- Membres contractuels du personnel enseignant candidats à la permanence et avec rang universitaire
- Membres du personnel des bibliothèques
- Membres du personnel enseignant non syndiqués, sans rang universitaire
- Membres du personnel enseignant syndiqués
Membres contractuels du personnel enseignant candidats à la permanence et avec rang universitaire
Les règles ci-dessous s’appliquent aux membres du personnel enseignant nommés en vertu du Règlement relatif à l’emploi de membres du personnel enseignant candidats à la permanence ou permanents, ainsi qu’aux membres du personnel enseignant avec rang universitaire nommés en vertu du Règlement relatif à l’emploi des membres contractuels du personnel enseignant.
Le congé annuel doit être pris à une période qui ne compromet pas les activités d’enseignement, et approuvé au préalable par la direction de l’unité.
- Les membres du personnel enseignant ayant exercé un emploi continu pendant au moins une année de référence complète ont droit à un mois de congé annuel.
- Les membres du personnel enseignant ayant exercé un emploi pendant moins d’une année de référence complète ont droit à un jour de congé annuel par mois travaillé, jusqu’à concurrence de 10 jours, soit deux semaines consécutives.
- Les membres du personnel ayant exercé un emploi à temps partiel ou comportant une charge de travail réduite ont droit à des jours de congé annuel calculés au prorata.
Membres du personnel des bibliothèques
Les règles ci-dessous s’appliquent aux membres du personnel des bibliothèques nommés en vertu du Règlement relatif à l’emploi de membres du personnel des bibliothèques.
Le congé annuel doit être pris à une période qui ne compromet pas la prestation de services bibliothécaires et d’information à la communauté universitaire, et approuvé au préalable par la superviseure ou le superviseur, qui doit consigner les jours de congé pris.
| Rang | Années de service | Jours de congé annuel |
| Bibliothécaire adjointe ou adjoint non-candidat à la permanence | Moins d’un an | Au prorata de 22 jours |
| Entre 1 et 10 ans | 22 jours | |
| Entre 10 et 20 ans | 25 jours | |
| 20 ans et plus | 27 jours | |
| Bibliothécaire adjointe ou adjoint candidat à la permanence Une fois la permanence obtenue, la personne passe au rang de bibliothécaire agrégée ou agrégé |
Moins d’un an | Au prorata de 22 jours |
| Entre 1 et 7 ans | 22 jours | |
| Entre 7 et 20 ans | 25 jours, à condition que la personne obtienne sa permanence à la fin de la deuxième nomination | |
| 20 ans et plus | 27 jours | |
| Bibliothécaire agrégée ou agrégé, candidat à la permanence ou permanent | Moins d’un an | Au prorata de 25 jours |
| Entre 1 et 20 ans | 25 jours | |
| 20 ans et plus | 27 jours | |
| Bibliothécaire titulaire, permanent | Moins d’un an | Au prorata de 27 jours |
| Plus d’un an | 27 jours |
Membres du personnel enseignant non syndiqués, sans rang universitaire
Les règles ci-dessous s’appliquent aux membres du personnel enseignant nommés en vertu du Règlement relatif à l’emploi des membres contractuels du personnel enseignant.
Le congé annuel du membre du personnel doit être approuvé au préalable par sa superviseure ou son superviseur immédiat, qui doit consigner les jours de congé pris.
- Les membres du personnel enseignant sans rang universitaire ayant exercé un emploi pendant moins d’une année de référence complète ont droit à un jour de congé annuel par mois travaillé, jusqu’à concurrence de 10 jours, soit deux semaines consécutives.
- Les membres du personnel enseignant sans rang universitaire ayant exercé un emploi continu pendant une année de référence complète, mais moins de trois ans, ont droit à 10 jours de congé annuel, soit deux semaines consécutives, et peuvent demander une semaine supplémentaire de congé non payé.
- Les membres contractuels du personnel sans rang universitaire ayant exercé un emploi continu pendant trois ans ont droit à 15 jours de congé annuel, soit trois semaines.
- Les membres du personnel ayant exercé un emploi à temps partiel ou comportant une charge de travail réduite ont droit à des jours de congé annuel calculés au prorata.
Membres du personnel enseignant syndiqués
Les congés annuels sont régis par la convention collective. Le congé annuel du membre du personnel doit être approuvé au préalable par sa superviseure ou son superviseur immédiat, qui doit consigner les jours de congé pris. Si aucune convention collective n’est en vigueur, le congé annuel est déterminé en fonction du contrat de travail.
