Pierre-Emmanuel Moyse

Professeur agrégé
Directeur, Centre des politiques en propriété intellectuelle

Nouveau Pavillon Chancellor-Day
3644, rue Peel
Salle 516
Montréal, Québec
Canada H3A 1W9

514-398-8947 [Bureau]
pierre-emmanuel [dot] moyse [at] mcgill [dot] ca (Courriel)

 Pierre-Emmanuel Moyse


Lire ses Publications sur SSRN
Site web: Centre des politiques en propriété intellectuelle
Focus online - L'intellectuel et la propriété (entrevue, mars 2011)
Profils "Enseigner et apprendre" - S’approprier les connaissances
Visionner un vidéo sur sa recherche sur Youtube.
Focus Law | droit, automne-hiver 2015: Create, Regulate, Innov8


Biographie

Pierre-Emmanuel Moyse est professeur à la Faculté de droit de l'Université McGill et directeur du Centre des politiques en propriété intellectuelle. Il est le fondateur et l'éditeur de la série sur l’Innovation et la Concurrence aux Éditions Thémis et il dirige le Jurisclasseur Propriété Intellectuelle au Québec aux éditions LexisNexis.

Le professeur Moyse effectue des recherches sur les coûts sociaux et juridiques de l'innovation et étudie le rôle que joue la propriété intellectuelle dans le discours du droit fiscal, du droit du travail et du droit du commerce. En 2014–15, il a enseigné un nouveau cours sur le droit de l'innovation à la Faculté de droit Buchmann de l'Université de Tel Aviv et a été chercheur invité à l'Université Paris II Panthéon-Assas et Paris XI. In 2015, il a créé un nouveau cours novatif intitulé "IP in the Making" en collaboration avec Patrimoine Canada et Innovation, Sciences et Développement économique Canada, qui vise à initier les étudiants de 3e et 4e année à l'art et à la science des politiques publiques.

Le professeur Moyse enseigne la propriété intellectuelle, le droit commercial, le droit de la propriété et la preuve en droit civil. Comme avocat, agent de marque déposée et expert, il est fréquemment invité à intervenir et à plaider devant les tribunaux. Il a plaidé avec succès la cause Euro-Excellence c Kraft Canada devant la Cour suprême du Canada en 2007, l'une des décisions les plus importantes des dernières années en droit de la propriété intellectuelle.

Ouvrages

  • P.-E. MOYSE, dir., Le droit et la machine - The Machine and The Law, Montréal, Les Édition Thémis, (forthcoming).
  • P.-E. MOYSE, Dir., Jurisclasseur Propriété intellectuelle, Montréal, LexisNexis, 2013.
  • P.-E. MOYSE, dir., What Performance – Quelle performance ?, Montréal, Les Édition Thémis, 2013.
  • P.-E. MOYSE, Le droit de distribution – Analyse historique et comparative en droit d’auteur, Montréal, Yvon Blais, (2007) (doctoral thesis, 700 pages).

Articles récents

  • P.-E. MOYSE, « La droit du cidre de glace au Canada » (submitted)
  • P.-E. MOYSE, « Innovation : The Shadow of The Law » (forthcoming)
  • P.-E. MOYSE, « La propriété ubiquitaire du fichier numérique (The Ubiquitous Property of Digital Files) », (October 17, 2016). Revue de droit d'Ottawa, Vol. 48, No. 1, 2016.
  • P.E. MOYSE, « Le droit des utilisateurs au Canada Juris », (2015) 25 Juris, Art, Etc. 30-33
  • P.E. MOYSE, « La propriété », (2015) McGill Companion
  • P.-E. Moyse, « 'La Confusion des Genres': Logos and Packaging as Copyrighted Works», (2014) in I. Calboli & E. Lee, eds, Trademark Protection and Territoriality Challenges in the Global Economy, Edward Elgar, 478-497.
  • P.-E. Moyse, « Responsabilité sociale et personne morale : Fictions ou oxymorons du droit ? », (2013) 84 RLDA Lamy 72-75
  • P.-E. Moyse, « Le droit moral au Canada : facteur d’idées », (2013) 25 Cahiers de propriété intellectuelle 141.
  • P.-E. MOYSE, « Le droit moral », Fascicule 7, Jurisclasseur en propriété intellectuelle, dans Propriété Intellectuelle, Montréal, LexisNexis, 2013.
  • P.-E. MOYSE, « L’anténorme : essai sur une théorie de l’abus en propriété intellectuelle », Partie I, (2012) 57 McGill Law Journal 861.
  • P.-E. MOYSE, « L’anténorme : essai sur une théorie de l’abus en propriété intellectuelle », Partie II, (2012) 58 McGill Law Journal 3.
  • P.-E. MOYSE, « Pouvoir et gouvernance : une théorie du devoir social en matière corporative », in P.-E. Moyse, dir., What Performance, Les Éditions Thémis, 2013.
  • P.-E. MOYSE, et F. LORD, « La propriété intellectuelle : sa fonction et sa justification », Fascicule 1, Jurisclasseur en propriété intellectuelle, dans Propriété Intellectuelle, Montréal, LexisNexis, 2013.

Conférences récentes

  • « Innovation : In the Shadow of Law », 10th WIPO Advanced Intellectual Property Research Forum: The theory and practice of Intellectual Property - taking stock and looking ahead, World Intellectual Property Organization (WIPO), Geneva, May 24, 2016
  • « Creative Districts », McGill Think Ahead | Une pensée d’avance CLE conference series, McGill Faculty of Law, Montréal, 23 février 2016.
  • « L’obsolescence en droit », Université de Montréal – Regroupement Droit, Gouvernance, et Changement, Université of Montréal, Montréal, 6 novembre 2015.
  • « Convergence – How To Train Your Lawyer », ABA Annual Colloquium, Montreal, Thursday, October 22, 2015.
  • « Le coût de l’inconnu : réflexions sur les dommages et intérêts en propriété intellectuelle », Paris, 17 décembre 2015, Paris XI- Saclay.
  • « From Importation to Digital Exhaustion », Private-Commercial Law Workshop, Hebrew University, April 27, 2015.
  • « Le droit des utilisateurs: dérive canadienne ? », Université de Grenoble, March 19, 2015.
  • « Les décisions rendues en droit d’auteur par la Cour suprêmes en 2012 », Colloque annuel des Cours fédérales, Cour fédérale, Montréal, 7 mai 2013.
  • « L’idée de responsabilité sociale », Les instruments juridiques de la responsabilité sociale et environnementale des entreprises, CREDIMI, Université de Bourgogne, 29 mars 2013.
  • « The Supreme Court Pentalogy », McGill Think Ahead | Une pensée d’avance CLE conference series, Faculty of Law, February 19, 2013.
  • « How IP Policy shapes corporate behavior and economic growth », FICPI, Mont-Tremblant, February 8, 2013.

Projets de recherche en cours

« InterLIG » fait coopérer des chercheurs de Montréal et de Vancouver pour mettre de l'avant des solutions qui favorisent l'innovation en dehors des avenues plus traditionnelles de la propriété intellectuelle. Par exemple, des règlements de zonage pourraient permettre de regrouper géographiquement les talents dans certains secteurs d’activité, ce qui contribuerait à faire émerger les idées et à accélérer la croissance dans les domaines visés. De plus, un assouplissement des règles qui gouvernent les clauses de non-concurrence pourrait étayer l’innovation en favorisant la compétition pour les meilleurs employés.

Le projet « Terroir » étudie les appellations contrôlées ainsi que le patrimoine traditionnel et biologique. Branche du droit alimentaire, les appellations contrôlées (IGP au Québec ou VQA en Ontario) sont inspirées du cadre juridique européen et pourraient devenir des outils importants de développement rural dans les prochaines décennies. Les connaissances locales et le patrimoine génétique vont compléter cette étude et tenter de donner une structure juridique à des réalités encore peu explorées par le droit de la propriété intellectuelle.

Le projet « Un droit sans concession » vise à compiler et à présenter une anthologie de textes sur l’évolution du droit seigneurial au Québec depuis la Compagnie des Cent-Associés jusqu’à son abolition par étapes successives aux XIXe et XXe siècles. Cette compilation permettra de mieux comprendre l’évolution du droit des biens depuis ses origines. Elle veut servir de ressource afin de favoriser la recherche sur le sujet ainsi que pour mieux expliquer la jurisprudence contemporaine qui traite de ces questions.