Directives sur la reprise de la recherche en présentiel

Révision : 7 juillet 2021

Le présent document fait état des directives régissant la reprise des activités de recherche en présentiel sur le campus et hors campus. Il se veut un complément aux directives sanitaires, qui doivent être observées à la lettre sur le campus.

La recherche en présentiel reprend peu à peu depuis l’été 2020. Un retour complet sur le campus étant prévu à l’automne 2021, ces activités seront de plus en plus nombreuses. Ces directives resteront en vigueur jusqu’à ce que le gouvernement lève la mesure de distanciation physique.

Les facultés peuvent ajouter des conditions à respecter pour certaines activités de recherche.

Approbations

  • Le chercheur principal (CP) désireux de faire de la recherche en présentiel doit obtenir l’approbation de son doyen en observant la marche à suivre qui s’applique dans sa faculté.

  • Avant de redémarrer ses activités de recherche en présentiel, que ce soit sur le campus ou ailleurs, le CP doit avoir obtenu l’autorisation du doyen ou de son délégué. Cette dernière peut être assortie de conditions pour le respect des règles régissant le travail en présentiel.

  • Si une situation vient changer les conditions ou les circonstances en fonction desquelles la reprise des activités a été autorisée, le CP doit en informer le doyen le plus rapidement possible.

  • Les autorisations peuvent être révoquées en tout temps.

Responsabilités du chercheur principal

  • Le chercheur principal (CP) qui demande l’autorisation de reprendre ses activités de recherche doit être conscient que celles-ci pourraient être interrompues abruptement à la demande de l’Université ou du gouvernement, ou en raison d’un imprévu (p. ex. un cas de COVID-19 dans une équipe de recherche).

  • Toutes les personnes se livrant à des activités de recherche doivent connaître la filière de responsabilité interne de l’Université. Le CP doit respecter les protocoles de sécurité et veiller à ce que le personnel et les étudiants relevant de lui les observent aussi.

  • Il appartient à chaque CP, et à chaque employé autorisé à reprendre les activités de recherche, de se mettre et de mettre les autres à l’abri du virus afin d’en prévenir la transmission.
    • Le CP doit tenir un registre des horaires de présence du personnel et des étudiants de recherche sous sa responsabilité.

Recherche hors campus

  • Les directives précédentes s’appliquent également aux activités de recherche menées à l’extérieur du campus (p. ex. les études sur le terrain).

  • Si les travaux se déroulent dans un établissement d’accueil, les règles établies par ce dernier s’ajoutent aux nôtres. Étant donné que ces activités externes peuvent être plus difficiles à coordonner que les travaux menés sur le campus, la plus haute prudence est de mise, notamment au chapitre des restrictions de déplacement et de l’utilisation de matériel commun.

  • Comme toujours, on doit veiller à ce que l’ensemble des participants soient dûment assurés avant d’entreprendre une étude sur le terrain.

ANNEXE 1 : Signalement d’un manquement aux protocoles de sécurité

Les membres de notre communauté universitaire faisant de la recherche en présentiel doivent impérativement suivre les protocoles de sécurité.
Toutefois, les apparences sont parfois trompeuses.

Ainsi, deux personnes peuvent travailler tout près l’une de l’autre sans qu’il y ait manquement aux règles si, par exemple, elles partagent un même appartement. Une simple discussion suffit bien souvent à dissiper tout malentendu.

Manquement aux protocoles : déclaration et enquête

  1. Signaler au doyen visé, par courriel, le non-respect du protocole de sécurité dans un laboratoire ou un autre milieu de recherche. Tout autre membre de la communauté mcgilloise recevant un signalement de manquement aux règles doit le faire parvenir sans délai au doyen visé.

  2. Le doyen tire la situation au clair sans tarder en communiquant d’abord avec le CP, puis avec d’autres membres de l’équipe de recherche s’il y a lieu. Il pourra consulter l’unité Santé, sécurité et environnement au besoin.

  3. Le doyen ou son délégué peut se rendre dans le laboratoire ou le milieu de recherche visé pour faire un constat de visu.

  4. S’il y a effectivement violation du protocole de sécurité, le doyen en réfère aux Services juridiques, au vice-principal exécutif adjoint (Équité et politiques académiques) et (ou) aux Ressources humaines, selon le cas, pour déterminer les mesures à prendre, éventuellement :

    • la suspension des activités de recherche en présentiel pour une durée indéterminée; ou

    • d’autres interventions, comme le renvoi à la maison d’une partie du personnel, le temps de mettre en place d’autres mesures de protection (p. ex. EPI). Il convient de privilégier ce type d’intervention si la suspension des activités de recherche en présentiel pour une durée indéterminée a pour effet de pénaliser indûment les chercheurs (a fortiori s’il s’agit d’étudiants aux cycles supérieurs et de boursiers postdoctoraux).

  5. Les activités du laboratoire ou du milieu de recherche visé ne pourront redémarrer que lorsque le doyen sera assuré du respect des protocoles de sécurité.

  6. Une fois les questions logistiques réglées, on pourra, dans un délai raisonnable, lancer une procédure disciplinaire s’il y a lieu.

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