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Pierre-Emmanuel Moyse

Professeur agrégé
Directeur, Centre des politiques en propriété intellectuelle

Nouveau Pavillon Chancellor-Day
3644, rue Peel
Salle 519
Montréal, Québec
Canada H3A 1W9

514-398-8947 [Bureau]
pierre-emmanuel [dot] moyse [at] mcgill [dot] ca (Courriel)

 Pierre-Emmanuel Moyse


Lire ses Publications sur SSRN
Site web: Centre des politiques en propriété intellectuelle
Focus online - L'intellectuel et la propriété (entrevue, mars 2011)
Profils "Enseigner et apprendre" - S’approprier les connaissances
Visionner un vidéo sur sa recherche sur Youtube.


Biographie

Pierre-Emmanuel Moyse est professeur à la faculté de droit de l'Université McGill et est directeur du Centre des politiques en propriété intellectuelle. Il enseigne la propriété intellectuelle, le droit des affaires et le droit des biens. Il est également responsable du programme conjoint MBA-Droit en partenariat avec la Faculté de gestion Desautels.

Professeur Moyse a rédigé sa thèse de doctorat sur le droit de la distribution en droit d'auteur à l'Université de Montréal. Il a enseigné à l'Université de Montréal ainsi qu'à l’École des hautes études commerciales avant de se joindre l’Université McGill en 2007.

Avocat, il a pratiqué plusieurs années au sein du cabinet Robic spécialisé en propriété intellectuelle et exerce désormais comme consultant. Il a plaidé avec succès la cause Euro-Excellence c Kraft Canada devant la Cour suprême du Canada en 2007, l'une des décisions les plus importantes des dernières années en droit de la propriété intellectuelle.

Professeur Moyse dirige le cycle de recherches et de conférences « Concurrence et Innovation » qu’il a lancé en 2007 grâce au soutien du Centre d’excellence sur l’Union européenne et du Regroupement droit, changements et gouvernance, une initiative du FQRSC et des université McGill, de Montréal et de Laval. Il est récipiendaire de plusieurs subventions de recherches. Récemment, il a travaillé sur le projet « Liaisons dangereuses : l'union forcée du droit de la concurrence et des droits intellectuels » grâce à des fonds du cabinet Borden Ladner Gervais. Il vient de compléter trois années de recherches sur l’abus de droit et son application en propriété intellectuelle grâce à une subvention du gouvernement du Québec (FQRSC).

Auteur prolifique, il est directeur de publication de la série sur l’Innovation et la Concurrence aux Éditions Thémis. Cette série commencera à paraître à l’automne 2012. Le premier volume réunit des textes autour du thème « What Performance? From Economic Performance To Corporate Citizenship : The Changing Nature of Corporations and Its Impact on The Role of Directors in Europe and North America ».

Le professeur Moyse a été promu au rang de professeur agrégé, avec permanence, en mai 2013.

Ouvrage

• Pierre-Emmanuel Moyse, Le droit de distribution : analyse historique et comparative en droit d'auteur, Cowansville, Yvon Blais, 2007.

Articles récents

• Pierre-Emmanuel Moyse, « L’abus de droit : l’anténorme », partie I, (2012) 57 R D McGill (article accepté).

• Pierre-Emmanuel Moyse, « L’abus de droit : l’anténorme », partie II, (2012) 58 R D McGill (article accepté).

• Pierre-Emmanuel Moyse, « Pouvoir et gouvernance : une théorie du devoir social en matière corporative », Pierre-Emmanuel Moyse, dir, « What Performance ? », Thémis, 2012 (article accepté).

• Pierre-Emmanuel Moyse, « Coupables par Defoe : un commentaire de l'affaire Robinson c. Cinar » (2010) 22 CPI 43.

• Pierre-Emmanuel Moyse, « Kraft Canada c. Euro-Excellence : l’insoutenable légèreté du droit » (2008) 53 R D McGill 741.

Conférences récentes et à venir

• « The New Innovation Locus: Craftmanship », TIPSA, Università degli Studi di Trento, 2-6 juillet 2012.

• « The Distribution of Branded products: from Omega to Kraft », Marquette University, 27 avril 2012.

• « L’espace numérique est-il autonome ? La notion de territoire virtuel », Conférence organisée à Paris par le laboratoire DANTE de l’Université de Saint-Quentin, Laboratoire Dante, 5 avril 2012.

• « La propriété intellectuelle dans les accords multilatéraux », Cycle de conférences et de formation organisé par les Barreaux de Sousse et d’Oran, Oran et Sousse, 14-16 février 2012.

• « L'abus en propriété intellectuelle : trolls et autres contes extraordinaires de l'intangible », Université Laval, 3 février 2012.

• « Property Rights and ‘Abuse of Rights’ Theory, a Jurisprudential Inquiry », Maurer School of Law, University of Indiana, Bloomington, 13 octobre 2012.

• « Intellectual Property and Virtue : The Good, the Bad and the Ugly », Faculté de droit de McGill, 12 septembre 2012.

Projets de recherche en cours

« InterLIG » fait coopérer des chercheurs de Montréal et de Vancouver pour mettre de l'avant des solutions qui favorisent l'innovation en dehors des avenues plus traditionnelles de la propriété intellectuelle. Par exemple, des règlements de zonage pourraient permettre de regrouper géographiquement les talents dans certains secteurs d’activité, ce qui contribuerait à faire émerger les idées et à accélérer la croissance dans les domaines visés. De plus, un assouplissement des règles qui gouvernent les clauses de non-concurrence pourrait étayer l’innovation en favorisant la compétition pour les meilleurs employés.

Le projet « Terroir » étudie les appellations contrôlées ainsi que le patrimoine traditionnel et biologique. Branche du droit alimentaire, les appellations contrôlées (IGP au Québec ou VQA en Ontario) sont inspirées du cadre juridique européen et pourraient devenir des outils importants de développement rural dans les prochaines décennies. Les connaissances locales et le patrimoine génétique vont compléter cette étude et tenter de donner une structure juridique à des réalités encore peu explorées par le droit de la propriété intellectuelle.

Le projet « Un droit sans concession » vise à compiler et à présenter une anthologie de textes sur l’évolution du droit seigneurial au Québec depuis la Compagnie des Cent-Associés jusqu’à son abolition par étapes successives aux XIXe et XXe siècles. Cette compilation permettra de mieux comprendre l’évolution du droit des biens depuis ses origines. Elle veut servir de ressource afin de favoriser la recherche sur le sujet ainsi que pour mieux expliquer la jurisprudence contemporaine qui traite de ces questions.

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