Colloque international de McGill sur le fédéralisme

Nouvelles

Les journalistes sont cordialement invité à assister à ce colloque organisé par la faculté de droit de McGill en collaboration avec le Forum des fédérations.

Colloque international de McGill sur le fédéralisme

8 - 9 novembre 2002

Faculté de droit de l'Université McGill
Salle du tribunal-école
3660, rue Peel

Pour de plus amples renseignements les journalistes sont invités à consulter le site internet de la faculté de droit à l'adresse suivante: www.mcgill.ca/federalism/

En souhaitant offrir un forum où le phénomène fédéral sera étudié de la manière la plus sérieuse et la plus objective possible, le colloque international de McGill se donne comme mission d'approfondir l'étude du potentiel et des limites du fédéralisme comme système de gouvernance adapté aux communautés politiques caractérisées par une diversité culturelle profonde, ou soucieuses d'optimiser leurs relations d'un point de vue socioéconomique tout en préservant leur identité propre. Le colloque espère également alimenter la réflexion sur les formes possibles de la gouvernance fédérale, dont les expressions, extrêmement variées, sont parfois très éloignées de son incarnation canadienne. Dans cette optique, le colloque cherchera à susciter une prise de conscience quant à la nécessité, au Canada, de ne pas se laisser aveugler par la forme que prend le fédéralisme dans ce pays et croire – sans fondement – que le fédéralisme qui y est pratiqué en représente l'expression la plus achevée.

PROGRAMME

Vendredi 8 novembre 2002

16:00-17:30
Inscription

17:30-18:00
Mot de bienvenue
Monsieur le doyen Peter Leuprecht, Faculté de droit, Université McGill

Karl Nerenberg, Forum des fédérations, directeur des communications et rédacteur en chef

18:00-19:00
Séance inaugurale
Phénoménologie du fédéralisme et méthodologie du fédéralisme comparé
Président : Peter Leuprecht, Faculté de droit, Université McGill

Du principe fédéral à une typologie des fédérations : quelques propositions
Bruno Thérêt, CNRS, Institut de Recherche Interdisciplinaire en Socio-économie, Université Paris Dauphine

Comparative Constitutional Federalism: Its Strengths and Limits
Vicky Jackson, Georgetown University Law Center

Samedi 9 novembre 2002

9:00-10:30
Première séance
Federal Governance and the Imperatives of Co-ordination, Efficiency and Equality
Président: Jean-François Gaudreault-Desbiens, Faculty of Law, University of Toronto

Les ententes intergouvernementales et la gouvernance fédérale : aux confins du droit et du non-droit
Johanne Poirier, Centre de droit public, Université libre de Bruxelles

Governance in a multilevel federation: Co-ordination and Conflict in Belgium
Theo Jans, Vrije Universiteit Brussel

L'égalité, mesure du fédéralisme : l'égalité entre les collectivités fédérées
Francis Delpérée, Université Catholique de Louvain

L'égalité, mesure du fédéralisme : l'égalité entre le niveau fédéral et le niveau fédéré
Marc Verdussen, Université Catholique de Louvain

10:45-11:30
Deuxième séance
Federalism and the Complexities of Identity
Président: Gilles Paquet, Centre on Governance, University of Ottawa

Principe de territorialité et principe de personnalité en fédéralisme comparé
Antoine Messara, Université Libanaise et Université St-Joseph

The Moral Psychology of Federalism
Daniel Weinstock, Département de philosophie, Université de Montréal

11:30-12:45
Troisième séance
Federalism and the Judicial Arbitration of Conflicts Président : Fabien Gélinas, Faculté de droit de l'Université McGill

Top courts and the constitution: a view from the United Kingdom
Richard Cornes, University of Essex

The Canadian Supreme Court's Understanding of Federalism: Efficiency at the Expense of Diversity
Jean Leclair, Faculté de droit, Université de Montréal

Mission Impossible : Pouvoir judiciaire et prise en compte des droits des minorités
Andrée Lajoie, Centre de recherche en droit public, Université de Montréal

14h00-15h45
Quatrième séance
The International Voice of Federations
Présidente : Isabelle Petit, Institut d'études européennes, Université de Montréal et Université McGill

Les dimensions fédérales de l'intégration européenne Nicolas Levrat, Département de droit international public et Institut européen, Université de Genève

L'exécution des obligations internationales dans un Etat fédéral
Annemie Shaus, Centre de droit Public, Université Libre de Bruxelles

The voice of Länder, Regions and Communities in the European Union
Rainer Arnold, Université de Regensburg

White Papers and Grey Areas: The Provinces and International Relations in Canada
Armand de Mestral, Faculté de droit, Université McGill

16:00-17:30
Séance de clôture
Federalism in the Future and the Future of Comparative Federalism
Président : Pierre MacKay, Département des sciences juridiques, Faculté de science politique et de droit, Université du Québec à Montréal

The Challenge of Ethnic Diversity to Federalism Thomas Fleiner, Institute of Federalism, University of Fribourg

Kaleidoscopic Federalism
Rod Macdonald, Faculté de droit, Université McGill

Les limites du fédéralisme comme technologie sociale
Gilles Paquet, Centre d'études en gouvernance, Université d'Ottawa