L'arbitrage conventionnel au Québec
Par Frédéric Bachand
I. Monographies, ouvrages collectifs et thèses
Antaki, N.N. et A. Prujiner, dir., Arbitrage commercial international (Colloque, Université Laval, Québec 1985), Montréal, Wilson & Lafleur, 1986
Antanki, N. et E.S. Darankoum (dir.), La Justice en marche : du recours collectif à l'arbitrage collectif, Montréal, Éditions Thémis, 2007
Antaki, N.N., Le règlement amiable des litiges, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1998
Arcangeli, V., Les notions d'arbitrabilité, d'ordre public et de public policy comme moyens de contrôle de l'arbitrage commercial international au Canada, Thèse, Université de Montréal, 1999
Bachand, F., L'intervention du juge canadien avant et durant un arbitrage commercial international, Paris, L.G.D.J./Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2005
Barin, B. et M.-C. Rigaud, L'arbitrage consensuel au Québec -- Recueil de jurisprudence, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2010
Barin, B., A. Little et R. Pepper, The Osler Guide to Commercial Arbitration in Canada – A Practical Introduction to Domestic and International Commercial Arbitration, Kluwer Law International, The Hague, 2006
Barreau du Québec (Service de formation permanente), Développements récents en arbitrage civil et commercial, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1997
Béguin, J., L'arbitrage commercial international, Montréal, Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec et Institut de droit comparé de l'Université McGill, 1987
Brierley, J.E.C., Arbitrage conventionnel au Canada et spécialement dans le droit privé de la province de Québec, Thèse, Faculté de droit et sciences économiques de l'Université de Paris, 1964
Casey, J.B. et J. Mills, Arbitration Law of Canada -- Practice and Procedure, Huntington, Juris, 2005
Ferland, Ph., L'arbitrage conventionnel dans la province de Québec, Montréal, Thélème, 1983
Pelletier, J., L'amiable composition en arbitrage commercial international, Montréal, Éditions Thémis, 1998
Thibault, J., Les procédures de règlement amiable des litiges au Canada, pr. Ph. Fouchard, Montréal, Wilson & Lafleur, 2000
Thuilleaux, S., L'arbitrage commercial au Québec - Droit interne - droit international privé, pr. A.L.C. de Mestral, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1991
Union des consommateurs, L'arbitrage de consommation: un processus équitable et efficace ?, 2009
II. Articles et chapitres d'ouvrages
(accédez au site Cardiff Index to Legal Abbreviations afin d'obtenir des informations relatives aux abréviations)
Antaki, N., « L'arbitrage collectif : pourquoi pas ? », dans N. Antanki et E.S. Darankoum (dir.), La Justice en marche : du recours collectif à l'arbitrage collectif, Montréal, Éditions Thémis, 2007, p. 49
Antaki, N.N.,« L'arbitrage commercial : concept et définitions », [1987] C.P. du N. 485
Arcangeli, V., « L'harmonisation du droit canadien de l'arbitrage commercial international et la coordination des décisions étatiques en matière d'arbitrage dans le contexte fédéral canadien », (2002) 81 R. du B. can. 23
Bachand, F., "Un tribunal arbitral conventionnel peut-il prononcer des injonctions ?", dans S. Guillemard (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Alain Prujiner, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, p. 1
Bachand, F. « La non-intégration de l'arbitrage international à l'ordre juridique du siège : réalité et conséquences », dans B. Moore et G. Bras Miranda (dir.), Mélanges Adrian Popovici, Montréal, Éditions Thémis, 2010, p. 387
Bachand, F. et P. Bienvenu, « L'arrêt Dell et le contrôle de la compétence arbitrale au stade du renvoi à l'arbitrage », (2007) 37 Revue générale de droit 477
Bachand, F., « Le mythe du caractère fondamentalement inéquitable des clauses d'arbitrage insérées dans les contrats de consommation – Observations critiques sur l'article 11.1 de la Loi sur la protection du consommateur », dans P.-C. Lafond (dir.), Le droit de la consommation sous influences, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, p. 163
Bachand, F., « L'exception d'arbitrage soulevée dans le contexte d'un recours collectif : quelques réflexions sur le rôle de l'ordre public », dans N. Antanki et E.S. Darankoum (dir.), La Justice en marche : du recours collectif à l'arbitrage collectif, Montréal, Éditions Thémis, 2007, p. 93
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Bachand, F., « L'effet d'une clause compromissoire invoquée à l'encontre d'un appel en garantie et l'effet en droit interne de la Convention de New York », note sous Cour suprême du Canada, 22 juillet 2005, GreCon Dimter Inc. v. J.R. Normand Inc., Rev. arb. 2005.1084
Bachand, F., « Pour l'abandon de la notion de clause compromissoire parfaite et des formalités s'y rapportant », (2004) 64 R. du B. 121
Bachand, F., « L'efficacité en droit québécois d'une convention d'arbitrage ou d'élection de for invoquée à l'encontre d'un appel en garantie », (2004) 83 R. du B. can. 515
Bachand, F., « Arbitrabilité d'un différend touchant au droit d'auteur et conformité d'une sentence à l'ordre public », note sous Cour suprême du Canada, 21 mars 2003, Éditions Chouette (1987) Inc. c. Desputeaux, Rev. arb. 2003.473
Bachand, F., « Assujettissement d'un tribunal arbitral conventionnel au pouvoir de surveillance et de contrôle de la Cour supérieure et contrôle judiciaire d'ordonnances de procédure rendues par les arbitres », (2001) 35 R.J.T. 465
Bachand, F., « Une clause compromissoire ne visant expressément que les différends relatifs à l'interprétation du contrat est-elle applicable à ceux portant sur son exécution ? », (2001) 35 R.J.T. 789
Bachand, F., obs. sous Cour supérieure du Québec, 15 février 2000, Air France c.Libyan Arab Airlines, (2000) 3(4) M.A.L.Q.R. 1
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Barin, B., « Pathological arbitration clauses and Humpty Dumpty: Can "neither more nor less" mean so many different things?», (2006) 66 R. du B. 415
Barin, B., « 'Provisional Remedies' in Domestic Arbitrations: Time Perhaps for a Fresh Look in Quebec? », (2004) 64 R. du B. 137
Barin, B. et E. Gazurek, "Enforcement of Annuled Arbitral Awards in Quebec -- Vive la différence !", (2004) 64 R. du B. 431
Barin, B. et K. Taylor, "Confidentiality and Commercial Arbitration in Canada – A Tale with a Cautious Ending", (2005) 65 R. du B. 335
Béchard, D., « Homologation et annulation de la sentence arbitrale », dans Barreau du Québec (Service de formation permanente), Développements récents en arbitrage civil et commercial (1997), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1997, p. 115
Bergeron, C., « L'arbitrage et le droit d'auteur… chouette ! », (2003) 15 Cahiers prop. intel. 987
Bergeron, J.-G., « La clause d'arbitrage - L'état de vacance d'un immeuble - L'évaluation des dommages », (1986) 46 R. du B. 665
Bienvenu, P., « Guide de rédaction des clauses d'arbitrage et de droit applicable dans les contrats commerciaux internationaux », (1996) 56 R. du B. 39
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Lalonde, M., « Nomination des arbitres et procédure d'arbitrage », [1987] C.P. du N. 573
Lalonde, M., « The New Environment for Commercial Arbitration in Canada », [1988] Rev. Int'l Bus. Law 963
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Marquis, L., « L'arbitre et la détermination des dommages-intérêts en vertu de l'art. 944.10 C.P.C. », (1991-92) 22 R.D.U.S. 219
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Marquis, L., « La compétence arbitrale : une place au soleil ou à l'ombre du pouvoir judiciaire », (1990) 21 R.D.U.S. 303
Marquis, L., « La convention d'arbitrage : actualités et perspectives », dans Barreau du Québec (Service de formation permanente), Développements récents en arbitrage civil et commercial (1997), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1997, p. 167
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