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Yaëll Emerich

Professeure agrégée

2001, avenue McGill College
Bureau 750, salle 9
Montréal, Québec
Canada H3A 1G1

514-398-8638 [Bureau]
yaell [dot] emerich [at] mcgill [dot] ca (Courriel)

Yaëll Emerich


Site web: Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé

Publications sur SSRN: ssrn.com/author=1738880


Note Biographique

Yaëll Emerich est professeure agrégée à la Faculté de droit de l’Université McGill. Elle a été directrice par intérim du Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé et elle continue à y être un membre actif.

Elle a fait son post-doctorat à l’Université McGill et détient un double doctorat des Universités française et québécoise. Elle est en outre titulaire d’un Diplôme d’Études Approfondies (DEA) en philosophie du droit et d’une maîtrise en droit privé de l’Université Paris 2, ainsi que d’un Diplôme d’Etudes Approfondies (DEA) en droit privé de l’Université de Lyon où elle a été allocataire de recherches.

 Dr Emerich est l’auteur d’une thèse intitulée La propriété des créances : approche comparative (L.G.D.J. ; Yvon Blais, 2007) qui a remporté plusieurs prix (Prix Minerve, Prix de l’Association des professeurs de droit du Québec) et co-auteur du Dictionnaire de droit privé : les biens (Yvon Blais, 2012) et du Dictionnaire de droit privé : les obligations (Yvon Blais, 2003). Elle a contribué à l’ouvrage The Worlds of the Trust (Cambridge University Press, 2013) et à l’ouvrage The Consequences of Possession (Edinburgh University Press, 2014) et a co-édité un numéro spécial de la Revue générale de droit intitulé Terminologie et modèles propriétaires au XXIe siècle (R.G.D., 2008). Elle a été conseillère éditoriale auprès du Jurisclasseur Québec en droit des sûretés et auprès de l’Université de Moncton pour la normalisation de la terminologie de la common law en français. Elle est aussi l’auteur de plusieurs articles, chapitres d’ouvrages, notes et revues.

Intérêts de recherche

La professeure Emerich enseigne et publie principalement dans les domaines du droit des biens et du droit des sûretés, dans une perspective comparative. Elle a été MacCormick Fellow à l’Université d’Edinbourg et professeure invitée à l’Université de Lyon 3 et à l’Université royale de Phnom Penh. Elle a été chercheur principal d’une subvention du Fonds de Recherche Société et Culture Québec (FQRSC) portant sur le droit des sûretés transsystémique et est actuellement à la tête d’une subvention du Conseil de Recherches en Sciences Humaines (CRSH/SSHRC) portant sur le droit des biens transsystémique. Elle travaille notamment à la rédaction d’un ouvrage ayant pour titre préliminaire « Droit des biens comparé et transsystémique ». Ses recherches en cours incluent des recherches sur la propriété, la possession, la fiducie et la théorie de la propriété.

Expérience professionnelle

  • Directrice par intérim, Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé, e janvier 2013 à juin 2013
  • MacCormick Fellow, Université d’Edinbourg, 2013
  • Professeure invitée, Université royale de Phnom Penh, 2013
  • Professeure agrégée, Faculté de droit, Université McGill, 2012–
  • Professeure adjointe, Faculté de droit, Université McGill, 2006–2012
  • Conseillère éditoriale, LexisNexis, Jurisclasseur Droit des sûretés, 2010–2011
  • Professeure invitée, Faculté de droit, Université de Lyon, 2007
  • Conseillère éditoriale pour la normalisation de la terminologie de la common law au Canada en français, Centre de traduction et terminologie juridiques, Université de Moncton, 2006–
  • Directrice, Centre de recherche québécois de droit privé et comparé, Université McGill, 2003–2006

Formation académique

  • Post-doctorat, Université McGill, 2006
  • Doctorat en droit, Université de Lyon, 2004
  • Doctorat en droit, Université de Montréal, 2004
  • Diplôme d’études approfondies (D.E.A.) en droit privé, Université de Lyon, 1997
  • Diplôme d’études approfondies (D.E.A.) en philosophie du droit, Université Panthéon-Assas (Paris II), 1996
  • Maîtrise en droit privé, Université Panthéon-Assas (Paris II), 1995

Champs d'intérêt

Property law, Secured transactions, comparative law, legal theory, jurilinguistics.

Publications choisies

Monographie et ouvrages

  • La propriété des créances. Approche comparative, préface Frédéric Zenati, coll. Bibliothèque de droit privé, tome 469, Paris : L.G.D.J., 2007/Cowansville : Éditions Yvon Blais, 2006, 597 pages
  • Publication collective, Dictionnaire de droit privé et lexiques bilingues - Les biens, Centre de Recherche en Droit privé et Comparé du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, approx. 300 pages, 2012
  • Publication collective, Private Law Dictionary and Bilingual Lexicons - Property Law, Centre de Recherche en Droit privé et Comparé du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, approx. 300 pages, 2012
  • Publication collective, Dictionnaire de droit privé et lexiques bilingues - Les obligations (avec France Allard, Marie-France Bich, Jean-Maurice Brisson, Elise Charpentier, Paul-André Crépeau, Mathieu Devinat, Patrick Forget et Nicholas Kasirer), Centre de Recherche en Droit privé et Comparé du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, 467 pages
  • Publication collective, Private Law Dictionary and Bilingual Lexicons - Obligations, (avec France Allard, Marie-France Bich, Jean-Maurice Brisson, Elise Charpentier, Paul-André Crépeau, Mathieu Devinat, Patrick Forget et Nicholas Kasirer), Centre de Recherche en Droit privé et Comparé du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, 414 pages

Articles dans des revues ou collections avec comité de lecture

  • « Les nouvelles frontières de l’expropriation: vers une expropriation pour cause d’utilité privée ? », à paraître.
  • « Acquisitive prescription and adverse possession: morality, utility, legitimacy », à paraître.
  • « Les enjeux du statut de la terre au Cambodge et au Laos : possession et accès au crédit », à paraître.
  • « Why protect possession? », dans Eric Descheemaeker (dir), The Consequences of Possession, Edinburgh University Press, 2014 (sous presse).
  • « Etude sur la protection possessoire », à paraître, Revue du Notariat, 2014.
  • « The Civil Law Trust: a Modality of Ownership or an Interlude to Ownership? », dans Lionel Smith (dir), The Worlds of the Trust, Cambridge, Cambridge University Press, 2013.
  • « La fiducie civiliste : modalité de la propriété ou intermède à la propriété? », (2013) 58 :3 RD McGill 1-21.
  • « La conversion d’immeubles locatifs en copropriété indivise », (2013) Revue trimestrielle de droit immobilier, « Nouvelles de l’étranger », chronique n° 1.
  • « Le dialogue entre législation fédérale et provinciale en matière d’hypothèque légale résultant d’un jugement : l’affaire Québec inc c. Mickeck Jacyno », (2012) 90 Revue du barreau canadien, p. 107-130
  • « De quelques invariables de la possession : la possession transsystémique », (2011) 113 Revue du Notariat, p. 1-35.
  • « Contribution à une étude des troubles de voisinage et de la nuisance : la notion de devoirs de la propriété », (2011) 52 Les Cahiers de Droit 3- 36
  • « La nature juridique des sûretés réelles en droit civil et en common law : une question de tradition juridique ? », (2010) 44 Revue juridique Thémis, p. 95-140
  • « Les fondements conceptuels de la  fiducie française face au trust de la common law : entre droit des contrats et droit des biens », (2009) 1 Revue internationale de droit comparé, p. 49-71
  • « Propriété relation et exclusivité : étude de droit comparé », (2009) 4 Revue de la Recherche Juridique/Droit prospectif, p. 1841-1853
  • « L’hypothèque mobilière universelle : entre impératifs économiques et protection du débiteur », (2009) 111 Revue  du notariat  p. 463-484       
  • « Regard civiliste sur le droit des biens de la common law : pour une conception transsystémique de la propriété », (2008) 38 Revue générale de droit, p. 339-377
  • « Faut-il condamner la propriété des biens incorporels? Réflexions autour de la propriété des créances », (2005) 46 Les Cahiers de droit 793-939

Chapitres d’ouvrages et textes dans des ouvrages collectifs

  • « On Possession », dans Michele Grazdei et Lionel Smith (dir.), Research Handbook in Comparative Property Law, Research Handbooks in Comparative Law Series, Edward Elgar Publishing, 2015 (à paraître).
  • Participation à un ouvrage collectif, Daniel Jutras et Roderick A. Macdonald (dir.), Quebec Civil Law: An Introduction to Quebec Private Law, 2e éd., Toronto : Emond Montgomery, (à paraître).
  • « Possession », dans The McGill Companion to Law, Lionel Smith and Alexandra Popovici (eds) [disponible en ligne sur le site de la Faculté, à paraître en version papier].
  • « Introduction au droit des sûretés », fascicule 1, dans JurisClasseur Québec, Droit des sûretés, dir. P.-C. Lafond, Montréal, Lexis-Nexis, 2011, actualisé en 2012 et 2014.
  • « Caractères et étendue du droit de propriété », fascicule 7 (p. 1-35), JurisClasseur Québec, Droit des biens, Editions LexisNexis, 2009 ; actualisé en 2011 et 2012

Autres publications, commentaires et rapports

  • « Rapport québécois sur le contrat de transaction », dans B. Mallet-Bricout et W. Dross, Le contrat de transaction, Ministère de la Justice (France), Mission Droit et Justice, Documentation française, 2014 (à paraître).
  • « A propos de la servitude personnelle – commentaire de l’affaire  Therrien c. Therrien » Repères, Septembre 2012, La Référence Droit civil, EYB2012REP1239.
  • « Droit privé comparé : note bibliographique », (2008) 38 R.D.U.S. 599
  • Avec Lionel Smith, « Terminologie et modèles propriétaires au XXIe siècle : propos introductif », (2008) 38 Revue générale de droit 229
  • « Quelques réflexions sur l’élaboration d’un dictionnaire juridique », Rapport destiné aux membres de l’équipe de recherche du Dictionnaire juridique franco-khmer, sous la direction du Doyen Fulchiron et de la Professeur Kan-Balivet, Université Lyon 3, 2007
  • Publication collective, Claude Garcin et Nacéra Mezzerreb (dir), L’entraide judiciaire internationale en matière pénale, Lyon, Ministère de la Justice, 2000 (300 pages environ)
  • « La conception de la justice et de la loi chez les sophistes », mémoire de  D.E.A., Université Panthéon-Assas (Paris 2), 1996

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