Directives sur la reprise des activités de recherche chez des êtres humains

Mise à jour : 29 octobre 2020

Restrictions actuelles

Durant la période pendant laquelle l’Université McGill est soumise aux restrictions actuellement imposées en zone rouge, restrictions qui devraient durer jusqu’au 23 novembre, certaines activités de recherche en personne chez des êtres humains pourront se poursuivre. Ces activités seront uniquement autorisées si :

  1. les sujets n’ont pas à se rendre à un endroit dans le seul but de participer à cette recherche (autrement dit, les participants ont déjà une raison valable, autre que le protocole de recherche, d’être dans le lieu en question);
  2. les chercheurs n’ont pas à se rendre à plusieurs endroits pour mener cette recherche (c’est-à-dire qu’ils ne peuvent pas aller d’une maison à une autre, d’une école à une autre, ou d’une organisation à une autre);
  3. toutes les consignes de santé et de sécurité de l’Université sont respectées; et
  4. lorsque les activités de recherche ont lieu dans un environnement à l’extérieur de l’Université McGill :
  • les chercheurs obtiennent l’approbation nécessaire des autorités de l’environnement en question;
  • toutes les consignes de santé et de sécurité de l’environnement sont respectées.

Toutes les autres activités de recherche en personne chez des êtres humains ne seront malheureusement pas permises en raison des restrictions actuellement imposées en zone rouge.

Directives

En période de pandémie, il est impératif de mener des activités de recherche. Comme en temps normal, les chercheurs sont tenus de faire la preuve des bénéfices escomptés et de réduire au minimum les effets dommageables. Les chercheurs de l’Université McGill, qui travaillent avec des sujets humains, doivent respecter l’Énoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains – EPTC 2 (2018), le Règlement relatif à la conduire de la recherche de l’Université McGill et la Politique sur la conduite éthique de la recherche sur des êtres humains.

Les renseignements qui suivent visent à vous aider à redémarrer vos activités de recherche en présentiel avec des sujets humains à McGill pendant la COVID-19. L’un des principes fondamentaux de ce guide demeure le fait que, comme à l’habitude, les comités d’éthique de la recherche délibéreront quant aux risques et aux bénéfices intrinsèques à la recherche elle-même. Les comités d’éthique de la recherche ne seront généralement pas tenus de délibérer sur les risques associés à la COVID-19, sauf lorsque des modifications doivent être apportées aux formulaires de consentement à l’intention des participants ou aux protocoles d’étude (voir plus bas).

L’évaluation des risques liés à la santé et à la sécurité au travail et les protocoles visant à réduire ces risques s’appuient sur deux directives de l’Université, à savoir :

et respectent les consignes de santé publique et de santé au travail établies par les autorités gouvernementales et de santé publique.

En général, les chercheurs souhaitant reprendre des activités de recherche avec des sujets humains doivent d’abord déterminer le type de travaux qu’ils mèneront (participation à distance, activités permettant le maintien d’une distance de deux mètres entre les personnes, ou activités ne permettant pas le maintien d’une distance de deux mètres entre les personnes) et suivre les processus d’approbation de la Faculté et du Comité d’éthique de la recherche décrits plus bas, de même que les procédures de régulation des conditions ambiantes, des chercheurs et des sujets humains.

Participation à distance

Toute activité de recherche ne nécessitant pas la présence des personnes sur le campus doit être réalisée à distance. Avant de débuter vos travaux de recherche à distance, il peut être utile de consulter la liste des outils mis à votre disposition par McGill, notamment en ce qui a trait à la participation à distance.

Approbation de la Faculté

Non requise

Approbation du Comité d’éthique de la recherche

Les chercheurs devant modifier leurs méthodes de recherche pour effectuer une collecte de données par téléphone ou par l’entremise d’un autre moyen de communication virtuelle afin d’éviter les risques de contamination devront le signaler au bureau du Comité d’éthique de la recherche en remplissant le formulaire de dérogation temporaire au protocole lié à la COVID‑19 (COVID-19 Temporary Protocol Deviation Report), ou remplir le formulaire de dérogation au protocole lié à la COVID‑19 destiné au Comité d’éthique indépendant de la Faculté de médecine (COVID-19 Protocol Deviation Form).

Régulation des conditions ambiantes

Non requise

Régulation des chercheurs et des sujets humains

Non requise

Activités de recherche en présentiel avec des êtres humains permettant le maintien d’une distance de deux mètres entre les personnes

Approbation de la Faculté

Requise, conformément aux Directives régissant la recherche sur le campus de l’Université.

Approbation du Comité d’éthique de la recherche

Lorsqu’une étude dispose d’une approbation valide du Comité d’éthique de la recherche (CER) et s’est vu autoriser à reprendre par la Faculté, les modifications n’ont pas besoin d’être approuvées par le CER. Les chercheurs principaux doivent faire parvenir une lettre aux participants afin de leur présenter le protocole de santé et sécurité auquel ils seront soumis dans le cadre de l’étude. Dans cette lettre, on leur rappellera également qu’ils sont libres de refuser de participer ou de différer leur participation, et ils devront reconnaître avoir été informés des protocoles de santé et de sécurité en vigueur et les accepter.

Régulation des conditions ambiantes

Requise, conformément aux Directives : Prévention de la propagation de la COVID-19 sur le campus. À cela s’ajoutent les consignes suivantes :

  • veillez à ce que toutes les surfaces fréquemment touchées (les poignées de porte, les toilettes) soient désinfectées quotidiennement, ou plus souvent, s’il y a lieu (c’est notamment le cas des salles de bain), et installez des stations de lavage (ou de désinfection) des mains à l’entrée et à la sortie des locaux de recherche. Assurez-vous que les locaux soient correctement aérés (si possible, ouvrez les fenêtres ou augmentez la circulation d’air frais dans le système d’aération). Espacez la venue des participants de sorte à avoir le temps de désinfecter les lieux;
  • désinfectez les objets touchés ou manipulés (microphones, claviers d’ordinateur, souris, planches à pince, stylos et crayons) entre chaque utilisation. Vous pouvez recouvrir les claviers et autres surfaces semblables d’un film en plastique qu’il conviendra de nettoyer ou de remplacer entre chaque utilisation. Les autres objets doivent être désinfectés avec de l’éthanol à 70 % ou à l’aide d’un autre désinfectant, et ce, après chaque utilisation (voir l’Annexe 1 ci-dessous). Évitez l’accumulation de liquide sur les appareils électroniques. Ne pulvérisez jamais du désinfectant directement sur le matériel fragile. Portez des gants pour désinfecter les surfaces et jetez-les de manière sécuritaire tout de suite après, puis lavez-vous les mains.

Régulation des chercheurs et des sujets humains

Requise, conformément aux Directives : Prévention de la propagation de la COVID-19 sur le campus. À cela s’ajoutent les consignes suivantes :

  • chacun doit s’assurer d’avoir reçu la formation nécessaire pour prévenir la propagation du virus, notamment en matière d’hygiène des mains, et tous les étudiants et employés mcgillois sont tenus de répondre au questionnaire d’autoévaluation dans Minerva quotidiennement. Avant d’entrer dans les locaux, quiconque (y compris les visiteurs externes à l’établissement participant à des projets de recherche) doit être soumis aux mêmes questions de santé;
  • c’est aux chercheurs de l’Université qu’incombe la responsabilité d’informer les participants du protocole mis en place pour prévenir la propagation du virus lors de la rencontre;
  • vous devez veiller à ce que les parcours soient clairement indiqués de sorte à maintenir une distance de deux mètres entre les personnes;
  • vous ne devez pas utiliser de salles d’attente. Veillez plutôt à ce que l’horaire établi vous permette d’accueillir chaque participant à l’entrée.

Remarque au sujet des populations vulnérables. Les autorités québécoises conseillent présentement aux personnes âgées de 70 ans et plus, immunodéprimées ou atteintes d’une maladie chronique d’éviter les sorties non essentielles dans les lieux publics. Il est donc particulièrement important que les activités de recherche impliquant la participation de personnes vulnérables soient réalisées à distance. À moins d’un impératif clinique important, les activités de recherche en présentiel impliquant des populations vulnérables ne sont pas autorisées pour le moment.

Remarque sur les activités de recherche menées à l’extérieur du campus. Les voyages dans le cadre d’activités universitaires – y compris les activités de recherche – demeurent interdits. Néanmoins, les activités de recherche en présentiel approuvée par le CER peuvent reprendre hors campus si, outre le respect des présentes directives pour la recherche en personne avec des êtres humains :
  • les chercheurs et les participants n’ont pas à se rendre à l’extérieur de leur région;
  • les travaux de recherche sont perçus comme appropriés en temps de pandémie dans le contexte culturel dans lequel ils sont menés;
  • les consignes des autorités locales de santé publique sont connues et respectées;
  • conformément aux Directives régissant la recherche sur le campus, elles ont été approuvées par le superviseur (si l’étudiant est un chercheur principal) ou la Faculté.

Activités de recherche en présentiel avec des êtres humains ne permettant pas le maintien d’une distance de deux mètres entre les personnes

Avant de reprendre ce type d’activités, il convient d’élaborer une procédure exhaustive afin de garantir la sécurité du participant et du chercheur. La suite du document se veut donc très détaillée, bien que probablement incomplète, et a pour but d’anticiper les problèmes qui pourraient survenir dans le cadre d’activités de recherche en présentiel dans lesquelles il est difficile de maintenir une distance de sécurité entre les personnes.

Approbation de la Faculté

Requise, conformément aux Directives régissant la recherche sur le campus de l’Université.

Approbation du Comité d’éthique de la recherche

Requise. Dans le cadre d’activités de recherche en présentiel avec des êtres humains ne permettant pas le maintien d’une distance de deux mètres entre les personnes, il sera nécessaire de réviser le formulaire de consentement à l’intention des participants afin d’y ajouter la description de nouveaux protocoles de santé et sécurité et du déroulement de la visite, ainsi qu’un rappel selon lequel ils sont libres de refuser de participer ou de différer leur participation. Toute modification au formulaire de consentement ou au protocole d’étude doit être approuvée par le Comité d’éthique de la recherche compétent.

Régulation des conditions ambiantes

Requise, conformément aux Directives : Prévention de la propagation de la COVID-19 sur le campus et aux consignes de régulation des conditions ambiantes à suivre dans le cadre d’activités de recherche en présentiel avec des êtres humains ne permettant pas le maintien d’une distance de deux mètres entre les personnes (voir section précédente). À cela s’ajoutent les consignes suivantes :

  • dans le cadre d’activités de recherche avec des enfants, il faudra souvent porter une attention particulière à la propreté des lieux. Par exemple, si vos travaux impliquent l’utilisation de jouets ou d’objets partagés, assurez-vous que ceux-ci sont faits de matériaux pouvant être nettoyés et désinfectés facilement (évitez les jouets en peluche, les matériaux poreux ou les livres). Les sols sur lesquels sont installés les jeunes enfants doivent être recouverts d’un tapis lavable (non poreux) qui sera désinfecté ou remplacé après chaque utilisation;
  • les serviettes et autres articles utilisés par les participants (notamment dans le cadre d’un électroencéphalogramme) doivent être déposés dans un sac en plastique fermé jusqu’à ce qu’ils soient lavés en vue de l’utilisation suivante. Les éviers utilisés pour les shampoings doivent être désinfectés après chaque utilisation, de même que les bouteilles de shampoing partagées (il est préférable d’utiliser des contenants individuels à usage unique);
  • les installations d’imagerie cérébrale ont élaboré leurs propres consignes d’utilisation et de désinfection pour les activités de recherche y ayant lieu.

Régulation des chercheurs et des sujets humains

Requise, conformément aux Directives : Prévention de la propagation de la COVID-19 sur le campus et aux consignes de régulation des chercheurs et des sujets humains à suivre dans le cadre d’activités de recherche en présentiel avec des êtres humains permettant le maintien d’une distance de deux mètres entre les personnes (voir section précédente). À cela s’ajoutent les consignes suivantes :

  • En premier lieu, il convient de réaménager les espaces de recherche de sorte à permettre le maintien d’une distance de deux mètres entre l’ensemble des membres de l’équipe de recherche et des participants. Lorsque cela est impossible, des séparations physiques devront être installées à l’aide de barrières, telles que du plexiglas ou d’autres cloisons. Minimisez la durée des interactions en personne autant que possible et privilégiez les modes de communication virtuelle;
  • veillez à fournir de l’EPI (masques chirurgicaux et protections oculaires, comme le recommandent l’Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en Sécurité du travail et le ministère de la Santé et des Services sociaux) à l’ensemble du personnel de recherche, des étudiants et des participants et à leur offrir une formation sur la façon de l’utiliser;
  • dans le cadre d’activités nécessitant un contact physique avec les participants, le port de l’EPI (masques chirurgicaux, lunettes ou visières) est obligatoire. Ne portez des gants que pour une courte durée, lorsque vous êtes amenés à toucher les muqueuses ou les parties adjacentes – comme les lèvres – des participants. Lorsque le port de gants est requis, lavez-vous les mains juste avant de les enfiler et tout de suite après les avoir retirés et jetés de manière sécuritaire;
  • lavez-vous soigneusement les mains avec de l’eau et du savon ou appliquez du gel hydroalcoolique sur vos mains pendant au moins 20 secondes avant de manipuler du matériel et lorsque vous avez terminé, notamment lorsque vous changez de pièce et touchez de nouvelles surfaces – comme lorsque vous allez aux toilettes (utilisez les serviettes en papier plutôt que le sèche-mains). Gardez un flacon de gel hydroalcoolique sur vous pour vous désinfecter les mains lorsque vous n’avez pas accès à de l’eau et du savon;
  • avant de mettre un masque, et après l’avoir retiré, lavez-vous les mains en respectant les consignes énoncées ci-dessus. Idem pour l’EPI (gants, lunettes de protection et visières). Si vous devez porter des gants pour votre travail, ne les mettez qu’au moment d’effectuer la tâche pour laquelle ils sont requis et lavez-vous les mains tout de suite après les avoir retirés. Veillez à ne pas toucher vos effets personnels – comme votre téléphone – lorsque vous les portez. Si vous le faites, nettoyez vos effets personnels;
  • lavez-vous les mains lorsque vous changez de surface ou d’espace de travail afin d’éviter de contaminer plusieurs endroits ou appareils;
  • enfilez vos gants juste avant d’entrer en interaction étroite avec un participant, si vous avez besoin de toucher des muqueuses ou des zones adjacentes (comme indiqué ci-dessus), puis jetez-les immédiatement et lavez-vous les mains.

Remarque au sujet des populations vulnérables. Les autorités québécoises conseillent présentement aux personnes âgées de 70 ans et plus, immunodéprimées ou atteintes d’une maladie chronique d’éviter les sorties non essentielles dans les lieux publics. Il est donc particulièrement important que les activités de recherche impliquant la participation de personnes vulnérables soient réalisées à distance. À moins d’un impératif clinique important, les activités de recherche en présentiel impliquant des populations vulnérables ne sont pas autorisées pour le moment.

Remarque sur les activités de recherche menées à l’extérieur du campus. Les voyages dans le cadre d’activités universitaires – y compris les activités de recherche – demeurent interdits. Néanmoins, les activités de recherche en présentiel approuvée par le CER peuvent reprendre hors campus si, outre le respect des présentes directives pour la recherche en personne avec des êtres humains :
  • les chercheurs et les participants n’ont pas à se rendre à l’extérieur de leur région;
  • les travaux de recherche sont perçus comme appropriés en temps de pandémie dans le contexte culturel dans lequel ils sont menés;
  • les consignes des autorités locales de santé publique sont connues et respectées;
  • conformément aux Directives régissant la recherche sur le campus, elles ont été approuvées par le superviseur (si l’étudiant est un chercheur principal) ou la Faculté.

Renseignements sur le participant (disponible en anglais seulement)

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