Congé annuel

Membres contractuels du personnel enseignant candidats à la permanence et avec rang universitaire

Les règles ci-dessous s’appliquent aux membres du personnel enseignant nommés en vertu du Règlement relatif à l’emploi de membres du personnel enseignant candidats à la permanence ou permanents, ainsi qu’aux membres du personnel enseignant avec rang universitaire nommés en vertu du Règlement relatif à l’emploi des membres contractuels du personnel enseignant.

Le congé annuel doit être pris à une période qui ne compromet pas les activités d’enseignement, et approuvé au préalable par la direction de l’unité.

  • Les membres du personnel enseignant ayant exercé un emploi continu pendant au moins une année de référence complète ont droit à un mois de congé annuel.
  • Les membres du personnel enseignant ayant exercé un emploi pendant moins d’une année de référence complète ont droit à un jour de congé annuel par mois travaillé, jusqu’à concurrence de 10 jours, soit deux semaines consécutives.
  • Les membres du personnel ayant exercé un emploi à temps partiel ou comportant une charge de travail réduite ont droit à des jours de congé annuel calculés au prorata.