Le droit de la guerre : définir les règles pour protéger les victimes des conflits

News

Universitaires, avocats et militaires se joignent à la Croix-Rouge pour discuter de l'avenir du droit humanitaire

Il existe plusieurs sources de droit international régissant les conflits : ce peut être, par exemple, l'ordre d'un général américain d'épargner les trésors culturels de la France libérée, ou la décision récente d'une cour québécoise de déporter un Haïtien accusé d'incitation au génocide sur les ondes. Ces décisions font partie d'un vaste ensemble de traités et de traditions qui forment un corpus juridique servant à gouverner les conflits armés.

De telles règles formeront le thème d'une discussion à l'Université McGill cette fin de semaine. D'éminents penseurs des États-Unis, du Canada et d'Europe se réuniront pour assister à la conférence Le droit international humanitaire coutumier : enjeux, pratiques et débats, la première de ce genre tenue en Amérique du Nord. Michael Ignatieff, l'un des plus grands intellectuels publics du Canada, prononcera l'allocution d'ouverture.

« Ce type de droit régit le personnel militaire, les conflits armés et même les intervenants qui ne sont pas des nations, explique Armand De Mestral, professeur de droit à McGill. On pensait que c'était un sujet marginal, mais avec la création de la Cour internationale de Justice, c'est maintenant au premier plan. »

L'un des grands axes de la conférence sera un rapport récemment publié au terme d'une vaste étude menée sur dix ans par une équipe d'experts dans une cinquantaine de pays. Il s'agissait de réunir des règles et coutumes du monde entier pour créer un droit standard régissant les conflits armés et s'appliquant à l'ensemble des pays. L'étude a été publiée cette année par le Comité international de la Croix-Rouge, situé à Genève.

La conférence intéressera militaires, universitaires et représentants de la Croix-Rouge qui souhaitent comprendre ce nouveau corpus de règles. Ce sera également l'occasion pour le public de faire le point sur la situation du droit dans la communauté internationale.

« Nous amenons les gens à comprendre que les traités internationaux ne posent pas de limites au droit dans ce domaine, affirme le professeur De Mestral. Nous diffusons l'idée du droit humanitaire coutumier auprès du public et dans toute l'Amérique du Nord. »

La conférence de cette fin de semaine coïncide avec la création récente du Centre des droits de la personne et de la diversité sociale de l'Université McGill, un groupe de recherche interdisciplinaire consacré à l'étude des enjeux juridiques et culturels liés aux droits de l'homme.

La conférence aura lieu du 29 septembre au 1er octobre à la salle Moot Court de la Faculté de droit de l'Université McGill. Pour obtenir des précisions ou s'inscrire, visitez le site web de la Croix-Rouge.