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Conférences

  • Conférencier aux Journées Jean-Louis Baudouin,  Montréal, sujet: «L’imprévision dans la réforme du Code civil et aujourd’hui», mars 2012, publié dans Mélanges Jean-Louis Baudouin, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012, p. 371-391.
  • Rapporteur au colloque Espagne-Belgique-Québec de l’Association Henri Capitant, Barcelone,  Espagne, Octobre 2010, sujet: «La clause pénale au Québec : quelques lignes riches en histoire».
  • Rapporteur, avec Geneviève Saumier, au congrès mondial de droit comparé de l’Académie internationale de droit comparé, Washington, États-Unis, Juillet 2010, sujet : «Le droit québécois sur la protection des consommateurs dans les relations internationales », publié dans D. C. Fernando Arroyo, ed., Consumer Protection in International Private Relations / La protection des consommateurs dans les relations privées internationales, Asuncion, Paraguay, 2010, 121.
  • Conférencier au colloque de l’Association québécoise de droit comparé, Montréal, avril 2009; sujet : « Controverse sur le domaine de la responsabilité contractuelle, source de réflexion sur la transposition du modèle français au Québec », publié dans les Mélanges Adrian Popovici, Montréal, Éditions Thémis, 2010, p. 599-630.
  • Conférencier au colloque de la Chaire Jean-Louis Baudouin et de l’Association du Barreau canadien, Division Québec, sur le 15e anniversaire du Code civil du Québec, Montréal, avril 2009, et Québec, octobre 2009; sujet : «Les ramifications de l’interdiction d’opter. Tracer la frontière entre contrats et ‘délits’», publié dans (2009) Revue du Barreau canadien p. 357-383.
  • Conférencier à l’Association du Barreau canadien, Division Québec, Montréal, décembre 2008; sujet : « La responsabilité du fabricant. La tour de Pise penche toujours du même côté ».
  • Conférencier à une conférence du Groupe de recherche en droit international et comparé de la consommation (GREDICC), UQAM, Montréal, avril 2008; sujet : « Réflexions sur une réforme des garanties légales des produits de consommation», dans T. Bourgoignie, dir., Propos autour de l’effectivité du droit de la consommation, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, p. 105-121.
  • Conférencier à un séminaire des juges de la Cour du Québec, St-Jean-de-Matha, septembre 2006; sujet : « Implications d’une violation de la Charte matière contractuelle ».
  • Conférencier au colloque de l’Association québécoise de droit comparé et du Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec, Montréal, avril 2005; sujet : « Les multiples facettes de l’intervention du juge dans le contrat ».
  • Contribution au congrès virtuel 2004 de l’Institut international de droit d’expression et d’inspiration françaises (IDEF) sur le thème Le code civil français. Droit des obligations face à la mondialisation, mai 2004 « Deux lacunes de la justice contractuelle dans le Code civil au Québec ».
  • Conférencier à l’Association du Barreau canadien, division Québec, Montréal, février 2003; sujet : « L’équité dans les contrats en droit civil québécois depuis la réforme du Code civil ».
  • Conférencier à la conférence annuelle des juges de la Cour supérieure du Québec (pour le district d’appel de Montréal), Montréal, mai 2001; sujet : « Le prolongement de la réforme du Code civil à la Cour supérieure ».
  • Conférencier à une séances de formation permanente des juges de la Cour supérieure du Québec, Montréal, février 2001; sujet : « Libres propos sur la jurisprudence comme source de droit civil ».
  • Conférencier aux Conférences Meredith, Montréal, mars 1999; sujet : « La modernité du droit commun des contrats dans le Code civil du Québec : quelle modernité? », publié dans (2000) Revue internationale de droit comparé 49-76, et dans Faculté de droit de l’Université McGill,Conférence Meredith 1999. La pertinence renouvelée du droit des obligations : Back to Basics, Cowansville (Québec), Yvon Blais, 2000.
  • Conférencier au colloque sur La réforme du Code civil, cinq ans plus tard, Montréal, novembre 1998; sujet : « Équité et sévérité dans les sanctions de l’exécution du contrat », publié dans (1999) 78 Revue du Barreau canadien 220-248.
  • Rapporteur au congrès mondial de droit comparé de l’Académie internationale de droit comparé, Bristol, Grande Bretagne, Juillet 1998, sujet : « Le droit comparé dans la réforme du Code civil du Québec et sa première interprétation », publié dans Contemporary Law 1998 Droit contemporain, Cowansville (Québec), Yvon Blais, 1999, 69-89.
  • Conférencier au colloque sur le Louage commercial en 1997, Montréal, février 1997; sujet : « Points saillants de la réforme du Code civil en matière de louage commercial ».
  • Conférencier à la conférence Le Droit et vous, Montréal, octobre 1996; sujet : « Clauses pénales : mécanisme de compensation ou de pénalité ».
  • Conférencier au congrès annuel du Barreau du Québec, Québec, mai 1996; sujet : « Les clauses abusives », publié dans (1996) 75 Revue du Barreau canadien 503-522.
  • Conférencier au colloque annuel du Barreau du Québec sur les Récents développements en droit commercial, Montréal, décembre 1995; sujet : « Garantie des vices, responsabilité du fabricant, recours du vendeur impayé et autres points d’interrogation », publié dans Barreau du Québec, Récents développements en droit commercial (1995), Cowansville (Québec), Yvon Blais, 1996, 21-50.
  • Conférencier au congrès annuel du Barreau du Québec, Montréal, juin 1995; sujet : « Misères et consolations de la victime d’une faute contractuelle ».
  • Conférencier à la Cinquième conférence internationale en droit de la consommation, Toronto, mai 1995; sujet: « La mise en marché internationale, la sécurité des produits et la libéralisation du commerce ».
  • Conférencier à un colloque du Ministère de la Justice du Gouvernement canadien sur des questions d’actualité en droit privé québécois, Ottawa et Montréal, février 1995; sujet : « Contrat d’adhésion, clause abusive, clause pénale abusive autres sujets d’inquiétude ».
  • Conférencier à des séminaires pour les juges de la Cour suprême du Canada, Ottawa, février à mai 1994; sujet : « Politiques législatives de la réforme du Code civil en matière d'obligations, de contrats, de responsabilité civile et de contrats spéciaux ».
  • Conférencier à un colloque du Ministère de la Justice du Gouvernement canadien sur le Code civil du Québec, Ottawa et Montréal, février 1994; sujet : « Le nouveau droit des obligations ».
  • Conférencier à la conférence Le Droit et vous, Montréal, novembre 1993; sujet : « Les sanctions de l'inexécution du contrat dans le Code civil du Québec ».
  • Conférencier à des séances de formation permanente pour la magistrature, Montréal et Québec, septembre 1993; sujet : « Le droit de la vente dans le Code civil du Québec ».
  • Conférencier au congrès annuel de l'Association du Barreau canadien, Québec, août 1993; sujet : « Le droit des contrats dans le nouveau Code civil ».
  • Conférencier au séminaire pour la magistrature et la Faculté de droit de l'Université Laval, Québec, mai 1993; sujet : « Le pouvoir du tribunal de réduire les obligations contractuelles ».
  • Conférencier à une séance de formation permanente des juges de la Cour du Québec, Montréal, juin 1993; sujet : « L'intervention des tribunaux dans les contrats ».
  • Conférencier au colloque conjoint de l'Association Henri Capitant et de l'Association québécoise de droit comparé, Montréal, novembre 1992; sujet : « L'influence de la doctrine française sur le droit québécois », publié dans Droit québécois et droit français : communauté, autonomie, concordance, Cowansville (Québec), Yvon Blais, 1993, 91-117.
  • Conférencier au congrès annuel du Barreau du Québec, Québec, juin 1992; sujet : « Les sanctions du contrat dans le Code civil du Bas Canada et le Code civil du Québec », publié dans Congrès annuel du Barreau du Québec 1992, Montréal, Barreau du Québec, 1992, 1027-1042.
  • Conférencier au congrès annuel du Barreau du Québec, La Malbaie, juin 1990; sujet : « L'abus de droit contractuel », publié dans Congrès annuel du Barreau du Québec 1990, Montréal, Barreau du Québec, 1990, 127 145.
  • Conférencier aux Conférences Meredith, Montréal, octobre 1989; sujet : « Les règles impératives dans le louage commercial », publié dans Conférences Meredith, 1989. Problèmes contemporains de droit immobilier, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 1990, 177-196.
  • Conférencier au congrès annuel de l'Association des professeurs de droit du Québec, Lac Beauport, avril 1989; sujet : « La réforme du droit des contrats ».
  • Conférencier à un colloque de l'Association Henri Capitant, Montréal, avril 1989; sujet : « La réforme du droit des obligations. Prospective générale », publié dans (1989) 30 Cahiers de Droit 557 586.
  • Conférencier à une rencontre du Groupe de droit civil de la Faculté de droit, Université McGill, décembre 1988; sujet : « Les grandes lignes de l'avant projet sur les obligations ».
  • Conférencier à une rencontre du Groupe de droit civil de la Faculté de droit, Université McGill, mai 1988; sujet : « Les dispositions impératives sur les clauses contractuelles dans l'avant projet de loi sur les obligations ».
  • Conférencier à une réunion de la section du droit des affaires de l'Association du Barreau canadien, Montréal, novembre 1986; sujet : « L'évolution de l'injonction mandatoire dans les contrats ».
  • Conférencier et personne ressource à une journée d'étude des membres de la Régie du logement, Montréal, mai 1986; sujet : « Questions d'actualité en matière de louage résidentiel ».
  • Paneliste au congrès annuel du Barreau du Québec, Hull, mai 1986; sujet : « Le nouveau programme de la formation professionnelle : des avocats plus compétents? »
  • Conférencier à une réunion de la section de droit comparé de l'Association canadienne des professeurs de droit, Montréal, mai 1985; sujet : « Le bail urbain résidentiel : perspectives comparatives ».
  • Conférencier au Annual Workshop on Commercial and Consumer Law, Université de Toronto, octobre 1984; sujet : « The Evolving Relationships between Contract and Tort Law »; publié dans (1985) 10 Revue Canadienne du Droit de Commerce 306 326.
  • Conférencier à un colloque du Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec, Université McGill, Montréal, octobre 1983; sujet : « Les orientations de la loi et la jurisprudence en matière de louage résidentiel ».
  • Conférencier à une réunion de la section torts et responsabilité délictuelle de l'Association canadienne des professeurs de droit, Vancouver, juin 1983; sujet : « Les relations entre le droit statutaire et la responsabilité civile », publié à (1984) 44 Revue du Barreau 222 232.
  • Conférencier à l'une des Rencontres scientifiques de la Faculté de droit, Université de Montréal, Montréal, décembre 1982; sujet : « Le rôle des facultés de droit dans le développement du droit civil québécois ».
  • Paneliste au colloque annuel de l'Association québécoise de droit comparé, Montréal, mai 1982; sujet : « L'affaire Wabasso sous les feux du droit comparé »; publié à (1982) 27 Revue de Droit de McGill 813 833.
  • Conférencier au congrès annuel de l'Association Henri Capitant, Mexico, septembre 1982; sujet : « Le droit du logement »; publié à (1982) 13 Revue Générale de Droit 351 378, et à Travaux de l'Association Henri Capitant, t. 33, Paris, Economica, 1982, 545 567.
  • Conférencier au congrès annuel de l'Association Henri Capitant, Florence, mai 1980; sujet : « Les réactions de la doctrine à la création du droit par les juges »; publié à (1980) 2l Cahiers de droit 257 275 et à Travaux de l'Association Henri Capitant, t. 31, Paris, Economica, 1982, 65 80.
  • Paneliste au colloque Québec Louisiane de l'Association Henri Capitant, Québec, octobre 1978; sujet : « Les interrelations du Code civil et du droit de la protection du consommateur. Les vices de consentement »; publié à (1979) 10 Revue Générale de Droit 132 142.
  • Conférencier au symposium annuel des facultés de droit de l'Université McGill et de l'Université de Montréal, Montréal, octobre 1976; sujet : « Les récents développements en matière de responsabilité civile du fabricant »; publié à (1977) 12 Revue juridique Thémis 7 13.
  • Conférencier à une réunion de la section droit commercial et droit du consommateur de l'Association canadienne des professeurs de droit, Québec, juin 1976; sujet : « Les développements concernant la lésion et la responsabilité du manufacturier en droit québécois ».
  • Conférencier invité au congrès annuel de l'Association des hôpitaux du Canada, Ottawa, septembre 1975; sujet : « La responsabilité de l'hôpital pour les soins donnés par ses médecins ».
  • Conférencier au séminaire des facultés de droit des universités de Montpellier et Heidelberg, mai 197l; sujet : « La vente d'équipement mobilier corporel ».