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Les publications du Centre

Le Centre Paul-André Crépeau et ses membres publient régulièrement des ouvrages issus de différents projets chapeautés par le Centre. Le Centre édite plusieurs projets dont le projet des Dictionnaires et Lexiques, les publications issues de l'Office de Révision du Code Civil, de même que certaines publications issues des Ateliers de Droit civil. Les membres du Centre publient régulièrement leurs travaux, notamment à travers la Collection des Traités de droit civil, la Collection de droit comparé, ainsi que les Notes lexicographiques. D'autres travaux des membres, relatifs au droit privé, sont également identifiés sur cette page dans la section Publications Ad Hoc.


Dictionnaires de droit privé et lexiques bilingues

  • Centre Paul-André Crépeau de Droit privé et comparé, Dictionnaires de droit privé en ligne, Montréal, Université McGill, 2014.
  • Centre Paul-André Crépeau de Droit privé et comparé, Dictionnaire de droit privé et lexiques bilingues — Biens, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 2012.
  • Centre de Recherche en Droit privé et comparé du Québec, Dictionnaire de droit privé et lexiques bilingues — Obligations, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 2003. 
  • Centre de Recherche en Droit privé et comparé du Québec, Dictionnaire de droit privé de la famille et lexiques bilingues, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 1999.
  • John E. C. Brierley et Paul-André Crépeau, dir, Dictionnaire de droit privé et lexiques bilingues, 2e éd, Centre de Recherche en Droit privé et comparé du Québec, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 1991.
  • Robert P. Kouri, dir, Private law dictionnary and bilingual lexicons, 2e éd, Centre de Recherche en Droit privé et comparé du Québec, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 1991.
  • John E. C. Brierley et Paul-André Crépeau, dir, Lexique de droit privé et Supplément au Dictionnaire de droit privé (1985), Centre de Recherche en Droit privé et comparé du Québec, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 1988. 
  • Robert P. Kouri, dir, Private law dictionnary and bilingual lexicons, Centre de Recherche en Droit privé et comparé du Québec, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 1988.
  • John E. C. Brierley et Paul-André Crépeau, dir, Dictionnaire de droit privé et lexiques bilingues, Centre de Recherche en Droit privé et comparé du Québec, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 1985.

Codes Civils

Collection Traité de droit civil

  • Madeleine Cantin Cumyn et Michelle Cumyn, L'administration du bien d'autrui, 2e éd, Traité de droit civil, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 2014.
  • Gérald Goldstein et Ethel Groffier, Droit international privé: règles spécifiques, t 2, Traité de droit civil, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 2003.
  • Madeleine Cantin Cumyn et Michelle Cumyn, L'administration du bien d'autrui, Traité de droit civil, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 2000.
  • Paul-Yvan Marquis, La responsabilité civile du notaire, Traité de droit civil, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 1999.
  • Gérald Goldstein et Ethel Groffier, Droit international privé: théorie générale, t 1, Traité de droit civil, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 1998.
  • Pierre-Gabriel Jobin, Le louage, 2e éd, Traité de droit civil, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 1997.
  • Germain Brière, Les successions, 2e éd, Traité de droit civil, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 1994.
  • Germain Brière, Les successions, Traité de droit civil, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 1990.
  • Pierre-Gabriel Jobin, Le louage, Traité de droit civil, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 1989.

Colloques et ateliers de droit civil

Collection de droit comparé

Publications ad hoc

Notes lexicographiques

  • Mario Naccarato, « Of Couch Potatoes and Lexicographers : The Eternal Struggle Between Usage and the Imposed Neologism and Its Application to Legal Neology » (2009) 39:1 RGD 229.
  • M Lachance, Notes lexicographiques : Le document technologique (2005) 107 R du N 351.
  • Mario Naccarato, Notes lexicographiques : Fiduciaire (2005) 107 R du N 357.
  • Mario Naccarato, Note lexicographique : Cy-près, (2005) 46 C de D 771.
  • Comité de rédaction, Notes lexicographques: Dommage – préjudice, (2000) 68 Circuit Magazine 9.
  • Comité de rédaction, Notes lexicographiques: La bonne foi du point de vue du Canada (1999) 1 Re DU 76.
  • Comité de rédaction, Notes lexicographiques: Succession (1999) 101 R du N 130.
  • Comité de rédaction, Notes lexicographiques: Droit réel (1998) 100 R du N 275.

Archives de l'Office de révision du Code civil (ORCC)

Le Centre héberge la collection des archives du Président de l'Office de révision du Code Civil (ORCC), M. le professeur Paul-André Crépeau. Ces archives sont constituées des documents de travail, des rapports, de la correspondance, des procès-verbaux des réunions, des notes de service internes et des autres documents se rapportant aux travaux de l'ORCC. Ils peuvent être consultés sur le site web des Archives de l'ORCC.

    Droit de la santé

    • Guide de saisie des données se rapportant à la base de données RÉMEDHOS, 1994.
    • Rapport sur les poursuites judiciaires reliées à la prestation de soins de santé intentées au Québec, 1990.
    • Rapport sur la création de la base de données RÉMEDHOS, 1990.

    Droit biomédical

    • Cadre de référence des activités de recherche clinique se déroulant dans les établissements de santé du Québec, 2000.
    • Cadre administratif relatif aux activités de recherche clinique se déroulant dans les établissements de santé du Québec, 2000.
    • Rapport sur les mécanismes de contrôle en recherche clinique au Québec, 1995.