Directives régissant la recherche sur le campus

Révisé le 30 octobre 2020

Conformément aux directives du gouvernement, les travaux de recherche doivent être, si possible, réalisés à distance jusqu'à nouvel ordre. Les travaux qui ne peuvent être accomplis à distance et dont l’exécution en présentiel, sur le campus ou ailleurs, a été approuvée peuvent se poursuivre. 

Le présent document fait état des directives régissant la reprise partielle des activités de recherche sur le campus à compter du 24 juillet 2020. Il vient compléter les Directives sur la prévention de la propagation de la COVID-19 sur le campus, qui renferment les consignes que doit impérativement observer le personnel sur le campus.

Énoncé de principes

Conformément aux Directives sur la prévention de la propagation de la COVID-19 sur le campus, le redémarrage des activités de recherche en présentiel se fait de manière progressive.

  • Les activités de recherche en présentiel doivent être approuvées par le doyen de la faculté visée.
  • Les activités de recherche peuvent être autorisées tant dans les immeubles très fréquentés que dans les immeubles peu fréquentés. Toutefois, si l’intervention de l’équipe de Gestion des installations et services auxiliaires est requise – notamment pour l’installation de barrières physiques ou un nettoyage accru dans les immeubles peu fréquentés –, les demandes devront être envoyées au COU pour évaluation.
  • Les directeurs d’immeuble doivent être avisés de la reprise d’activités de recherche approuvées dans leur immeuble, tout particulièrement dans les immeubles peu fréquentés, puisque c’est eux qui géreront l’accès.
  • Les autorisations peuvent être révoquées en tout temps.
  • Les chercheurs principaux (CP) qui demandent une autorisation de reprise de leurs activités de recherche doivent être conscients que celles-ci pourraient être interrompues abruptement à la demande de l’Université ou du gouvernement, ou en raison d’un imprévu (p. ex. un cas de COVID-19 dans une équipe de recherche).
  • Tout participant à des activités de recherche doit connaître le système de responsabilité interne de McGill. Le CP doit non seulement respecter les protocoles de sécurité, mais également veiller à ce que le personnel et les étudiants relevant de lui les observent à leur tour.
  • Il appartient à chaque CP et à chaque employé autorisé à reprendre les activités de recherche de se mettre et de mettre les autres à l’abri du virus afin d’en prévenir la transmission.
  • Le CP doit tenir un registre des horaires de présence du personnel et des étudiants de recherche sous sa responsabilité.
  • Si une situation vient changer les conditions ou les circonstances en fonction desquelles la reprise des activités a été autorisée, le CP doit en informer sans délai les personnes responsables aux fins d’examen par le doyen.
  • Toute activité de recherche sur des êtres humains doit être conforme aux Directives sur la reprise des activités de recherche avec des êtres humains.*** En raison des risques accrus que pose l’accueil de personnes de l’extérieur dans les immeubles de l’Université, notamment ceux liés à la contamination potentielle des participants, les facultés doivent être particulièrement vigilantes lors de l’examen du plan de reprise des activités de recherche sur des êtres humains en présentiel et au moment de donner leur approbation.
  • Les présents principes s’appliquent également aux activités de recherche menées à l’extérieur du campus (p. ex. les études sur le terrain). Si les travaux se déroulent dans un établissement d’accueil, les règles établies par ce dernier s’ajoutent aux nôtres. Étant donné que ces activités externes peuvent être plus difficiles à coordonner que les travaux menés sur le campus, la plus haute prudence est de mise, notamment au chapitre des restrictions de déplacement et de l’utilisation de matériel commun. Comme toujours, il faut veiller à ce que l’ensemble des participants soient dûment assurés avant d’entreprendre une étude sur le terrain.
  • En raison de la diversité des travaux de recherche menés à l’Université, les facultés peuvent ajouter des conditions à respecter pour certaines activités.
  • Avant de redémarrer ses activités de recherche sur le campus, le CP doit avoir obtenu l’autorisation du doyen ou de son délégué. Cette dernière peut être assortie de conditions pour le respect des règles régissant le travail en présentiel.
  • L’établissement de priorités dans les demandes de redémarrage incombe aux doyens et peut s’appuyer sur les critères suivants :
    • le domaine (les travaux sur la COVID-19 sont une priorité);
    • l’état du projet (nouveau projet ou poursuite de travaux entamés);
    • l’évaluation par une instance supérieure de l’incidence du protocole de recherche sur l’intensité des activités et le nombre de personnes présentes dans un immeuble donné et sur le campus. Il faudra se demander si les chercheurs sont en mesure de mener leurs essais cliniques ou toute étude nécessitant la présence physique de sujets;
    • la capacité de la Gestion des installations et services auxiliaires à intervenir dans les immeubles en assurant la santé et la sécurité de leurs occupants;
    • l’existence d’une source fiable d’approvisionnement en matériel et en EPI;
    • l’importance de l’activité pour l’achèvement du projet de recherche d’un étudiant aux cycles supérieurs, surtout si ce dernier est sur le point d’obtenir son diplôme;
    • l’urgence du projet en raison de contraintes temporelles (saisonnières, échéancier strict pour l’exécution de tests) ou financières.

Marche à suivre proposée

  • Le CP souhaitant redémarrer ses activités de recherche sur le campus doit présenter au doyen ou à son délégué un protocole de reprise détaillé attestant du respect de toutes les règles du travail en présentiel de l’Université et de la faculté visée. La faculté peut exiger une première approbation à l’échelon du département ou de l’école. Voici les éléments que doit obligatoirement contenir ce court protocole :
    • le domaine et la nature de la recherche, et les volets du programme de recherche que le CP entend redémarrer en priorité;
    • les raisons pour lesquelles le redémarrage sans délai des activités en présentiel est primordial;
    • des précisions sur l’emplacement des activités, les stagiaires de recherche et le personnel;
    • le déroulement et l’échéancier;
    • une description des lieux partagés et du matériel commun nécessaire aux travaux de recherche;
    • une description du nettoyage effectué entre les quarts de travail et après l’utilisation du matériel;
    • les mesures prises pour le respect des règles régissant le travail en présentiel – si le respect de la distanciation physique est impossible, une description précise des solutions de rechange doit être fournie;
    • les dispositions prévues en cas d’absence du personnel pour des raisons de santé ou d’obligations familiales; et
    • la disponibilité de l’EPI requis;
  • Conformément aux directives, la participation de sujets humains doit être clairement indiquée dans le plan de reprise.
  • L’approbation de chaque proposition est assortie d’une date de reprise des activités.

ANNEXE 1 : Déclaration d’un manquement aux protocoles de sécurité

Les membres de notre communauté universitaire faisant de la recherche en présentiel doivent impérativement suivre les protocoles de sécurité.

Toutefois, les apparences sont parfois trompeuses. Ainsi, deux personnes peuvent travailler tout près l’une de l’autre sans qu’il y ait manquement aux règles si, par exemple, elles partagent un même appartement. Une simple discussion suffit bien souvent à dissiper tout malentendu.

S’il semble y avoir effectivement infraction, la marche à suivre ci-dessous s’applique.

  1. Signaler au doyen visé, par courriel, le non-respect du protocole de sécurité dans un laboratoire ou un autre milieu de recherche. Tout autre membre de la communauté mcgilloise recevant un signalement de manquement aux règles la fait parvenir sans délai au doyen visé.
  2. Le doyen tire la situation au clair sans tarder en communiquant d’abord avec le CP, puis avec d’autres membres de l’équipe de recherche s’il y a lieu. Il pourra consulter l’unité Santé, sécurité et environnement au besoin.
  3. Le doyen ou son délégué peut se rendre dans le laboratoire ou le milieu de recherche visé pour faire un constat de visu.
  4. S’il y a effectivement violation du protocole de sécurité, le doyen en réfère aux Services juridiques, au vice-principal exécutif adjoint (équité et politiques académiques) et (ou) aux Ressources humaines, selon le cas, pour déterminer les mesures à prendre, éventuellement :
    • la suspension des activités de recherche en présentiel pour une durée indéterminée; ou
    • d’autres interventions, comme le renvoi à la maison d’une partie du personnel, le temps de mettre en place d’autres mesures de protection (p. ex. EPI). Il convient de privilégier ce type d’intervention si la suspension des activités de recherche en présentiel pour une durée indéterminée a pour effet de pénaliser indûment les chercheurs (a fortiori s’il s’agit d’étudiants aux cycles supérieurs et de boursiers postdoctoraux).
  5. Les activités du laboratoire ou du milieu de recherche visé ne pourront redémarrer que lorsque le doyen sera assuré du respect des protocoles de sécurité.
  6. Une fois les questions logistiques réglées, on pourra, dans un délai raisonnable, lancer une procédure disciplinaire s’il y a lieu.
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