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Publications

Monographies et ouvrages

  • Les droits des bénéficiaires d'un usufruit, d'une substitution et d'une fiducie, McGill Legal Studies, No. 4, Montréal, Wilson & Lafleur, 1980, pp. 134, recensé par R.A. Macdonald, (1981) 26 R.D. McGill. 126.
  • De l'usufruit, de l'usage et de l'habitation, Les biens. Répertoire de Droit, Chambre des Notaires SOQUIJ, 1984, pp. 132; 2e édition, 1990, pp. 144.
  • L’administration du bien d’autrui, Traité de droit civil, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2000, pp. 467. Recensions : R. Libchaber, (2001) Revue Trimestrielle de droit civil 721-723; J. Beaulne, (2001) 31 Revue générale de droit 607-611; D. Boyer, (2001) International Journal of Legal Information, vol. 29, no 3, 643-644; S. Normand, (2002) 81 Revue du Barreau canadien 463-468.
  • La fiducie face au Trust dans les rapports d’affaires / Trust vs Fiducie in a Business Context, sous la dir. de M. Cantin Cumyn, Bruxelles, Bruylant, 1999, 362p. Recensions: B. Fauvarque-Cosson, (2001) Revue trimestrielle de droit civil 724-725; C. Bouchard, (2001) 42 Les Cahiers de Droit 147-149; G. Samuel, (2002) Revue internationale de droit comparé 195-198.
  • L’administration du bien d’autrui, 2e éd. avec la collaboration de Michelle Cumyn, Traité de droit civil, Montréal, Les Éditions Yvon Blais inc., 2014, 573 pp.

Contributions à un ouvrage collectif

  • « Les personnes morales dans le droit privé du Québec », dans Droit de l’entreprise - Mélanges à la mémoire de Robert Demers, sous la dir. de R. Crête, (1990) 31 Cahiers de droit, 1021-1048.
  • « Le droit privé des biens: à l'enseigne de la continuité », dans Droit québécois et droit français, communauté, autonomie, concordance, sous la dir. de H. Patrick Glenn, Montréal, Éditions Yvon Blais, 1993, pp. 375-382.
  • “Moral Persons” et “Real Rights”, dans Quebec Civil Law, sous la dir. de John E.C. Brierley et de R.A. Macdonald, Toronto, Emond Montgomery, 1993, pp. 225-230; 286-301.
  • « L'indivision », dans Mélanges Germain Brière, sous la dir. de E. Caparros, Montréal, Wilson & Lafleur, 1993, pp. 325-342.
  • « L'origine de la fiducie québécoise », dans Mélanges Paul-André Crépeau, C.R.D.P.C.Q., Montréal, Éditions Yvon Blais, 1997, 199-219.
  • « La fiducie face au trust dans les rapports d’affaires », dans La fiducie face au Trust dans les rapports d’affaires / Trust vs Fiducie in a Business Context, sous la dir. de M. Cantin Cumyn, Bruxelles, Bruylant, 1999, 11-30.
  • « The Quebec Trust: A Civilian Institution with English Law Roots », dans Trusts in Mixed Legal Systems, sous la dir. De J.M. Milo et J. Smits, Privaatrecht, Ars Aequi Cahiers, Nijmegen 2001, deel 12, 73-81.
  • « Le droit des biens dans le Code civil du Québec », dans El Quebec, Un model de dret comparat per a Catalunya, sous la dir. de Esther Arroyo i Amayuelas, Canadiana, 2, Publications Universitat de Barcelona, 2001, 87-99.
  • « La fiducie, un nouveau sujet de droit? », dans Mélanges Ernest Caparros, sous la dir. de J. Beaulne, Montréal, Wilson & Lafleur, 2002, 129-143.
  • « L’acte constitutif d’une fiducie », dans Mélanges Jean Pineau, sous la dir. de B. Moore, Montréal, Thémis, 2003, 649-664.
  • « La qualification du pouvoir ou le pouvoir de la qualification », dans Libres propos sur les sources du droit, Mélanges en l’honneur de Philippe Jestaz, Paris, Dalloz, 2006, 79-86.
  • « La notion de biens » (avec Michelle Cumyn), dans Études portant sur le droit patrimonial, Mélanges offerts au professeur François Frenette, sous la dir. de S. Normand, Québec, P.U.L., 2006, 127-150.
  • « The Legal Status of Water in Quebec», dans Sharing Waters: St. Lawrence – Great Lakes, sous la dir. de V. Desroches et S. Paquerot, Quebec Studies, American Council for Québec Studies, vol. 42, 2006-2007, 7-15.
  • « De l’administration des biens à la protection de la personne d’autrui », dans Obligations et recours contre un curateur, tuteur ou mandataire défaillant 2008, vol. 283, Montréal, Barreau du Québec / Éditions Yvon Blais, 2008, 203-221.
  • « La fiducie au Québec, un modèle imitable? », in Trust et fiducie : concurrents ou compléments ? Genève, Academy & Finance, 2009.
  • «Le régime juridique de l’eau, chose commune», dans Vers une gouvernance de l’eau au Québec sous la dir. de C. Choquette et A. Létourneau, Québec, Éditions MultiMondes, 2008, 67-78.
  • « Reflections regarding the Diversity of Ways in which the Trust has been received or adapted in Civil Law Countries », in Re-imagining the Trust: Trusts in Civil Law, Lionel Smith ed., Cambridge University Press, 2012, 6-28.
  • « Les actes juridiques accomplis dans l’exercice de pouvoirs », in Mélanges Jean-Louis Baudouin, sous la dir. de Benoit Moore, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2012, 243-253.

Articles de revues, actes de colloques et autres publications scientifiques

  • « Les traits marquants de la révision du Code civil en matière de succession », Cours de perfectionnement du Notariat 1978, Chambre des notaires du Québec, Société québécoise d'information juridique, 1979, p. 145 à 173.
  • « La liberté testamentaire et la charte des droits et libertés de la personne », (1981 82) 84 Revue du Notariat 223 246.
  • « La propriété fiduciaire, une réalité ou un mythe? », (1984) 15 Revue de droit Université de Sherbrooke 7 23.
  • « De l'existence et du régime juridique des droits réels de jouissance innommés: essai sur l'énumération limitative des droits réels », (1986) 46 Revue du Barreau 3 à 56.
  • « Essai sur la durée des droits patrimoniaux », (1988) 48 Revue du Barreau 3 à 46.
  • « De l'administration des biens d'autrui », (1988) 3 Cours de perfectionnement du Notariat 283 313.
  • « Les principaux éléments de la révision des règles de la prescription », (1989) 30 Cahiers de droit 611 625.
  • « La maîtrise du sol en droit civil de la province de Québec », Revue du Notariat, no spécial, 1991, pp. 3-23, aussi publié dans « Travaux de l'Association Henri Capitant », La maîtrise du sol, (Journées camerounaises), Tome XLI 1990, Paris, Economica, 1992, 469-485.
  • « La personne morale dans le droit privé de la province de Québec », in Contemporary Law, Droit contemporain, Montréal, Institut de droit comparé, McGill University / Éditions Yvon Blais, 1992, pp. 44-59.
  • « L'avant-projet de loi relatif à la fiducie, un point de vue civiliste d'outre-atlantique », Dalloz, 1992, chronique XXIII, p. 117.
  • « La fiducie et le droit civil », dans Conférence Meredith Lectures 1991, Montréal, Université McGill / Éditions Yvon Blais, 1992, 159-175.
  • « Le recours à l'ancien Code pour interpréter le nouveau », dans Le Nouveau Code civil, interprétation et application, Les journées Maximilien-Caron 1992, Montréal, Thémis, 1993, 161-173.
  • « The Trust in a Civilian Context: The Quebec Case”, (1994) 3 Journal of International Trust and Corporate Planning (U.K.) 69-77.
  • « La fiducie en droit québécois dans une perspective nord-américaine », dans Le trust et la fiducie, implications pratiques, Actes du colloque U.C.L.-K.U.L., le 9 février 1996, Bruxelles, Bruylant, 1997, 71-81.
  • « Le Code civil et la gestion des biens d'autrui », dans La responsabilité civile des courtiers en valeurs mobilières et des gestionnaires de fortune : aspects nouveaux, Montréal, Éditions Yvon Blais, 1999, 121-130.
  • « L’eau, chose commune : un statut juridique à confirmer », avec la collaboration de Michelle Cumyn et de Claire Skrinda, (2000) 79 Revue du Barreau canadien 398-419.
  • « La fiducie : droit des biens ou droit des obligations? », dans Comparative Law Facing the 21st Century, sous la dir. de John W. Bridge, United Kingdom Comparative Law Series, Vol. 20, London, UKNCCL, 2001, 217-233.
  • « Reflexiones sobre el Derecho civil de Quebec », Dereito, (2003) Vol. II, No. 1, 61-70 (Universidade de Santiago de Compostela).
  • « L’administration des biens d’autrui dans le Code civil du Québec », (2004) 3 Revista Catalana de Dret Privat [Societat Catalana d’Estudis Jurídics] 17-26.
  • « Les innovations du Code civil du Québec, un premier bilan », (2005) 46 Cahiers de droit 463-479.
  • « La notion de chose commune et les conflits d’usage », dans L’eau, source de conflits, Lex Electronica, vol. 12 no 2 (Automne 2007), www.lex-electronica.org
  • « Le pouvoir juridique ». (2007) 52 Revue de droit de McGill 215-236. 
  • « Pourquoi définir la fiducie comme un patrimoine d’affectation? », Regards croisés sur le droit privé / Cross-Examining Private Law, Colloque du trentenaire, 1975-2005, Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec / Quebec Research Centre of Private and Comparative Law, Éditions Yvon Blais inc., 2008, 131-141.
  • « De l’administration des biens à la protection de la personne d’autrui », dans Obligations et recours contre un curateur, tuteur ou mandataire défaillant 2008,  vol. 283, Barreau du Québec / Éditions Yvon Blais inc., 2008, 203-221.
  • « La fiducie au Québec, un modèle imitable? », in Trust et fiducie : concurrents ou compléments ? Genève, Academy & Finance, 2008, 84-103.
  • « The Legal Power » European Review of Private Law, (2009) 17-3 [345-366].
  • « Recent Developments to the Law Applicable to Water in Québec », [2010] 34 Vermont Law Review, 859-868.
  • « L’eau, une ressource collective : portée de cette désignation dans la Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection », (2010) Cahiers de Droit 595-615.
  • « L’obligation de loyauté dans les services de placement», (2012) 1 B.D.E. 19.
  • « La fiducie québécoise, une institution singulière dans la tradition civiliste », (2012) 22 Keio Law Journal 163-183, texte traduit en langue japonaise par M. le Pr. Hidenari Kou.
  • « L’administration du bien d’autrui ou la codification du régime gouvernant l’exercice de pouvoirs sur les biens d’autrui », (2012) 22 Keio Law Journal 185-200, texte traduit en langue japonaise par M. le Pr. Hidenari Kou.
  • « Réflexions autour de la diversité des modes de réception ou d’adaptation du trust dans les pays de droit civil », (2013) 58:4 Revue de droit de McGill 811.

Commentaires d’arrêt

  • « Crown Trust Co. & Higher: La fiducie de placement en droit civil québécois », (1977) 23 Revue de droit de McGill 687 692.
  • « Le droit de l'actionnaire au dividende », (1980) 82 Revue du Notariat 102 107.
  • Commentaire de l'arrêt « Banque fédérale de développement v. Champlain air climatisé et chauffage ltée », (1980) 12 Real Property Reports 230 (231 235).
  • Commentaire des affaires « Pascal Realties Ltd. v. Bill Wong's Inc. » et « Lafontaine & Fils Inc. v. A.M.S. Construction Inc. », (1983) 28 Real Property Reports 247 (269 271).

Recension

  • G. Brière, Traité de droit civil: Les successions, Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec, Yvon Blais, 1990, pp. 1134, (1991) 36 Revue de droit de McGill 715-724.

Rapports

  • Rapport sur les successions, Office de révision du Code civil, XLI, Montréal 1976, 445 pages.
  • Rapport sur la substitution, Office de révision du Code civil, XL, Montréal 1976, 74 pages.
  • Rapport sur la fiducie, Office de révision du Code civil, XLV, Montréal 1976, 64 pages.
  • Rapport sur l'administration du bien d'autrui, avec Y. Caron, Office de révision du Code civil, XLII, Montréal 1976, 125 pages.
  • Rapport sur La Personnalité Juridique, avec Yves Caron et Madeleine Montpetit, Office de révision du Code civil, XLIII, Montréal 1976, 86 pages.
  • Le statut juridique de l’eau en droit québécois, Mémoire présenté à la Commission sur la gestion de l’eau au Québec, avec l’assistance de Michelle Cumyn et Claire Skrinda, Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, 47 pages, novembre 1999, www.bape.gouv.qc.ca (mémoire no 248).
  • Discussion and Consultation Materials on the Management or Administration of Property of Another in the Civil Code of the Russian Federation (Chapter 53) and in the Civil Code of Québec (Articles 1299 to 1370), avec la collaboration de M. le pr. John E. C. Brierley et Me Jules Charette et l’assistance de Valérie Boucher, septembre 1998. Texte en langue russe, 2000.
  • Scottish Law Commission, The Nature and the Constitution of Trusts, Discussion Paper No 133, October 2006. Commentaires soumis sur invitation, février 2007.

Édition de textes

  • XIe Congrès international de droit comparé, Communications présentées par des membres de l’Association québécoise pour l'étude comparative du droit, 1982.
  • « L’affaire Tucker sous les feux du droit comparé », communications présentées lors d’un colloque sur l’arrêt de la Cour suprême dans Royal Trust Co. c. Tucker organisé par l’Association québécoise de droit comparé, en novembre 1983, publiées dans la Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, vol. 15, 1984.
  • Dictionnaire de droit Privé de la famille et lexiques bilingues / Private Law Dictionary of the Family and Bilingual Lexicons, Montréal, Q.R.C.P.C.L / Éditions Yvon Blais, 1999, (Comité de rédaction du dictionnaire).