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Le DOMAINE - un séminaire Mythes et Métaphores sur la PI et le droit privé

Événement

16 Sep 2009 12:30
à
14:00
Pavillon Chancellor-Day : 3644, rue Peel Montréal Québec Canada , H3A 1W9

Fortement imagé, marqué par l’histoire, le domaine est un concept polysémique partagé par le droit privé et le droit de la propriété intellectuelle.

Issu du latin dominium, le terme domaine exprime l’idée de la puissance d’une personne, de sa domination; il correspond à la maîtrise exclusive d’un propriétaire sur ses choses, au droit d’user et de jouir des biens dont il a la propriété. Domaine et propriété sont sous cet angle des synonymes.

L’idée ou l’image d’une domination, reprise à l’époque médiévale, offre une autre acception, plus restrictive mais toujours d’usage : le Domaine ou domaine public, désignant l’ensemble des biens appartenant au Souverain et qui sont, de ce fait, imprescriptibles, insaisissables et inaliénables.

Employée métaphoriquement, l’expression domaine public désigne aussi les créations de l’esprit qui ne donnent pas prise à un monopole intellectuel, notamment parce que ce droit est expiré ou abandonné. Au lieu d’incarner l’idée d’une appropriation ou d’un ensemble de biens appartenant à l’État, l’expression vise plutôt les choses immatérielles libres d’utilisation, inappropriées et, bien souvent, inappropriables. Domaine public et propriété seraient sous cet angle des antonymes…

De la maîtrise exclusive des choses à leur libre utilisation, le concept de domaine évoque un lot de métaphores permettant de mieux saisir notre conception de la propriété classique et intellectuelle.

Les personnes intéressées à assister à ce second séminaire pourront consulter les textes et images préparés par nos panélistes et, s’ils le souhaitent, publier leur propre commentaire (avec les images de leur choix) sur le site Web de M&M.

Panélistes:

David Lametti, Tina Piper et Pierre-Olivier Laporte.

Publiez votre commentaire!

À l'occasion de notre deuxième séminaire, nous offrons aux personnes intéressées la possibilité de publier sur notre site Web un commentaire à l'égard du texte de l'un de nos panélistes.

Chaque commentaire doit inclure un texte d'un maximum de 600 mots et, si possible, une ou quelques images visant à exprimer l'idée principale du texte.

Les commentaires peuvent nous être acheminés, avant ou après le séminaire, par eric [dot] labbe [at] mcgill [dot] ca (courriel).

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