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Règlements des immeubles

Généralités

    1. Ces règlements ont été édictés sous l’autorité du vice-principal, Administration et finances, et la responsabilité de leur application incombe aux directeurs d’immeuble.
    2. Les règlements visent à maintenir les conditions nécessaires à la sécurité des personnes et des biens, à satisfaire les exigences de l’enseignement et à permettre l’utilisation optimale des installations par le plus grand nombre d’utilisateurs à l’intérieur de l’Université.
    3. Pour faciliter l’application de ces règlements, les espaces sont divisés de la façon suivante :

      locaux universitaires : salles de classe et de réunion à usage général dont les horaires sont planifiés par le coordonnateur du calendrier universitaire;

      locaux des Services universitaires : zones réservées aux services mécaniques, électriques et d’entretien sous l’autorité du vice-principal adjoint, Services universitaires;

      locaux des départements : sous l’autorité des doyens, présidents ou directeurs de département; incluant des bureaux, salles de conférence, bibliothèques, salles de lecture, de recherche et d’entreposage;

      locaux généraux : sous l’autorité du directeur d’immeuble; incluant tous les locaux et espaces qui ne relèvent pas d’un département en particulier ou de l’Université, tel que mentionné plus haut.

      Remarque : Il est possible d’ajouter une désignation plus précise pour l’immeuble en question.

    4. On demande instamment au personnel et aux étudiants d’observer ces règlements pour une utilisation optimale de toutes les installations de l’Université.

 

Heures d’ouverture des immeubles

    1. Les immeubles sont normalement considérés comme étant ouverts
      • durant la période scolaire,

        du lundi au vendredi de 7 h à 22 h 30 (ou 18 h);

        en dehors de la période scolaire,

      • du lundi au vendredi de 7 h à 18 h.

      Remarque : Les heures normales d’ouverture ci-dessus s’appliquent à deux groupes d’immeubles :

      les grands immeubles qui contiennent des locaux fréquemment utilisés en soirée autant par les gens de l’Université que par le public en général, et dont l’heure de fermeture normale est 22 h 30 durant la semaine;

      les immeubles plus petits qu’il n’est pas nécessaire de garder ouverts chaque jour après 18 h.

    2. On ne peut modifier ces heures normales d'ouverture sans l'autorisation du vice-principal adjoint, services universitaires. L'accès à un immeuble en dehors des heures d'ouverture doit être autorisé par le directeur d'immeuble de concert avec les Services universitaires et le département concerné. À souligner que, dans tous les cas, pour accéder à l'immeuble, une carte d’identité valide de McGill sera exigée ou une autre preuve d’identité acceptée par le directeur d’immeuble et les Services universitaires.
    3. Les immeubles sont normalement considérés comme étant fermés le samedi, le dimanche, les jours fériés et lors de tout autre congé reconnu comme tel dans le calendrier de McGill.

      Les départements ou groupes qui demandent qu’un immeuble soit ouvert durant les heures de fermeture, le samedi, le dimanche ou un jour férié en dehors des heures normales, devront assumer tout coût supplémentaire ($) occasionné. Les départements doivent faire une demande par courriel à special [dot] events [at] mcgill [dot] ca en mentionnant la raison ou l’activité spéciale qui nécessite l’ouverture de l’immeuble, la date, l’heure du début et l’heure de la fin, et le numéro de la ou des salles à ouvrir et à aménager, etc.

    4. À noter que les bibliothèques de l’Université ont leur propre horaire et que les instructions particulières à ces bibliothèques doivent être approuvées par le doyen/directeur des bibliothèques. Les directeurs d’immeuble sont avisés en conséquence.

 

Clés

  • Le directeur d’immeuble contrôle la fourniture, la reproduction et la distribution des clés internes; toute demande pour des clés doit être faite à son bureau. Il est interdit de prêter ou copier les clés, ou d’en faire un mauvais usage. Les clés des bureaux sont remises par le directeur d’immeuble uniquement aux membres du personnel.
  • Les directeurs d’immeuble peuvent commander des clés par l’intermédiaire du Centre d’appels des immeubles au 514-398-4555 avec un numéro FOAPAL (le coût varie selon le type de clé). Le directeur d’immeuble est avisé lorsque la commande de clés est prête à ramasser.

Casiers

  1. Dans les immeubles où il y a des casiers pour les étudiants, leur attribution se fait au gré du directeur d’immeuble, le plus tôt possible au début de la session d’automne.
    1. Pour obtenir un casier, les étudiants doivent présenter une preuve de leur inscription soit sous forme de carte d’identité valide d’étudiant ou de lettre d’acceptation. Aucun casier n’est attribué sans preuve d’identité.
    2. Les étudiants de premier cycle doivent libérer leur casier avant le 1er juin de chaque session. Les cadenas des casiers encore occupés après cette date seront coupés et le contenu des casiers sera vidé. Les étudiants diplômés peuvent obtenir la permission de garder leur casier durant l’été, à condition d’en faire la demande au directeur d’immeuble avant le 1er juin. Les étudiants inscrits à la session d’été peuvent obtenir un casier en faisant une demande auprès du directeur d’immeuble concerné.
    3. L’Université décline toute responsabilité quant à la perte d’objets contenus dans les casiers.

Règlements sur la prévention des incendies

  1. Les règlements généraux sur la prévention des incendies dans toutes les installations de l’Université sont contenus dans ce Guide (Politique de prévention des incendies) et sont affichés un peu partout dans les immeubles de l’Université. Il ne faut pas oublier que le but premier de ces règlements est de prévenir les incendies. Les occupants des immeubles doivent savoir que chaque individu a la responsabilité d’appliquer les règlements de l’Université concernant la prévention des incendies qui interdisent l’usage du tabac dans toutes les salles de classe, les laboratoires, les auditoriums et tout autre endroit où il y a une affiche « DÉFENSE DE FUMER ». On porte en outre une attention toute spéciale aux éléments suivants, et des règlements précis sont édictés par le directeur d’immeuble concernant certains dangers particuliers :
    1. la surcharge des circuits électriques, l’utilisation de rallonges électriques, le fonctionnement d’équipement et d’appareils électriques sans surveillance;
    2. l’entreposage, la distribution et l’utilisation de liquides inflammables et de gaz combustibles;
    3. les diverses activités et pratiques des laboratoires;
    4. la supervision constante des travaux d’entretien et l’enlèvement périodique du matériel excédentaire, des produits chimiques périmés ou de l’équipement inutilisable.
  2. Le directeur d’immeuble se charge de faire afficher les instructions ou règlements spécifiques à un immeuble concernant la prévention des incendies. Ces instructions doivent inclure le plan des chemins d’évacuation en cas d’urgence pour l’immeuble. L’agent de prévention des incendies et le directeur d’immeuble font la revue de ces instructions avant leur affichage.

Nourriture et breuvages

  1. La consommation d’aliments et de breuvages est permise uniquement dans les aires désignées. On demande aux personnes qui consomment des aliments et breuvages de jeter leurs rebuts dans les poubelles prévues à cette fin et de laisser l’aire de restauration aussi propre qu’elles voudraient elles-mêmes la trouver à leur arrivée.

Avis

  1. Les affiches et avis doivent être soumis au directeur d’immeuble pour approbation et affichage adéquat. Il est formellement interdit de poser des affiches ailleurs que sur les tableaux d’affichage prévus à cette fin.

Halls d’entrée et corridors

  1. Les halls d’entrée et corridors sont des passages qui servent à un trafic intense : il faut à tout prix éviter les entraves à la circulation.
    1. La distribution de dépliants n’est habituellement pas permise. On peut cependant obtenir la permission du directeur d’immeuble de mettre les dépliants sur une table où les passants peuvent les prendre librement.
      1. la demande est faite pour son propre usage par une organisation étudiante reconnue ou une association du personnel;
      2. la documentation à distribuer a été approuvée par le directeur général de l’association étudiante ou par un représentant de l’association du personnel en question;
      3. dans le cadre d’élections, l’installation de bureaux de scrutin est requise par le directeur général des élections, ou dans le cas d’élections dans un département, par le directeur du scrutin du département;
      4. concernant la vente d’objets pour le financement d’une activité étudiante ou universitaire reconnue comme par exemple «  Old McGill », une pièce de théâtre, un spectacle ou une campagne de levée de fonds sous les auspices d’un organisme officiel de l’Université; dans tous les cas, la société étudiante, le département ou le groupe concerné doit informer officiellement le directeur de l’immeuble de la tenue de la vente;
      5. la demande pour obtenir des tables et des chaises doit être faite le plus tôt possible et, dans tous les cas, pas plus tard que 24 heures avant la date requise.
      6. En faisant une demande, on peut obtenir des tables et des chaises et les placer dans un hall d’entrée sous réserve des conditions suivantes :

Réservation de salles

  1. Les dispositions suivantes s’appliquent à la réservation de salles à l’Université :
    1. locaux universitaires : de concert avec le Bureau du calendrier universitaire, les coordonnateurs du calendrier des facultés gèrent la réservation de salles de classe d’usage général pour les programmes d’enseignement à horaire fixe. La réservation de salles de classe pour les programmes du soir est coordonnée par le Centre de l’éducation permanente en liaison avec le Bureau du calendrier universitaire;
    2. locaux départementaux et locaux généraux : la réservation de salles dans les immeubles afférents aux départements universitaires ou aux services administratifs, ou la location d’un espace général, se fait auprès du département ou du directeur de l’immeuble concerné;
    3. la réservation par des organismes non universitaires de tout espace dans les immeubles pour des conférences, des activités spéciales, la présentation de films, etc., se fait auprès du coordonnateur des activités spéciales, poste 5433. Ce service s’occupe de la réservation d’espace pour ces activités spéciales en liaison avec le Bureau du calendrier universitaire et les directeurs d’immeuble concernés;
    4. la réservation de salles dans les immeubles scolaires à des fins de divertissement est possible à condition qu’aucun membre du personnel des Services universitaires, de l’immeuble ou des métiers ne soit invité à se joindre à la fête ou à partager nourriture et boisson à cette occasion.

Objets perdus ou volés

  1. Il faut signaler la perte d’un objet dès qu’on s’en aperçoit. Pour un objet perdu à l’intérieur d’un immeuble, il faut informer le préposé ou le directeur d’immeuble. De la même façon, tous les objets trouvés dans les salles de classe, les corridors, etc., doivent être apportés au bureau du préposé ou du directeur d’immeuble.
  2. Il faut signaler immédiatement tout vol au Service de sécurité de l’Université, poste 4556, et au bureau du préposé ou du directeur d’immeuble, et donner les détails les plus exacts possible comme la marque, le modèle, le numéro de série, l’heure du vol, le lieu, la présence d’inconnus au moment du vol et leur description.
  3. Tout le personnel enseignant et non enseignant, ainsi que les étudiants, doivent savoir que des voleurs professionnels et amateurs font régulièrement incursion dans les immeubles universitaires. Tous doivent prendre soin de fermer à clé leurs bureaux et casiers, placer les sacs et bourses dans un tiroir verrouillé, ou à tout le moins hors de la vue, et s’assurer que tous les objets intéressants pour les voleurs, comme les machines de bureau, ordinateurs portables, projecteurs, magnétophones, radios, etc., sont sous clé lorsqu’ils ne sont pas utilisés.
  4. Le Service de la sécurité a adopté la procédure ci-dessous pour disposer des objets trouvés mais non réclamés. On garde les articles pendant une période de douze mois. À la fin de cette période, si un article n’est toujours pas réclamé par son propriétaire, on communique avec la personne qui a trouvé l’objet et on le lui remet. Après douze mois, lorsqu’un objet n’a pas été réclamé par le propriétaire ni par la personne qui l’a trouvé, on en dispose de la manière suivante :
    1. les lunettes sont remises à des optométristes désignés au préalable par les autorités locales; les montures et parfois les lentilles sont ainsi récupérées pour être réutilisées par les nécessiteux;
    2. les vêtements sont envoyés à l’Armée du Salut pour être distribués aux nécessiteux;
    3. les clés sont accumulées et données à notre serrurier en échange d’un crédit calculé selon le poids. Ces clés sont habituellement brisées et ne peuvent être réutilisées dans leur forme originelle;
    4. les portefeuilles sont découpés et jetés; toutes les cartes d’identité sont détruites pour éviter qu’elles ne soient utilisées par des fraudeurs;
    5. on dispose du matériel, des calculatrices, des bijoux, etc., et les revenus tirés de ces objets sont réintégrés dans le fonds d’administration.
    6. Le Service se départit automatiquement de tous les articles à la date d’échéance.

Sécurité

  1. Le directeur d’immeuble a la responsabilité de voir à ce que tous les dangers potentiels soient éliminés, et il doit absolument être informé de toute situation anormale dès qu’elle se produit. En plus des questions liées à la prévention des incendies, au contrôle des clés et des foules, les situations suivantes doivent être signalées :
    1. les blessures aux personnes et les accidents doivent être signalés sur-le-champ au Service de sécurité, poste 4556. Les personnes souffrant de coupures légères et d’ecchymoses doivent se rendre au bureau du préposé ou du directeur d’immeuble pour y recevoir les premiers soins. En cas de blessure grave, le Service de sécurité organise immédiatement le transport à l’hôpital.
    2. pour obtenir l’assistance immédiate des corps de métier lors d’un accident, comme dans les cas d’électrocution, d’asphyxie par des gaz, de structures endommagées ou effondrées en tout ou en partie, appeler le Service de sécurité des Services universitaires au poste 4556, le jour ou la nuit.
    3. Pour plus d’information, lire les procédures en cas d’accident.

Zones d’accès restreint

  1. L’accès à un certain nombre de zones est strictement interdit à tous les étudiants et au personnel, sauf pour les membres désignés du personnel des Services universitaires. Parmi ces zones, il y a la chambre des transformateurs et des entrées électriques, les installations de chauffage et de ventilation, les locaux d’entreposage de l’entretien, les locaux techniques des ascenseurs, et les toits des immeubles. L’accès à d’autres endroits est aussi interdit, comme les entrepôts de matériel, les cabines de projection, etc., à moins d’avoir une permission écrite du directeur d’immeuble.

Discipline

    1. Le directeur d’immeuble est responsable de l’application générale de la discipline sans préjudice de l’autorité des doyens et présidents dans leurs secteurs respectifs. Plus précisément, le directeur d’immeuble peut :
      1. après consultation avec le doyen ou président concerné, exiger d’une personne qu’elle rende une clé utilisée à mauvais escient;
      2. exiger de toutes les personnes à l’intérieur d’un immeuble qu’elles produisent une preuve d’identité appropriée sur demande;
      3. demander à toute personne de quitter les lieux, si le comportement ou la présence de cette personne nuit à l’ordre public, selon le directeur d’immeuble.

Dans le cas d’un problème disciplinaire avec un ou des membres du personnel, le directeur d’immeuble réfère la question au doyen ou chef de département concerné.
Dans les situations d’urgence, le personnel et les étudiants doivent suivre les directives émises par le directeur d’immeuble ou son délégué.

Animaux

  1. Pour des motifs d’hygiène publique, et en conformité avec les règlements municipaux, la présence d’animaux de compagnie comme les chiens et les chats n’est pas permise dans les immeubles de l’Université. Cette interdiction ne s’applique pas aux chiens d’assistance spécialement dressés et certifiés (chiens-guides) appartenant à des personnes ayant un handicap reconnu, ou aux animaux de laboratoire gardés dans des installations approuvées par l’Université et visés par le Règlement sur le soin des animaux. Les règlements municipaux interdisent la présence d’animaux dans les zones de restauration, les cafétérias, etc. Le présent règlement relève de l’autorité du vice-principal, Administration et finances.

Bicyclettes

  1. La présence de bicyclettes est interdite dans les immeubles de l’Université.
    • L’Université n’est pas responsable des bicyclettes ou autres véhicules perdus ou endommagés sur sa propriété.