De temps à autre, en raison de leurs compétences particulières, des membres du personnel non enseignant peuvent se voir demander d’assister dans l’enseignement à des étudiants de premier cycle ou des étudiants diplômés. Les lignes directrices suivantes s’appliquent lorsqu’on demande à des membres du personnel non enseignant de participer aux fonctions pédagogiques de l’Université.
- Dans le contexte des fonctions pédagogiques, l’enseignement suppose l’entière responsabilité de l’élaboration, de la prestation, de l’évaluation d’un cours approuvé et de l’attribution des notes relatives à ce cours.
Le personnel non-enseignant qui exécute de telles fonctions durant ses heures normales de travail doit détenir une seconde nomination professorale distincte dans la classification de chargé de cours. Dans ces cas, la nomination de la personne doit être répartie entre la nomination non professorale et la nomination professorale, au prorata du temps passé à occuper les fonctions pédagogiques et les fonctions non pédagogiques. Les salaires doivent être répartis au prorata entre la nomination non professorale et la nomination professorale, en se fondant respectivement sur le salaire équivalent temps plein du membre du personnel en tant que non-enseignant, et sur les taux de traitement courants pour les chargés de cours exécutant des fonctions équivalentes. Dès que ces fonctions d’enseignement prennent fin, la nomination professorale est supprimée et le salaire revient entièrement au taux indiqué de non-enseignant.
Le personnel non-enseignant qui exerce ces fonctions en plus de ses fonctions normales doit détenir une seconde nomination professorale distincte en tant que chargé de cours, et doit être rémunéré conséquemment en plus de son salaire régulier.
Il en va de la responsabilité du doyen de la faculté de faire en sorte que les individus nommés à ces postes, possèdent toutes les compétences nécessaires pour exercer leurs fonctions tout en répondant aux exigences de l’Université à l’égard de la qualité de l’enseignement.
Le personnel enseignant exerçant des fonctions d’enseignement, doit être considéré comme personnel non-enseignant à temps plein, aux fins du calcul des avantages sociaux, de la sécurité d’emploi, etc.
- La formation ou l’entraînement peuvent comporter une assistance dans la prestation d’éléments particuliers d’un cours ou d’un travail en laboratoire, la démonstration de techniques ou des instructions sur l’utilisation d’équipement spécialisé. Ces activités sont considérées comme faisant partie des fonctions normales du personnel de soutien et ne doivent pas être classées comme des fonctions d’enseignement.
Lorsque des membres du personnel enseignant sont engagés dans ces fonctions, la préparation des questions d’examen sur la matière contribuée au cours par ces membres du personnel, et la notation de ces questions, sont la responsabilité du membre du personnel enseignant chargé du cours. Ces fonctions ne doivent pas être déléguées.
- Des membres du personnel non-enseignant peuvent produire ou coproduire des rapports de recherche ou des publications. De telles activités ne doivent pas, toutefois, être des éléments obligatoires de leurs conditions d’emploi et ne doivent pas faire partie du profil d’emploi du personnel non-enseignant.
Entrée en vigueur : 6 septembre 2000. Révision : mars 2004
