Le Centre Crépeau publie son plus récent ouvrage, « Les apparences en droit civil »

Nous avons le plaisir d’annoncer que le dernier ouvrage du Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé, Les apparences en droit civil, vient d’être publié par les Éditions Yvon Blais. Cette collection de sept essais est le résultat du cycle des ateliers de droit civil du même nom que le Centre Crépeau a organisé en 2012-2014.

À propos du livre

Bien que les comparatistes risquent parfois d'exagérer son formalisme, voire sa rigidité, le droit civil dispose de techniques pour trancher les dissonances entre les apparences factuelles et la réalité juridique. À la question «est-ce que le droit privilégie l'apparence ou la réalité ?», la réponse oscille au gré des situations. Les apparences en droit civil fut le thème choisi pour la série d'Ateliers tenue au cours des années 2012 à 2014 par le Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé.

Adrian Popovici, Eric Descheemaeker, Silvia Ferreri, Béatrice Kan-Balivet, Bertrand Stoffel, Régine Tremblay et Daniel Jutras explorent ces divers enjeux au détour du droit des obligations, des biens, de la preuve, de la responsabilité civile ou encore de la famille. Chaque contribution apporte des éclairages et éléments de réponses à une variété de situations en droit privé qui, en dépit des apparences, ne sont pas celles que l'on croit.

What does the law do when appearances are misleading? Should the misleading appearance have juridical effect over the concealed reality, or vice versa? How far should we protect those who rely on appearances? Does it matter who has created the misleading appearance, or how careful a person has been to investigate the situation? What are the private law consequences of misleading others, especially when one has done so unwittingly?

Depuis plus de 15 ans, les Ateliers de droit civil du Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé sont le lieu d'échanges et de réflexion fondamentale sur le droit privé dans une tradition civiliste.