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Publications

Monographies

  • (Dé)judiciarisation, (dé)juridicisation et accès à la justice, Éditions Yvon Blais, 1992, ISBN: 2-89073-806-X, 40pp. [Réimpression dans(1991), 51 Revue du Barreau, pp. 585-615.]
  • La transparence dans le système judicaire (sous la dir. de Yves-Marie Morissette, Wade MacLauchlan et Monique Ouellette), Institut canadien d’administration de la justice, Montréal, Thémis, 1994, ISBN 2-89400-064-2, 458 p.
  • Possible et actuelle, une plus grande humanisation du droit de la famille?, Fondation du Barreau du Québec, 1997, 72 p. (co-auteur: L’Honorable Jean Moisan)
  • Le coût du droit, Paris, Presses Universitaires de France, 2000, ISBN : 2130505368, 128 pp. (Traduction française de trois textes de Ronald H. Coase, précédée d’un texte de présentation de 21 p.), ISBN 2-13-050536-8
  • Le Renvoi sur la sécession du Québec – Bilan et perspectives, Montréal, Éditions Varia, 2001, ISBN 2-922245-47-0, 131 p.

Articles et notes

  • «Orientations nouvelles dans les données juridiques des conflits du travail», dans Meredith Memorial Lectures : Developments in Canadian Labour Law, Toronto: Richard de Boo, 1981, p. 98-128
  • «L'initiative judiciaire vouée à l'échec et la responsabilité de l'avocat ou de son mandant» (1984) 44 Revue du Barreau, p. 397-462
  • «The Exclusion of Evidence Under the Canadian Charter of Rights and Freedoms: What to Do and What Not to Do» (1984) 29 Revue de droit de McGill, p. 521-556
  • «Le secret professionnel en droit québécois: une hydre à trente-neuf têtes rôde dans le droit de la preuve», [en collaboration avec le professeur Daniel Shuman] (1984) 25 Les Cahiers de Droit, p. 501-532
  • «Le contrôle de la compétence d'attribution: thèse, antithèse et synthèse», (1985-86) 16 Revue de Droit de l'Université de Sherbrooke, p. 591-644
  • «Les lenteurs de la justice considérées sous un jour qui les avantage» (1987) 33 Revue de droit de McGill, p. 137-151
  • «The Evaluation of Bar Admission Candidates in Quebec: Testing Knowledge and Testing Skills» (1988), 6 The Journal of Professional Legal Education, p. 1-21
  • «Testing Professional Skills in the Quebec Bar Admission Programme» (1988), 57 The Bar Examiner, p. 13-25
  • «Certains problèmes d'applicabilité des Chartes de droits et libertés en droit québécois» in Application des Chartes des droits et libertés en matière civile, 1988, Éditions Yvon Blais, p. 1-46
  • «(Dé)judiciarisation, (dé)juridicisation et accès à la justice» (1991), 51 Revue du Barreau p. 585-615 (publié également sous forme de monographie par Éditions Yvons Blais, 1992, ISBN: 2-89073-806-X, 40 p.)
  • «Canada as a Post-Modern Kritarchy, or Why Should Judges Make Political Decisions?» (1994) 3 Inroads, p. 144-155 [Réimpression partielle: The New Federation, Juillet/Août 1995, p. 26-29]
  • «Le processus de nomination des juges en regard de leur “immense pouvoir politique”», (1994) 25 Revue génerale de droit, p. 307-312
  • "Canada as a Post-Modern Kritarchy" (1998), 72 Australian Law Journal 72
  • "La conciliation des différences - Les valeurs que partagent les Canadiens" (1998) Cahiers du fédéralisme, no. 1, 7 pp, ISSN 1480-8072
  • «L’indépendance judiciaire et la Cour suprême: reconstruction historique douteuse et théorie constitutionnelle de complaisance» (1998), 36 Osgoode Hall Law Journal p. 485-514 (avec Jean Leclair)
  • «Les fonctions respectives de la déontologie et de la justice naturelle dans la justice administrative», dans Développements récents en droit administratif et constitutionnel, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1999, p. 21-49
  • «Figure actuelle du juge dans la cité» (1999), 30 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, p. 1-32
  • «Quelques points de repères sur l’égalité dans une société diversifiée» (2000), 79 Revue du Barreau canadien, p. 81-98
  • «Deux ou trois choses que je sais d’elle (la rationalité juridique)» (2000), 45 Revue de droit de McGill p. 591-607
  • «Pathologie et thérapeutique du plaideur trop belliqueux» (2002), 32 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 253-269
  • «McGill’s Integrated Civil and Common Law Program» (2002), 52 Journal of Legal Education 12-28
  • «Comment concilier déontologie et indépendance judiciaire?» (2003), 48 Revue de droit de McGill p. 297-322
  • «Abus de droit, quérulence et partie non représentées» (2004), 49 Revue de droit de McGill p. 1- 58

Recensions

  • «Une épistémologie du droit: L'État providence de François Ewald», (1987) 28 Les Cahiers de Droit, p. 407-420 [Réimpression: (1987) 3 Droit prospectif - Revue de la recherche juridique, p. 809-821]
  • «Compte rendu: Dussault et Borgeat, Traité de droit administratif» (1987), 1 Canadian Journal of Administrative Law and Practice, p. 146-152
  • «Compte rendu: Ducharme, L’Administration de la preuve» (2001), 46 Revue de droit de McGill p. 1179-1181

Contributions à des ouvrages collectifs

  • Vocabulaire bilingue de la common law : droit de la preuve (en collaboration avec 14 co-auteurs), Ottawa: Association du Barreau canadien, 1984 [publication à feuilles volantes]
  • «Civil Procedure» et
  • «Examination for Discovery» dans The Canadian Encyclopedia, Edmonton: Hurtig Publishers, 1e éd., 1985; 2e éd., 1988.
  • «Procédure civile» and
  • «Interrogatoire préalable» dans L'Encyclopédie canadienne, Montréal: Hurtig/Éditions de l'Homme, 1987, [traduction par l'auteur des mêmes textes]
  • Les principaux arrêts du droit de la preuve civile (avec 10 collaborateurs), Montréal: Thémis, 1985, 597 p., réimpression 1990. [recueil d'arrêts]
  • «L'influence du droit français sur le droit de la preuve du Québec» dans Droit québécois et droit français: communauté, autonomie, concordance (ouvrage publié sous la direction de H. Patrick Glenn), Cowansville: Éditions Yvon Blais, 1993, p. 423-446
  • «Title Nine: Proof» dans Quebec Civil Law: An Introduction to Quebec Civil Law (ouvrage sous la direction de John E.C. Brierley et Roderick A. Macdonald), Toronto: Emond Montgomery, 1993, p. 687-698
  • «L'accès à la justice et les droits fondamentaux comme moyen et comme fin», Actes du Colloque international de Port-Louis sur l'effectivité des droits fondamentaux dans les pays de la communauté francophone, Montréal/Paris: Éditions Éric Koehler pour l'AUPELF-UREF, 1994, p. 263-293
  • «Review of the Administrative Record» dans International Trade Disputes Settlement: Implications for Canadian Administrative Law (sous la direction de Ivan R. Feltham), Ottawa, Centre de droit et de politique commerciale, 1995, p. 53-85
  • «Le notaire et sa vérité» dans Le faux en droit privé (sous la dir. de Nicholas Kasirer), Montréal, Thémis, 2000, p. 51-91
  • «Le juge canadien et le rapport entre la légalité, la constitutionnalité et la légitimité» dans La montée en puissance des juges: ses manifestations, sa contestation, (sous la dir. de Mary-Jane Mosman et Ghislain Otis), Institut canadien d’administration de la justice, Montréal, Thémis, 1999, p. 28-65
  • «Conférence de synthèse» dans Journées Strasbourgeoises 2000 — Droits de la personne: solidarité et bonne foi, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2001, p. 687-700
  • «Pathologie et thérapeutique du plaideur trop belliqueux» dans Développements récents en déontologie, droit professionnel et disciplinaire, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2001, p.167-192 (publié dans une version antérieure, avec les actes d’un colloque, (2002) 32 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 253)
  • «Judicial Independence – Canada» dans Traité d’organisation judiciaire comparée – Comparative Judicial Organization, Fondation Justice dans le Monde – Fondación Justicia en el Mundo, Madrid, 2004, p. 97-115