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Atelier de droit civil: Le mandat apparent, avec Adrian Popovici

Event

Pavillon Chancellor-Day NCDH 202, 3644, rue Peel, Montréal, QC, H3A 1W9, CA

Le Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé entame la nouvelle année universitaire avec un Atelier de droit civil présenté par Adrian Popovici.

Résumé

Le mandat apparent est le joyau des phénomènes juridiques que l’on peut regrouper sous le titre de la théorie de l’apparence en droit civil.  Un rappel des règles qui le gouvernent et de sa raison d’être peut ouvrir la voie vers d’autres concepts collatéraux encore peu explorés : les contrats fictifs, imposés, présumés, les contrats-sanctions, etc…  Tout ça pour stimuler la résurrection du quasi-contrat, nouvelle vague; quasi-contrat réalité ou hérésie?

Biographie

Adrian Popovici, professeur émérite (Faculté de droit, Université de Montréal), affiliate member (McGill) est diplômé de la Faculté de droit de l’Université McGill (1962) et l’auteur de La couleur du mandat (1995). Il s’intéresse au droit civil et au droit comparé.

Les ateliers de droit civil

En vue de promouvoir la réflexion fondamentale en droit privé, le Centre a instauré la série des « Ateliers de droit civil » qui permet de regrouper des juristes québécois et étrangers autour de thèmes de recherche communs. Dédiés à l’étude d’un thème de recherche transversal, les « Ateliers de droit civil » contribuent ainsi à enrichir et à stimuler la recherche fondamentale en droit privé.

Le cycle 2012-2014 des ateliers de droit civil, présenté par le Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé, se déroule sous le thème « Les apparences en droit civil ».

Le cycle d'ateliers de droit civil compte sur l'appui financier des Fonds d’appui à l’accès à la justice dans les deux langues officielles.

Aucune inscription préalable n'est requise. Chaque atelier est accrédité pour 1,5 heures de formation continue obligatoire auprès du Barreau du Québec.