Comités prescrits par les règlements de l'Université

Mandats et composition

Ces comités sont prescrits par différentes dispositions des règlements de l'Université. Leurs membres sont désignés par le Comité des candidatures du Sénat, avec l'aval de ce-dernier. Pour consulter (en anglais) le mandat et la composition actuelle d'un comité, cliquez sur le lien approprié dans la liste ci-dessous. 

Comité consultatif de la Charte des droits des étudiants
Mandat et composition

Comité de révision des décisions disciplinaires et des règlements de griefs étudiants
Mandat et composition

Comité d'appel en matière de propriété intellectuelle
Mandat et composition

Groupe d'enquête sur les allégations d’inconduite en recherche
Mandat et composition

Comité des griefs et de la procédure disciplinaire visant le personnel
Mandat et composition

Comité de discipline étudiante
Mandat et composition

Comité des griefs étudiants
Mandat et composition

Comités de la permanence de l'Université pour les facultés et les bibliothèques
Mandat et composition

Comité de la permanence de l'Université pour le recrutement
Mandat et composition

Comité des appels de l'Université
Mandat et composition