Le Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec (maintenant le Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé) a tenu une conférence intitulée « La fiducie dans tous ses États/The Worlds of the Trust », du 23 au 25 septembre 2010 à la Faculté de droit de l’Université McGill.
Pendant longtemps, la fiducie a été dépeinte comme relevant d’une logique étrangère au génie du droit des biens de tradition civiliste. Toutefois, tandis que des institutions s’apparentant au trust de common law se multiplient et se développent dans les juridictions dotées d’un droit des biens civiliste, la thèse de l’incompatibilité de la fiducie et du droit civil apparaît de moins en moins vraisemblable. Cette conférence avait pour objectif d’explorer les multiples façons dont les juridictions civilistes et mixtes se sont appropriées la fiducie, et ce dans le but de permettre à des juristes issus de juridictions diverses d’affiner leur compréhension de cette institution juridique d’importance grandissante.
Cette conférence se voulait un nouveau point de départ pour l’étude comparative de la fiducie. Vingt exposés ont présentés, sur des sujets touchant la nature et le fonctionnement de la fiducie dans les systèmes mixtes et civilistes. Les exposés principaux ont l’objet de commentaires de la part d’experts de la fiducie de common law. Les actes de la conférence seront publiés dans les mois à venir.
Consultez le programme détaillé : Program - The Worlds of the Trust [pdf]
Conférenciers, notamment
|
|
Commentateurs, notamment : |
|
|
|
Le Centre remercie la Fondation du American College of Trust and Estate Counsel, le Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation du Québec, et le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada pour le support financier qu’ils ont apporté à l’organisation de la conférence.