Principes relatifs aux frais autres que les droits de scolarité pour l’automne 2020 et l'hiver 2021

L’Université a défini les principes ci-dessous pour différentes catégories de frais.

  1. Services non liés aux études payés individuellement (étudiants et employés)

    La première catégorie regroupe les services non liés aux études qu’une personne paie pour profiter d’une prestation en particulier, comme un abonnement au centre sportif ou une place de stationnement. Ces frais ne seront pas perçus si les services ne sont pas offerts.

    Il est à noter que les services individuels diffèrent des services auxiliaires.

    Principe : Ces frais ne seront pas perçus si les services ne sont pas offerts. (Il est à noter que les services individuels diffèrent des services auxiliaires.)
     
  2. Frais auxiliaires (étudiants)

    Par le paiement des frais auxiliaires, les étudiants contribuent à la mise en place et à la prestation d’un service. L’acquittement de ces frais permet aux étudiants d’obtenir un soutien continu tout au long de l’année. Il ne donne pas accès à une activité immédiate ou à court terme s’adressant à des étudiants à titre individuel. Ces frais comprennent notamment les frais de services aux étudiants, les frais de technologies de l’information, ainsi que les frais d’activités sportives et de loisir. La page Droits obligatoires 2020‑2021 du site Web des comptes étudiants renferme la liste des frais auxiliaires. Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer à certains programmes ou à certaines facultés.

    Comme la plupart des cours et des programmes seront assurés à distance durant l’automne 2020 et l'hiver 2021, la majorité de ces services seront offerts. Ce sera notamment le cas des services aux étudiants, fournis à distance, et des services des TI, qui seront plus importants que jamais.

    Principe : Les frais s’appliquent à la prestation générale du service et seront perçus, à moins que le service ne soit pas offert du tout.
     
  3. Frais propres à certains cours ou programmes

    Les étudiants paient des frais supplémentaires pour des activités liées à un cours ou à un programme auquel ils sont inscrits, comme des cours de musique particuliers ou des déplacements dans le cadre de programmes d’études sur le terrain.

    Principe : Si, dans le cadre d’un cours ou d’un programme en particulier, une activité qui est habituellement assortie de frais ne peut pas être offerte ni être remplacée par une solution convenable, les frais correspondant à la portion de l’activité qui ne peut pas avoir lieu ne seront pas perçus.
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