Alexandra Popovici - Être ou ne pas être : les cendres en droit civil québécois
(In French Only).
Que reste-t-il d’une personne après sa mort ? Ses biens, ses proches et, selon les circonstances, sa dépouille ou ses cendres. Lorsqu’il s’agit de cendres, tant leur nature que leur régime juridiques ne sont pas explicites. En effet, les cendres, choses matérielles, ne sont certainement pas des biens ordinaires, appropriables, transférables, jetables. Pourtant, il est évident que l’on peut revendiquer des cendres volées. Il est évident également que tout acte non respectueux de leur intégrité serait compris comme une atteinte à la dignité de la personne décédée.
Quelle est donc la nature de ces restes humains qui ressemblent plus à de la poussière qu’à un être cher ?
Quel est donc le rapport juridique que nous entrenons avec ceux-ci ? La clef se trouve dans le Code civil, lieu ultime de nos rapports juridiques privés.
Alexandra Popovici est professeuse agrégée à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. Elle s’intéresse aux institutions fondamentales du droit privé dans une perspective critique et comparée. Ses travaux examinent l’architecture du droit privé, en droit civil et en common law. Elle s’intéresse tout particulièrement à la généalogie des concepts et au langage juridique. Ses recherches actuelles portent sur la fonction sociale du droit privé, la notion de pouvoirs et la remise en question de certains lieux communs.
