Québec

Veuillez noter que seuls les citoyens canadiens* (y compris les Premières nations canadiennes et Inuits) et les résidents permanents peuvent demander le statut de résident du Québec.  Est considéré comme résident du Québec celui qui répond à tous les critères de l’une des 14 situations suivantes, telle que déterminé par le gouvernement du Québec. 

IMPORTANT ► En tant que postulant au programme MDCM, vous devez avoir obtenu le statut permanent (et non provisoire) de résident du Québec avant la date limite pour présenter une demande d’admission, le 1 novembre. Les changements de citoyenneté ou de résidence après cette date limite ne seront pas pris en considération.

Sélectionnez UNE SEULE des 14 situations que vous décrit mieux, et référez-vous à la liste des documents requis ci-dessous. 

Situation

Documents requises

Situation 1

Vous êtes né(e) au Québec

 Certificat de naissance du Québec [1] OU

Certificat de mariage (délivré par le directeur de l'état civil, et votre lieu de naissance est un endroit facilement identifiable du Québec, p. ex. Montréal.)  OU,

pour les étudiants actuellement inscrit à l’université McGill seulement : Passeport canadien.[2]

Situation 2

Vous êtes un(e) cégépien(ne) du Québec entrant à l’Université McGill

Les postulants au programme médecine-préparatoire ne sont pas tenus de soumettre une preuve de résidence sauf sur demande. 

Situation 3

Entrée à McGill en provenance d’une autre université du Québec où vous étiez considéré(e) comme un(e) résident(e) du Québec, sans interruption d’études de plus de trois semestres (été compris).

Choisir cette situation seulement si aucun autre ne s’applique à vous.

Les documents additionnels peuvent être requises, et pourrait entrainer un délai dans l’étude de votre dossier car cette statut nécessite la validation auprès du Ministère de l’éducation.  

Certificat de naissance canadien OU preuve de citoyenneté canadienne ou de résidence permanente OU certificat du statut d’Indien OU carte valide de la société Makivik.

Situation 4

Vous étiez titulaire d’un certificat de sélection du Québec (CSQ) au moment où vous avez obtenu le statut de résident permanent du Canada

1)       Preuve de citoyenneté canadienne ou de résidence permanente*

2)      Un CSQ valide en vertu de l’un de ces documents :

  • une copie de votre CSQ;
  •  une copie de votre fiche d’établissement IMM dans laquelle figure votre numéro de CSQ tapé à la machine;
  •  une copie du CSQ de votre parent si votre nom y figure;
  •  une copie du CSQ de votre parent et de la fiche d’établissement IMM de votre parent si votre nom y figure;
  •  une lettre officielle du MICC attestant qu’un CSQ vous a été délivré.

Résidents permanents: vous devez avoir obtenu le statut de résident permanent du Canada durant la période de validité de votre CSQ ou durant les deux années suivant immédiatement la date d’expiration de votre CSQ pour être admissible à la présente situation de résidence au Québec. Il n'est pas nécessaire pour les citoyens de démontrer leur date d'établissement.

Situation 5

L’un de vos parents [3] ou votre répondant réside à temps plein au Québec

1) Certificat de naissance canadien OU preuve de citoyenneté canadienne ou de résidence permanente OU certificat du statut d’Indien OU carte valide de la société Makivik.

2) Une copie d’un document délivré par un gouvernement confirmant votre lien de parenté avec votre parent* ou répondant. (Exemple : votre certificat de naissance détaillé, votre fiche d’établissement comme résident permanent du Canada ou une copie de votre certificat de naissance en langue étrangère traduit en français ou en anglais).

3) Une preuve de résidence du Québec de l’un de vos parents ou de votre répondant. Copie de leur carte d’assurance maladie du Québec valide et non-expirée de la RAMQ [4OU preuve que la résidence principale de vos parents ou de votre répondant est au Québec.

Situation 6

Vous avez résidé au Québec durant les 12 mois précédents sans avoir fait d’études à temps plein dans un cégep ou une université du Québec. 

1)      Certificat de naissance canadien OU preuve de citoyenneté canadienne ou de résidence permanente OU certificat du statut d’Indien OU carte valide de la société Makivik.

2)     Une déclaration sous serment, attestant que vous n’étiez pas un(e) étudiant(e) à temps plein dans la province de Québec durant la période de référence pertinente.[5]

3) Preuve de résidence au Québec durant les 12 mois de la période de référence : copie de votre carte d’assurance maladie du Québec validée de la RAMQ ou preuve que votre domicile principal est au Québec.

Situation 7

Vous recevez de l’aide de l’Aide financière aux études du Québec (AFE) 

Ou vous en avez été bénéficiaire et vous n’avez pas interrompu vos études durant plus de deux trimestres consécutifs (trimestre d’été non compris)

1)       Certificat de naissance canadien OU preuve de citoyenneté canadienne ou de résidence permanente OU certificat du statut d’Indien OU carte valide de la société Makivik.

2)     Preuve d’aide financière du Québec. Une preuve peut être établie en soumettant une lettre de confirmation de l’AFE (le relevé de calcul) OU une copie de votre certificat de garantie délivré par l’AFE 

ET, s’il s’agit de votre premier trimestre à McGill, nous exigeons

3)     un relevé de notes de votre dernier établissement d’enseignement. (N. B. Seuls les relevés de notes d’un établissement d’enseignement postsecondaire du Québec sont acceptés.) Notez que cette information ne nous est PAS transmise par le ministère de l'Éducation, l'étudiant doit nous faire parvenir la documentation directement.

Situation 8

Vous avez réside au Québec sans avoir résidé plus de trois mois ailleurs au Canada.  

L’un des 3 scénarios doivent s’appliquer :

1)    Résident permanent : vous êtes un(e) résident(e) permanent(e) du Canada qui a élu domicile au Québec dans les trois premiers mois suivant la date d’obtention de sa résidence permanente, c.-à-d. la date à laquelle vous êtes devenu(e) un résident permanent : 

a)      Preuve de résidence permanente

b)     Preuve de résidence au Québec depuis votre arrivée dans la province. Copie de votre carte d’assurance maladie du Québec valide et non-expirée de la RAMQ [4] ou preuve que votre domicile principal est au Québec.

2) Résident permanent de retour : vous êtes un(e) résident(e) permanent(e) du Canada qui a quitté le Canada au cours des trois premiers mois suivant la date de son arrivée et qui a par la suite élu domicile au Québec immédiatement après son retour au Canada :

a)       Preuve de résidence permanente.

b)      Une preuve de vos activités à l’extérieur du Canada durant la période comprise entre le moment où vous êtes arrivé(e) au Canada pour la première fois et le moment où vous avez réélu domicile au Québec (p. ex. lettre de fréquentation de votre école, relevés de notes, preuve d’emploi ou de résidence, etc.).

c)      Une déclaration sous serment pour les résidents permanents de retour.

d)      Preuve de résidence au Québec depuis votre arrivée dans la province. Copie de votre carte d’assurance maladie du Québec valide et non-expirée de la RAMQ [4] ou preuve que votre domicile principal est au Québec.

3) Citoyen canadien (y compris les citoyens canadiens nés à l’étranger) :
Trois mois au Québec sans avoir résidé plus de trois mois ailleurs au Canada : vous êtes un(e) citoyen(ne) canadien(ne) vivant au Canada pour la première fois de votre vie. Avant votre arrivée au Québec pour commencer vos études à l'université McGill, vous n'avez jamais résidé dans une province ou territoire autre que le Québec pour plus de trois mois cumulatifs. Vous résidez au Québec depuis maintenant trois mois.

a)       Certificat de naissance canadien OU Preuve de citoyenneté canadienne.

b)      Une preuve de vos activités durant les 10 années antérieures à votre arrivée au Québec (p. ex. lettre de fréquentation de votre école, relevée de notes, preuve d’emploi, de résidence, etc.).

c)      Une déclaration sous serment pour les citoyens canadiens.

d) Preuve de résidence au Québec depuis votre arrivée dans la province. Copie de votre carte d’assurance maladie du Québec valide et non-expirée de la RAMQ [4] ou preuve que votre domicile principal est au Québec.

Situation 9

Votre conjoint(e) est considéré(e) comme résident(e) du Québec en vertu de l’une des 13 autres situations prévues.

Certificat de naissance canadien OU preuve de citoyenneté canadienne ou de résidence permanente OU certificat du statut d’Indien OU carte valide de la société Makivik.

ET, les documents pour l’une des 3 scénarios :

1)    Conjoint(e) lié(e) par un mariage ou une union civile

a)     Une copie de votre certificat de mariage ou d’union civile.

b)    Le dossier de votre conjoint contenant tous les documents attestant son statut de résident du Québec en vertu de l’une des 13 autres situations prévues.

2)    Conjoint(e) de fait avec enfant(s)

a)       Votre déclaration sous serment attestant 1 année de cohabitation et que vous vivez maritalement avec votre conjoint de fait.

b)      Une copie du certificat de naissance de votre enfant ou de celui de votre conjoint, ou du certificat d’adoption de l’enfant de votre conjoint, indiquant les noms des deux parents de l’enfant.

c)      Le dossier de votre conjoint contenant tous les documents attestant son statut de résident du Québec en vertu de l’une des 13 autres situations prévues. 

3)      Conjoint(e) de fait sans enfant(s)

a)       Votre déclaration sous serment attestant 3 années de cohabitation et que vous vivez maritalement avec votre conjoint de fait.

b)      Le dossier de votre conjoint contenant tous les documents attestant son statut de résident du Québec en vertu de l’une des 13 autres situations prévues.

Situation 10

Vous êtes Autochtone vivant au Québec.


Consultez la liste des nations reconnues par le ministère

Membre de l’une des nations du Québec

1.       Une carte du statut d’Indien valide, délivré par le gouvernement fédéral du Canada (recto et verso) indiquant que vous être membre d’une communauté reconnue du Québec.

Si la carte n'indique pas une communauté reconnue du Québec, veuillez aussi faire parvenir:

a)     Lettre du conseil de bande – Une lettre signée par votre conseil de bande sur papier à en-tête de la bande, attestant que vous êtes un membre d’une nation du Québec reconnue par le ministère.

b)     Carte de bénéficiaire de la Convention de la Baie-James – Si vous êtes bénéficiaire de la Convention de la Baie-James, vous pouvez fournir une copie de la carte de bénéficiaire que vous a délivrée le Grand conseil des Cris, à condition que votre numéro de bénéficiaire y figure.

Inuit(e) bénéficiaire de la Convention de la Baie-James et du Nord québécois

1.       Une carte de bénéficiaire valide de la société Makivik

Si la carte n'indique pas une communauté reconnue du Québec, veuillez aussi faire parvenir une lettre de la Société Makivik attestant que l’étudiant(e) est résident(e) du Québec.

Situation 11

Vous résidez toujours au Québec même si vos parents ou votre répondant n’y résident plus

* Vous n’êtes plus admissible si vous avez quitté le Québec et y êtes revenu(e) depuis le départ de vos parents ou de votre répondant.

1)      Certificat de naissance canadien OU preuve de citoyenneté canadienne ou de résidence permanente OU certificat du statut d’Indien OU carte valide de la société Makivik.

2)     Une copie d’un document délivré par un gouvernement confirmant votre lien de parenté avec vos parents. (Exemple : votre certificat de naissance canadien détaillé, ou une copie de votre certificat de naissance en langue étrangère traduit en français ou en anglais OU votre fiche d’établissement comme résident permanent du Canada indiquant clairement le nom de votre répondant.

3)     Preuve que votre domicile principal et permanent se trouve au Québec depuis que vos parents ou votre répondant ont cessé d’y résider. Les documents fournis doivent être valides entre le moment où l’un ou de vos parents ou votre répondant ont cessé de résider au Québec et le trimestre universitaire visé par votre demande d’admissibilité aux droits de scolarité des résidents du Québec. Copie de votre carte d’assurance maladie du Québec valide et non-expirée de la RAMQ [4] ou preuve que votre domicile principal est au Québec.

4) Preuve de résidence du Québec de l’un de vos parents ou de votre répondant jusqu’à la date de leur départ de la province.

Situation 12

Vous avez été adopté(e) par une personne qui résidait au Québec au moment de votre adoption

1) Certificat de naissance canadien OU preuve de citoyenneté canadienne ou de résidence permanente OU certificat du statut d’Indien OU carte valide de la société Makivik

2) Une copie de l’ordonnance d’adoption délivrée par un tribunal du Québec.

Situation 13

Vos deux parents sont décédés et l’un de vos parents ou votre répondant résidait au Québec au moment du décès

Vos deux parents sont décédés, mais il suffit qu’un seul ait eu son domicile permanent au Québec au moment de son décès.

1)      Certificat de naissance canadien OU preuve de citoyenneté canadienne ou de résidence permanente OU certificat du statut d’Indien OU carte valide de la société Makivik.
 

2)     Une copie d’un document délivré par un gouvernement confirmant votre lien de parenté avec vos parents. (Exemple : votre certificat de naissance détaillé, votre fiche d’établissement comme résident permanent du Canada ou une copie de votre certificat de naissance en langue étrangère traduit en français ou en anglais.)

3)     Une copie du certificat de décès de chacun de vos parents ou de votre répondant (dont au moins un certificat doit avoir été délivré par le directeur de l'état civil).

Situation 14

Vous avez obtenu le statut de résident du Québec par le passé et :

  1. Vous avez été inscrit(e) dans un établissement d’enseignement postsecondaire du Québec; et
  2.  Vous aviez le statut de résident durant la période où vous étiez inscrit(e) à cet établissement d’enseignement postsecondaire du Québec au regard des droits de scolarité; et​
  3.  Vous avez résidé au Québec durant au moins trois années consécutives.

Choisir cette situation seulement si aucun autre ne s’applique à vous.

Les documents additionnels peuvent être requises, et pourrait entrainer un délai dans l’étude de votre dossier car cette statut nécessite la validation auprès du Ministère de l’éducation.  

1) Certificat de naissance canadien OU preuve de citoyenneté canadienne ou de résidence permanente OU certificat du statut d’Indien OU carte valide de la société Makivik.

2) Copie de votre carte d’assurance maladie du Québec valide et non-expirée de la RAMQ [4] OU preuve que votre domicile principal est au Québec OU relevé(s) de notes démontrant l'inscription dans une institution post-secondaire du Québec. Ces documents doivent être valides durant trois années consécutives au cours de la période de référence de cinq années précédant immédiatement la date limite de dépôt de demande d’admission au programme MDCM. 



[1] Certificat de naissance du Québec : votre certificat de naissance du Québec doit avoir été délivré par le directeur de l'état civil et comprendre l’inscription « Certifié conforme » ou « Certified ».  Votre certificat doit avoir été émis après le mois de janvier 1994. Les certificats comprenant l’inscription « Certifié conforme à l'article 137 » servent seulement à prouver la citoyenneté canadienne, et non la résidence au Québec. Le certificat de naissance grand format est préférable; cependant le format abrégé est accepté s’il contient tous les informations nécessaires selon votre situation sélectionné. Déclaration de naissance vivante ou certificat de naissance : délivré par le gouvernement du Québec avant le mois de janvier 1994, et le lieu de naissance indiqué dans le document est un endroit facilement identifiable du Québec, p. ex. Montréal. Une déclaration de naissance vivante portant la mention « Ce document n’est pas un certificat de naissance » ou « Ce document n’est pas un acte de naissance » n’est pas admissible..

[2] Passeports Canadienst: Les passeports canadiens et les certificats commémoratifs de citoyenneté canadienne sont seulement acceptés comme preuves du statut au Canada dans les cas où le candidat détient déjà un code permanent du Québec validé

[3Parent/ répondant:

  •  Le domicile principal et permanent de votre parent ou répondant doit être situé au Québec. 
  • Votre parent ou répondant n’est pas tenu de compter une durée de résidence minimale au Québec pour que vous soyez admissible aux droits de scolarité des résidents du Québec.
  • Vous n’êtes pas tenu(e) de résider avec votre parent ou répondant.
  • Il n’est pas nécessaire que vous soyez mineur(e)

[4] RAMQ Card:  carte d’assurance maladie du Québec.  Carte doit etre valide.

[5] Études à temps plein sont définies comme une inscription de 12 crédits ou plus en un trimestre, OU inscription à une activité considérée équivalente à temps plein, par exemple, les stages (practicum, internship, etc), les programme avec mémoire ou thèse, suivant un trimestre supplémentaire dans un programme avec mémoire ou thèse, en évaluation de mémoire ou thèse ou en prolongation de programme sans mémoire ou thèse. Notez que les notes de W comptent vers le statut de temps plein.

 

 

Pour avoir plus d'informations... 

Consultez la section catégorie de postulants


L’Université McGill et la Faculté de médecine tiennent à l’honnêteté et l’intégrité. Les candidats doivent se conformer au Code de conduite de la Faculté de Médecine, spécifiquement les normes pour les apprenants. 

Le dépôt d’informations fausses, incomplètes, inconsistantes ou trompeuses, ou toute omission qui peut mener à une conclusion fausse ou erronée représente une inconduite dans le dossier de candidature. Un exemple d’inconduite inclue la soumission d’une lettre de présentation personnelle rédigée par une personne autre que le candidat ou la candidate. 

La découverte d’une inconduite dans un dossier de candidature pourrait mener à un refus, ou, si une offre d’admission a été faite, du retrait de cette offre à la discrétion exclusive de l’Université.