Comités spéciaux (ad hoc)

Le Sénat peut établir des comités spéciaux concernant des sujets particuliers. Ces comités sont dissous une fois leurs mandats complétés. Pour consulter le cadre de référence et la composition d’un comité spécial, veuillez choisir parmi les liens ci-dessous.

Comité actif :

Comité spécial chargé de revoir la Charte des droits des étudiants

Comités dissous :

Comité spécial chargé de revoir le déroulement des séances du Sénat

Comité spécial sur l’enregistrement et la transmission des réunions du Sénat

Comité spécial chargé de revoir la composition du Sénat

Comité spécial chargé de revoir la transmission en continu des séances du Sénat