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Droits obligatoires

Sur cette page :
Frais d’association étudiante | Frais de services aux étudiants | Frais d’athlétisme et de loisirs
Frais généraux d’administration | Frais d’inscription | Frais de technologies de l’information
Frais de relevés de notes et de diplôme | Droits d’auteur


Frais d’association étudiante

La majorité des frais d’association étudiante sont des frais obligatoires perçus au nom des diverses associations étudiantes. Ces frais doivent être approuvés par référendum mené au sein de la population étudiante, conformément aux règles constitutionnelles des associations. Certains frais sont cependant facultatifs, les étudiants ayant la possibilité de refuser d’y participer durant les périodes de refus prédéterminées de septembre et janvier en accédant au menu Comptes étudiants sur Minerva. Il convient de noter que cette option n’existe pas pour les régimes d’assurance médicale et dentaire. Pour plus de renseignements, veuillez consulter la rubrique Régimes d'assurance étudiants.

Ce sont les étudiants qui votent toute modification des frais dans le cadre de référendums menés au printemps et en automne. Certains frais sont facturés au prorata pour les étudiants à temps partiel.

Les frais annuels pour le 1er cycle varient de 337 à 996 dollars.

Les frais annuels des 2e et 3e cycles varient de 127 à 743 dollars selon la catégorie et le programme de l’étudiant.

Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter les sites Web des principales associations étudiantes.

PGSS (2e et 3e cycles)
SSMU (1er cycle)
MCSS (Campus Macdonald)
MACES (éducation permanente)

Frais de services aux étudiants

Le Comité des services étudiants du Sénat, composé à part égale d’étudiants et de membres du personnel de l’Université, supervise les frais de services aux étudiants. Ces services visant à promouvoir le bien-être pédagogique, physique et social des étudiants sont offerts sur les campus Macdonald et du centre-ville par l’entremise du Bureau du directeur exécutif des services aux étudiants.

Des fonds du gouvernement du Québec, de l’Université et de généreux donateurs complètent ces frais qui contribuent à soutenir des services de santé des étudiants (y compris dentaire), de santé mentale, de counseling et de tutorat, d’aumônier, de carrière et de placement, ainsi que les activités du Service de bourses et d’aide financière aux étudiants, du Service aux étudiants étrangers, du Service aux étudiants handicapés, du Bureau des étudiants de 1re année (y compris l’assistant aux étudiants francophones), de l’Hébergement hors campus et de la Maison des peuples autochtones. Les frais varient de 46,66 à 143,77 dollars par session.

Frais d’athlétisme et de loisirs

Les frais d’athlétisme et de loisirs contribuent à soutenir les programmes offerts sur les campus Macdonald et du centre-ville en assurant l’accès à la plupart des installations sportives. Des frais additionnels sont cependant exigés pour l’inscription aux cours de conditionnement physique et de loisirs, aux sports internes, aux programmes de paiement au fur et à mesure et/ou au Centre de conditionnement physique. Pour plus de renseignements, veuillez consulter le site Web des sports et loisirs. Les frais varient de 39,16 à 128,90 dollars par session.

Frais généraux d’administration

Frais administratifs d'ordre général - Ces frais proviennent des augmentations des frais accessoires qui ont été autorisés par le gouvernement du Québec. L'Université est conforme avec le gouvernement du Québec du règlement de frais administratifs augmente en appliquant le même facteur d'indexation que le gouvernement applique à l'enseignement de cette accusation. Une partie du montant continuera à être affectée aux activités sportives (sauf à l'École d'éducation permanente).

Frais d’inscription

Des frais d’inscription seront facturés à tous les étudiants inscrits à des cours ou des programmes. Ces frais varieront de 7,53 $ par unité à 112,95 $ par session (tarif uniforme pour les étudiants à temps complet).

Frais de technologies de l’information

Les frais de technologie de l’information visent à améliorer certains services technologiques offerts aux étudiants et à assurer la formation et le soutien des étudiants en matière d’utilisation de nouvelles technologies. Ces frais varieront de 7,35 $ par unité à 110,25 $ par session (tarif uniforme pour les étudiants à temps complet).

Frais de relevés de notes et de diplôme

L’Université facture à tous les étudiants des frais de relevés de notes et de diplôme. Ces frais couvrent la production des diplômes et certains des coûts liés à la cérémonie de collation des grades et permettent aux étudiants de commander des relevés de notes sans frais additionnels. Les étudiants qui assistent à la collation des grades pourraient devoir acquitter des frais supplémentaires. Les frais varient de 1,34 $ par unité à 20,10 $ par session (tarif uniforme pour les étudiants à temps complet).

Droits d’auteur

Tous les étudiants inscrits à des cours et à des programmes doivent payer des frais de conformité aux droits d’auteur. Les frais couvrent les coûts liés à l’utilisation du matériel protégé par un droit d’auteur. Ces frais sont perçus conformément aux législations québécoise et canadienne sur le droit d'auteur.