Cadre de référence

1. Dispositif d’institution du Conseil

La Faculté de médecine et des sciences de la santé établit son conseil facultaire comme le prévoient les Statuts de l’Université McGill.

Le Conseil de la Faculté est habilité à aborder toutes les questions qui relèvent de la Faculté de médecine et des sciences de la santé en vertu des Statuts de l’Université McGill.

Une réunion du Conseil de la Faculté est une réunion de la Faculté de médecine et des sciences de la santé aux fins de l’article 7.6 des Statuts de l’Université.


2. Mission

Le Conseil de la Faculté est un forum collégial visant à discuter des questions de gouvernance, d’orientation stratégique et d’administration générale de la Faculté, ainsi qu’à formuler des conseils et à prendre des décisions, le cas échéant, sur des sujets liés à l’amélioration des activités de la Faculté en matière d’enseignement, de recherche et de service.

Le Conseil examine des questions liées à son mandat et à sa fonction, en rend compte, fournit des conseils et formule des recommandations, le cas échéant, au doyen, au vice-principal exécutif, à la principale et au Sénat.

Il favorise la communication et la consultation au sein de la Faculté de médecine et des sciences de la santé et de la communauté mcgilloise en général, ainsi qu’avec les hôpitaux affiliés, les principaux sites de formation, les instituts et les centres de recherche, le cas échéant.

Cadre de référence complet (PDF), y compris les sections sur la composition, l’autorité et les pouvoirs du CF

Règles de procédure du CF (PDF en anglais)

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