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Les publications du Centre

Dictionnaires de droit privé et lexiques bilingues

Codes civils

Collection Traité de droit civil

Colloques et ateliers de droit civil

Collection de droit comparé

  • G. Mémeteau, La responsabilité civile médico-hospitalière, Collection de droit comparé (Montréal : CRDPCQ/Yvon Blais, 1990).
  • R. Bout, Le contrat d’assurance en droit comparé français et québécois, Collection de droit comparé (Montréal: CRDPCQ/Yvon Blais, 1988).
  • J. Béguin, L’arbitrage commercial international, Collection de droit comparé (Montréal: CRDPCQ, 1987).
  • G. Durry, La distinction de la responsabilité contractuelle et de la responsabilité délictuelle, Collection de droit comparé (Montréal: CRDPCQ, 1986).
  • E. W. Keyserlingk, The Unborn Child’s Right to Prenatal Care. A Comparative Law Perspective, Collection de droit comparé (Montréal: CRDPCQ, 1984).
  • C. Larroumet, Réflexions sur la responsabilité civile. Évolution et problèmes actuels en droit comparé, Collection de droit comparé (Montréal: CRDPCQ, 1983).
  • J. Ghestin, Le contrat. Principes directeurs, consentement, cause et objet, Collection de droit comparé (Montréal: CRDPCQ, 1982).
  • H. Batiffol, Les contrats en droit international privé comparé, Collection de droit comparé (Montréal: CRDPCQ, 1981).

Publications Ad Hoc

  • A. Mayrand, Dictionnaire de maximes et locutions latines utilisées en droit, 4e édition, mise à jour par Mairtin Mac Aodha (Cowansville: Yvon Blais, 2007).
  • J.-C. Gémar et N. Kasirer, dir, Jurilinguistics: Between Law and Language / Jurilinguistique : Entre langue et droits (Montréal/Bruxelles: Thémis/Bruylant, 2005).
  • S. Lortie, N. Kasirer et J.-G. Belley, dir, Du Code civil du Québec (Montréal: Thémis, 2005).
  • P.-A. Crépeau, La réforme du droit civil canadien. Une certaine conception de la recodification 1965-1977 (Montréal: Thémis, 2003).
  • P.-A. Crépeau et E. Charpentier, Les principes d'UNIDROIT et le Code civil du Québec: valeurs partagées ? / The UNIDROIT Principles and the Civil Code of Quebec: Shared Values ? (Scarborough: Carswell, 1998).
  • J.E.C. Brierley et N. Kasirer, Archives du Président de l’Office de révision du Code civil / Archives of the President of the Civil Code Revision Office (Montréal: CRDPCQ/QRCPCL, 1995) (aussi disponible en ligne).
  • P.-A. Crépeau et al., Principes relatifs aux contrats du Commerce International (Rome: UNIDROIT, 1994).
  • Annuaire de l’Académie internationale de droit comparé (Montréal: CRDPCQ/Yvon Blais, 1993).
  • Rapports généraux au XIIIe Congrès international de droit comparé / General Reports to the XIIIth International Congress of Comparative Law (Montréal, 1990) (Cowansville: AQDC/CRDPCQ/Yvon Blais, 1992).
  • E. Mackaay et P.P.C. Haanappel, dir, Le Code civil néerlandais - Droit patrimonial, trilingual edition, (Department of Justice of the Netherlands/CRDPCQ, 1990).
  • C. Atias, Savoir des juges et savoir des juristes : mes premiers regards sur la culture juridique québécoise (Montréal: CRDPCQ, 1990).
  • P.-A. Crépeau, L’intensité de l’obligation juridique (Montréal: Yvon Blais, 1989).
  • P.P.C. Haanappel, M.G. Bridge et P.-A. Crépeau, L’évaluation du préjudice en cas de perte de gains (Montréal: CRDPCQ,1988).
  • R. Letarte, R. Duquette et N. Gendron, L’indemnisation du préjudice pour blessures corporelles - capital ou rente? (Montréal: CRDPCQ, 1988).
  • M.A. Letemendia et T.J.M. Zuijdwijk, Les politiques de concurrence de la communauté économique européenne et du Canada / The Competition Policies of the European Economic Community and Canada (Montréal: CRDPCQ, 1983).

Notes lexicographiques

  • M. Naccarato, « Of Couch Potatoes and Lexicographers : The Eternal Struggle Between Usage and the Imposed Neologism and Its Application to Legal Neology », (2009) 39 R.G.D., 229-245.
  • M. Lachance, Notes lexicographiques : Le document technologique, (2005) 107 R. du N. 351.
  • M. Naccarato, Notes lexicographiques : Fiduciaire, (2005) 107 R. du N. 357.
  • M. Naccarato, Note lexicographique : Cy-près, (2005) 46 Les Cahiers de Droit 771.
  • Comité de rédaction, Lexicographical Notes: Dommage – préjudice / Damage – Injury (2000) 68 Circuit 9.
  • Comité de rédaction, Notes lexicographiques / Lexicographical Notes: Good faith – a Canadian perspective – La bonne foi du point de vue du Canada (1999) 1 Revue de droit Uniforme 76.
  • Comité de rédaction, Notes lexicographiques / Lexicographical Notes: Succession – Succession (1999) 101 R. du N. 130.
  • Comité de rédaction, Notes lexicographiques / Lexicographical Notes: Droit réel - Real Right (1998) 100 R. du N. 275.

Archives de l’office de révision du Code Civil (ORCC)

Le Centre héberge la collection des archives du Président de l'Office de révision du Code Civil (ORCC), M. le professeur Paul-André Crépeau. Ces archives sont constituées des documents de travail, des rapports, de la correspondance, des procès-verbaux des réunions, des notes de service internes et des autres documents se rapportant aux travaux de l'ORCC. Ils peuvent être consultés sur le site web des Archives de l'ORCC.

Droit de la santé

  • Guide de saisie des données se rapportant à la base de données RÉMEDHOS, 1994.
  • Rapport sur les poursuites judiciaires reliées à la prestation de soins de santé intentées au Québec, 1990.
  • Rapport sur la création de la base de données RÉMEDHOS au Québec, 1990.

Droit biomédical

  • Cadre de référence des activités de recherche clinique se déroulant dans les établissements de santé du Québec, 2000.
  • Cadre administratif relatif aux activités de recherche clinique se déroulant dans les établissements de santé du Québec, 2000.
  • Rapport sur les mécanismes de contrôle en recherche clinique au Québec, 1995.