Politique sur l’utilisation des Bibliothèques

1.    Préambule

Les Bibliothèques de l’Université McGill offrent une grande variété d’espaces, de ressources et de services à leurs usagers et usagères, notamment les membres du corps professoral et du personnel, les personnes étudiantes, les diplômées et diplômés de l’Université McGill, ainsi que les membres de la collectivité. La présente politique est cohérente avec les politiques applicables à l’ensemble de l’Université, notamment la Politique sur l’utilisation responsable des ressources en technologie de l’information et le Code de conduite de la personne étudiante et procédures disciplinaires de l’Université McGill.

2.    Objet

Énoncer les politiques relatives à l’utilisation des espaces, des ressources et des services des Bibliothèques de l’Université McGill, dont le but est d’assurer un milieu sûr, sain et productif pour tous les usagers, usagères et membres du personnel des Bibliothèques.

3.    Application

Le présent document décrit les politiques que tous les usagers doivent respecter lorsqu’ils utilisent les espaces, les ressources et les services des Bibliothèques.

4.    Contenu de la politique

Les Bibliothèques de l’Université McGill s’efforcent de créer et de maintenir un milieu inclusif où chaque personne est la bienvenue et où toutes et tous, y compris les usagers et usagères et les membres du personnel, font preuve de respect et de courtoisie entre eux. La présente politique vise à créer des espaces confortables, sûrs et productifs pour toutes les personnes qui utilisent les Bibliothèques, que ce soit pour étudier individuellement, travailler en groupe, participer à des activités ou à des ateliers, ou utiliser des ressources et des documents. Elle porte également sur la protection des documents, des ressources et des biens des Bibliothèques.  

• 4.1    Nourriture : Il est interdit de consommer de la nourriture dans les Bibliothèques. Les bouteilles d’eau et les boissons dans des contenants hermétiques sont autorisées. Certaines Bibliothèques disposent d’aires de repas à proximité, notamment le Café Redpath, situé au niveau inférieur du Complexe McLennan-Redpath.
• 4.2    Usage du tabac : Il est interdit de fumer, y compris d’utiliser des cigarettes électroniques et des vaporisateurs, dans les Bibliothèques. Il est également interdit de fumer à l’extérieur des entrées des Bibliothèques et sur la terrasse Redpath. [Voir la Politique relative au tabagisme à l’Université McGill et le Procédure concernant l'usage du tabac à l'Université McGill pour la liste des zones fumeurs désignées.]
• 4.3    Bruit : Pour répondre aux besoins des usagers et usagères, les Bibliothèques offrent des espaces où le niveau de bruit varie, notamment des salles d’étude en groupe, des zones de conversation et des zones de travail calmes. Les usagères et usagers doivent tenir compte de l’espace dans lequel ils se trouvent et ajuster leur niveau sonore en conséquence. Les conversations en personne, au téléphone ou en mode virtuel sont interdites dans les zones silencieuses désignées. Dans toutes les Bibliothèques, les appareils audio personnels doivent être utilisés avec des écouteurs.
• 4.4    Gestion des déchets : Des poubelles et des bacs de recyclage sont mis à disposition dans toutes les Bibliothèques. Il incombe à chaque personne de déposer ses déchets dans les bons contenants.
• 4.5    Sécurité : Les usagers et usagères ne doivent pas laisser leurs effets personnels sans surveillance. Le Service de sécurité est autorisé à ramasser les effets personnels laissés sans surveillance. De plus, le Service de sécurité réveillera les personnes qui dorment afin de s’assurer de leur bien-être et de prévenir le vol de leurs effets personnels.
• 4.6    Utilisation des documents et de l’équipement des Bibliothèques : Les usagers et usagères ne doivent pas endommager ou utiliser de façon inappropriée les documents, les installations ou l’équipement des Bibliothèques, ni en empêcher l’utilisation par d’autres personnes. Il est interdit de réserver des places. Il est interdit de surligner, de souligner ou d’écrire dans les documents imprimés. Les documents et l’équipement des Bibliothèques ne peuvent être retirés des lieux que s’ils ont été empruntés ou qu’une autorisation a été obtenue. Les usagers et usagères doivent se familiariser avec la Politique de prêt des Bibliothèques afin de connaître les conditions d’emprunt. [Voir aussi l’article 21, « Mauvais usage des ressources des Bibliothèques et des ressources des technologies de l’information », dans le Code de conduite de la personne étudiante et procédures disciplinaires.]
• 4.7    Utilisation des ordinateurs des Bibliothèques : Les personnes qui utilisent les ordinateurs des Bibliothèques doivent respecter les pratiques d’utilisation responsable des ressources informatiques établies par l’Université. Pour obtenir de l’information sur les politiques de l’Université McGill relatives à l’utilisation des ressources informatiques, voir la Politique sur l’utilisation responsable des ressources en technologie de l’information de l’Université McGill et l’article 21, « Mauvais usage des ressources des Bibliothèques et des ressources des technologies de l’information », dans le Code de conduite de la personne étudiante et procédures disciplinaires.
• 4.8    Utilisation des ressources électroniques : La plupart des ressources électroniques offertes par les Bibliothèques de l’Université McGill sont régies par des licences qui en limitent l’utilisation aux personnes étudiantes, aux membres du corps professoral et aux membres du personnel de l’Université McGill, ou à d’autres personnes autorisées. Il incombe à chaque usagère ou usager de respecter les modalités de ces licences. Le non-respect de ces modalités peut entraîner la perte de l’accès à une ressource pour l’ensemble de la communauté universitaire. De plus amples renseignements sont disponibles dans le LibGuide consacré aux ressources électroniques des Bibliothèques de l’Université McGill. 
• 4.9    Droits d’auteur : Les usagères et usagers doivent respecter les droits d’auteur, les droits de propriété intellectuelle et l’intégrité universitaire lorsqu’ils utilisent les documents des Bibliothèques. De plus amples renseignements sont disponibles dans le LibGuide sur les droits d’auteur. 
• 4.10    Animaux : Les animaux sont interdits, à l’exception des animaux d’assistance. Des renseignements sur les mesures d’accommodement relatives aux animaux pour les personnes étudiantes à McGill sont disponibles sur cette page Web.
• 4.11    Collectes : Les collectes de nourriture, de vêtements, de produits d’hygiène, de livres ou d’autres articles sont interdites.
• 4.12    Affichage : Les usagères et usagers ne peuvent afficher des avis qu’aux endroits prévus à cette fin dans les Bibliothèques et doivent obtenir une autorisation préalable. Les affiches non autorisées seront retirées par le personnel des Bibliothèques. 
• 4.13    Sollicitation : Il est interdit de solliciter d’autres usagers, de faire du démarchage auprès d’eux ou de leur faire remplir un sondage dans les Bibliothèques.
• 4.14    Heures d’ouverture prolongées : Certaines Bibliothèques demeurent accessibles pour l’étude après la fermeture des comptoirs de service. Durant ces périodes, la surveillance est assurée par le Service de sécurité de l’Université McGill. Les heures d’ouverture prolongées varient au cours de l’année et peuvent, à certaines périodes, être réservées à des catégories précises d’usagers de l’Université. Les usagères et usagers pourraient devoir présenter une pièce d’identité durant les heures d’ouverture prolongées ou dans certaines autres circonstances.   
• 4.15    Accès par carte après les heures d’ouverture : Dans certaines Bibliothèques, les personnes autorisées peuvent se voir accorder l’accès après les heures d’ouverture prolongées. Les personnes intéressées doivent consulter les directives propres à chaque Bibliothèque afin de vérifier leur admissibilité. Après les heures normales d’ouverture, l’accès se fait au moyen de la carte d’identité de l’Université McGill. 
• 4.16    Tournage : Les demandes de tournage ou d’enregistrement émanant des médias ou de sociétés de production doivent faire l’objet d’une autorisation. Les demandes doivent être adressées au Bureau des relations avec les médias de l’Université McGill avant la date prévue du tournage afin que les dispositions nécessaires puissent être prises. De plus amples renseignements sont disponibles sur cette page Web.
• 4.17    Consultation des collections particulières : Les collections particulières des Bibliothèques de l’Université McGill (p. ex. livres rares, documents d’archives, cartes ou photographies) peuvent être consultées sur place par les membres de la communauté mcgilloise et le public pendant les heures de service de la Bibliothèque où elles sont conservées. Les usagères et usagers doivent suivre les procédures propres à chaque Bibliothèque pour demander les documents et prendre rendez-vous. Dans certains cas, les documents des collections spéciales peuvent être numérisés à des fins personnelles ou de recherche. Toute demande relative à la numérisation doit être adressée directement à la Bibliothèque qui conserve les documents. 
• 4.18    Utilisation des espaces spécialisés : Les Bibliothèques de l’Université McGill offrent divers espaces spécialisés, chacun étant conçu à des fins précises. Les sections ci-dessous expliquent l’utilisation prévue de ces espaces. Veuillez noter que cette liste n’est pas exhaustive et que les espaces peuvent changer au fil du temps :
• 4.18.1.1    Réservation de salles d’étude en groupe : Les personnes étudiantes et les membres du corps professoral et du personnel de l’Université McGill peuvent réserver des salles d’étude en groupe pour des plages de deux heures maximum, jusqu’à concurrence de quatre heures par semaine. Les réservations peuvent être faites jusqu’à deux semaines à l’avance, et sont assujetties aux heures d’ouverture. Les salles peuvent être réservées en ligne. 
  • 4.18.1.2    Cabines silencieuses (sans réservation) : Conçues pour l’étude en toute tranquillité, les cabines silencieuses sont situées au Complexe McLennan-Redpath, à la Bibliothèque de droit Nahum-Gelber et à la Bibliothèque des sciences physiques, des sciences de la vie et de génie Schulich. Elles sont accessibles selon le principe du premier arrivé, premier servi. 
  • 4.18.2    Salles de classe des Bibliothèques : Les salles de classe et autres espaces d’enseignement des Bibliothèques sont réservés au personnel des Bibliothèques et aux activités d’enseignement en lien avec les Bibliothèques. Lorsqu’ils ne sont pas utilisés à des fins d’enseignement,certains de ces espaces peuvent être utilisés par des personnes qui souhaitent étudier. 
  • 4.18.3    Salles de tribunal-école de la Bibliothèque de droit Nahum-Gelber : Les personnes étudiantes en droit qui sont membres d’équipes de concours de plaidoirie bénéficient de privilèges particuliers aux Bibliothèques pendant la durée du concours. Elles peuvent notamment utiliser les six salles de tribunal-école situées au troisième étage. Les documents des Bibliothèques peuvent être empruntés pour consultation dans ces salles, et les membres des équipes de plaidoirie ont accès à la Bibliothèque en dehors des heures d’ouverture.
  • 4.18.4    Salles de séminaire de la Bibliothèque de musique Marvin-Duchow : Lorsqu’elles ne sont pas utilisées pour des cours ou des activités, les salles de séminaire de la Bibliothèque de musique sont accessibles aux personnes étudiantes selon le principe du premier arrivé, premier servi. La priorité est accordée aux personnes étudiantes et aux membres du corps professoral en musique qui ont besoin de ressources audio, vidéo ou de présentation, ainsi qu’aux personnes étudiantes et aux membres du corps professoral en musique qui ont besoin d’un espace pour l’étude en groupe ou les répétitions. L’insonorisation de ces quatre salles est adaptée uniquement aux petits ensembles acoustiques (piano, cordes, bois et voix), à l’exception des cuivres. Les personnes étudiantes, les membres du corps professoral et les membres du personnel de l’École de musique Schulich peuvent consulter le système de réservation de salles de l’École pour connaître les disponibilités. Les réservations sont confirmées uniquement après l’approbation de la demande de réservation.
  • 4.18.5    Laboratoire de finance de la Bibliothèque des sciences humaines et sociales : Le laboratoire est doté de postes informatiques fixes sur lesquels sont installés des outils financiers spécialisés. La priorité d’utilisation de ces postes est accordée aux chercheuses et chercheurs qui utilisent ces bases de données. En raison des restrictions de licence, l’utilisation du laboratoire et de ses ordinateurs est strictement réservée aux personnes étudiantes et aux membres du personnel et du corps professoral actuels de l’Université McGill.
  • 4.18.6    Espaces pour la population étudiante aux cycles supérieurs : Dans plusieurs Bibliothèques, divers types d’espaces sont réservés aux étudiantes et étudiants aux cycles supérieurs de l’Université McGill. Ces espaces comprennent des salles d’étude pour doctorantes et doctorants, des cubicules et bureaux d’étude, des casiers et des armoires de rangement. De plus amples renseignements sur la réservation de ces espaces sont disponibles sur cette page.

5.    Sanctions

Le personnel des Bibliothèques et le Service de sécurité de l’Université McGill veillent au respect des règles de conduite dans les Bibliothèques. Le non-respect de la présente politique peut entraîner les conséquences suivantes : 

• une personne peut être priée de quitter les lieux;
• une personne qui contrevient aux règles de façon répétée ou grave peut se voir retirer l’accès à certains espaces ou à l’ensemble des espaces des Bibliothèques;
• les infractions graves peuvent entraîner la suspension de tous les privilèges liés aux Bibliothèques, y compris l’accès aux immeubles.

Les personnes étudiantes peuvent faire l’objet de procédures disciplinaires prévues par le Code de conduite de la personne étudiante et procédures disciplinaires si leur conduite contrevient à ce code.  

6.    Approbation des procédures

Le Vice-décanat à l’enseignement et à l’apprentissage est habilité à élaborer et à approuver toute procédure liée à la présente politique.

7.    Révision

La présente politique sera révisée au moins tous les cinq ans.

Approuvé le 5 mai 2026 par le Cabinet des Bibliothèques.