Questions et résolutions soumises au Sénat

Veuillez noter que seuls les membres du Sénat peuvent soumettre des questions ou des résolutions.

Les questions et résolutions soumises au plus tard à 17 h :

le 8 septembre 2016 seront examinées par le Comité directeur du Sénat le 13 septembre 2016

le 6 octobre 2016 seront examinées par le Comité directeur du Sénat le 11 octobre 2016

le 3 novembre 2016 seront examinées par le Comité directeur du Sénat le 8 novembre 2016

le 24 novembre 2016 seront examinées par le Comité directeur du Sénat le 29 novembre 2016

le 5 janvier 2017 seront examinées par le Comité directeur du Sénat le 10 janvier 2017

le 2 février 2017 seront examinées par le Comité directeur du Sénat le 9 février 2017

le 9 mars 2017 seront examinées par le Comité directeur du Sénat le 14 mars 2017

le 6 avril 2017 seront examinées par le Comité directeur du Sénat le 11 avril 2017

le 4 mai 2017 seront examinées par le Comité directeur du Sénat le 9 mai 2017.

 

Formulaires à utiliser pour soumettre une question ou une résolution

Pour soumettre une question ou une résolution, veuillez remplir le formulaire approprié ci-dessous et le transmettre en format Word à georgia [dot] ntentis [at] mcgill [dot] ca (Georgia Ntentis)

Icône document Microsoft Office Formulaire de question

Icône document Microsoft Office Formulaire de résolution