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Use / Usage

Événement

26 Mai 2009 14:00
Pavillon Chancellor-Day : 3644, rue Peel Montréal Québec Canada , H3A 1W9

Dans la pensée juridique moderne, la notion de bien est souvent assimilée à la chose utile, à celle qui a une valeur économique. Le fait de pouvoir en user, par son utilisation ou son aliénation, permettrait à une chose de devenir l'objet d'un droit. L'usage serait ainsi la raison et la finalité du bien.

Appréhendée sous l'angle de l'usage, la notion de bien est fortement teintée par la dichotomie des choses tangibles et intangibles. Car on n'use pas d'une chose immatérielle comme on use d'une chose matérielle. Cette dichotomie emporterait certes son lot de distinctions juridiques (par ex., les choses intangibles ne sauraient être consomptibles), mais aussi conceptuelles (par ex., l'utilisateur d'une œuvre n'est pas le détenteur, ni le possesseur d'une chose, il est même parfois «pirate»!).

Du droit privé à la propriété intellectuelle, l'usage (d'une chose, d'un droit) occuperait un espace conceptuel propice aux métaphores, mais aussi à l'identification de quelques mythes. N'est-ce pas, du reste, dans leur usage que nous pouvons au mieux saisir notre rapport juridique aux choses?

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